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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Lois fondamentales de l'Etat. La Constitution espagnole

Date

1968

Cote

D bib 860 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

La constitution de 1830. Journal des faits politiques et littéraires... Prospectus

Date

1830

Cote

Hp 25034 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Constitution et gouvernement de la France / par Louis Trotabas,...

Date

1938

Cote

D bib 430 (Cote intellectuelle), 135

Résultat n°4

Constitution, lois organiques et ordonnances relatives aux pouvoirs publics

Date

1970

Cote

D bib 1199 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Les Constitutions de la France, 1791-1958 / Centre historique des Archives nationales, Musée de l'Histoire de France

Date

1996

Cote

Hp 8497 (Cote intellectuelle), 6

Résultat n°6

Constitution du 4 octobre 1958. Assemblée nationale. 1ère législature. Notices et portraits. 1959

Date

1959

Cote

H bib 2864 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Manuel élémentaire de droit constitutionnel / Georges Vedel. ParisSirey1949

Date

1949

Cote

R H bib 11716

Résultat n°8

Université de Toulouse. Faculté de droit. Constitution de la République Argentine, thèse pour le doctorat, présentée par M. Georges Taussac

Date

1904

Cote

SA 66 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Célébration du 40e anniversaire de la Constitution à Reims / Catherine Dhérent

Date

1999

Cote

Delta 3180/1 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Ce que change la Constitution européenne : pour la personne et le citoyen, l'entreprise et le salarié, l'association, le syndicat, le parti politique et les églises, l'élu et l'administration / Fondation pour l'innovation politique. Paris.Fondation pour l'innovation politique2005

Date

2005

Cote

Hp 8748

Résultat n°11

[Exposition. Paris, Archives nationales. 2013] Le pouvoir en actes : fonder, dire, montrer, contrefaire l'autorité [exposition, Paris, Archives nationales, 27 mars 2013 - 24 juin 2013] / [catalogue sous la direction scientifique de Elsa Marguin-Hamon]. ParisSomogyArchives nationales2013

Date

2013

Cote

H bib 11734

Résultat n°12

Histoire constitutionnelle française : de la prise de la Bastille à Waterloo / Daniel Amson. ParisLGDJ2010

Date

2010

Cote

H bib 5424

Résultat n°13

Constitution de la République française - 27 octobre 1946 et lois organiques

Date

1947

Cote

Dp 5034 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Constitution de 1848

Date

[1848]

Cote

Hp 8252 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

Constitution de la République française adoptée par l'Assemblée Nationale Constituante le 29 septembre 1946 et soumise à l'approbation du corps électoral des citoyens français par voie de referendum le 13 octobre 1946. ParisGroupement des imprimeurs spécialistes de la presse1946

Date

1946

Cote

Hp 25081

Résultat n°16

Les Constitutions de la France / [publ. par] Charles Debbasch,..., Jean-Marie Pontier,...

Date

1989

Cote

R H bib 11172 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

L'alambic des loix ou Observations de l'ami des François sur l'homme et sur les loix / Gaspard-Louis Rouillé d'Orfeuil. Hispaan (Paris)1773

Date

1773

Cote

Ch 2108

Résultat n°18

Constitution française / présentée au roi par l'Assemblée nationale le 3 septembre 1791

Date

1791

Cote

Hp 5257 (Cote intellectuelle)

Résultat n°19

Constitution du 4 octobre 1958. Assemblée nationale. Première législature. Liste par ordre alphabétique et par circonscriptions de mesdames et messieurs les députés avec indication de leurs adresses. Groupes et commissions

Date

1959

Cote

Hp 7452 (Cote intellectuelle)

Résultat n°20

Les constitutions de la France / Pascal Jan. Issy-les-MoulineauxLGDJ-Lextenso éditions2016 Systèmes. Cours, ISSN 0987-9927

Date

2016

Cote

H bib 7505