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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
D bib 477 (Cote intellectuelle)
Date
1937
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Contentieux administratif. Réparations civiles. Régime...
Résultat n°2
Cote
D bib 35 (Cote intellectuelle), 22
Date
1938
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Le Contentieux des adjudications publiques en matière...
Résultat n°3
Cote
H bib 8268
Date
1927
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Traité élémentaire du contentieux administratif : compétence,...
Résultat n°4
Cote
Delta 2198/1-80
Date
1831-1959
Lieu - Type de document
Périodique, Publication officielle
  • Contexte : Périodiques (Châlons)

  • Titre mort ou présumé mort
  • Recueil général des arrêts du conseil d'état
  • Recueil général des arrêts du conseil d'état : les...
Résultat n°5
Cote
H bib 8122
Date
1812
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Recueil général des lois, arrêtés, décisions et instructions...
Résultat n°6
Cote
H bib 5114
Date
2005
Lieu
Bourgogne (France)
Type de document -
  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • L'intendant de Bourgogne et le contentieux administratif...
Résultat n°7
Cote
D bib 149 (Cote intellectuelle)
Date
1896
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Traité de la juridiction administrative et des recours...
Résultat n°8
Cote
D bib 217 (Cote intellectuelle)
Date
1839
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code administratif ou recueil méthodique des lois et...