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233 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Pâture, plan des pièces de terre.

    Date

    XIXe siècle

    Cote

    E DEPOT 19761

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • BIENS COMMUNAUX
    • Pâture, plan des pièces de terre.
  2. Résultat n°2

    Biens et revenus

    Date

    1881-1925

    Cote

    9 X 1523

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 9 X Hôpitaux et hospices - Bureaux de bienfaisance
    • Dossiers par hôpitaux
    • Bureaux de bienfaisance et d'assistance
    • Dossier par bureaux
    • Conflans-sur-Seine
    • Biens et revenus
  3. Résultat n°3
    Conflans. Mariages 1913-1929

    98 medias

    Conflans. Mariages 1913-1929

    Date

    1913-1929

    Cote

    2 E 183/18

    • Contexte : Etat civil de l'arrondissement d'Epernay (sauf ville...

    • Conflans
    • Conflans. Mariages 1913-1929
  4. Résultat n°4

    Registres des déclarations de changement de domicile des hommes mobilisables

    Date

    1920-1952

    Cote

    E DEPOT 19725

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Recrutement
    • Registres des déclarations de changement de domicile...
  5. Résultat n°5

    Changements de nature de culture, registre des déclarations des propriétaires.

    Date

    1954-1979

    Cote

    E DEPOT 19719

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Cadastre
    • Changements de nature de culture, registre des déclarations...
  6. Résultat n°6
    Conflans. Naissances, mariages, décès 1793-an X

    257 medias

    Conflans. Naissances, mariages, décès 1793-an X

    Date

    1793-an X

    Cote

    2 E 183/7

    • Contexte : Etat civil

    • Conflans-sur-Seine
    • Registres d'état civil
    • Conflans. Naissances, mariages, décès 1793-an X
  7. Résultat n°7
    Conflans. Dénombrement de la population 1901

    15 medias

    Conflans. Dénombrement de la population 1901

    Date

    1901

    Cote

    122 M 292

    • Contexte : Recensement de la population

    • Conflans-sur-Seine
    • Liste nominative des habitants
    • Conflans. Dénombrement de la population 1901
  8. Résultat n°8
    Conflans. Dénombrement de la population 1836

    15 medias

    Conflans. Dénombrement de la population 1836

    Date

    1836

    Cote

    122 M 4

    • Contexte : Recensement de la population

    • Conflans-sur-Seine
    • Liste nominative des habitants
    • Conflans. Dénombrement de la population 1836
  9. Résultat n°9
    CONFLANS-SUR-SEINE. Le lavoir et la vieille Seine. Édition PalbroisJ. Bourgogne : Château-Thierry.Sans date

    1 media

    CONFLANS-SUR-SEINE. Le lavoir et la vieille Seine. Édition PalbroisJ. Bourgogne : Château-Thierry.Sans date

    Date

    1904-2000

    Cote

    2 Fi 162/10

    • Contexte : Cartes postales de la Marne (2 Fi)

    • Conflans-sur-Seine
    • CONFLANS-SUR-SEINE. Le lavoir et la vieille Seine. Édition...
  10. Résultat n°10

    Etat de sections.

    Date

    XIXe siècle

    Cote

    E DEPOT 19711

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Cadastre
    • Etat de sections.
  11. Résultat n°11
    Conflans. Décès 1863-1892

    194 medias

    Conflans. Décès 1863-1892

    Date

    1863-1892

    Cote

    2 E 183/14

    • Contexte : Etat civil

    • Conflans-sur-Seine
    • Registres d'état civil
    • Conflans. Décès 1863-1892
  12. Résultat n°12
    Conflans. Dénombrement de la population 1872

    16 medias

    Conflans. Dénombrement de la population 1872

    Date

    1872

    Cote

    122 M 168

    • Contexte : Recensement de la population

    • Conflans-sur-Seine
    • Liste nominative des habitants
    • Conflans. Dénombrement de la population 1872
  13. Résultat n°13

    Décès.

    Date

    1802-1870

    Cote

    E DEPOT 19699

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • REGISTRES D'ETAT CIVIL
    • Décès.
  14. Résultat n°14

    Groupe scolaire, construction avec plans et travaux.

    Date

    1935-1964

    Cote

    E DEPOT 19755

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • BATIMENTS COMMUNAUX
    • Edifices publics
    • Groupe scolaire, construction avec plans et travaux.
  15. Résultat n°15
    Conflans. Dénombrement de la population 1911

    17 medias

    Conflans. Dénombrement de la population 1911

    Date

    1911

    Cote

    122 M 336

    • Contexte : Recensement de la population

    • Conflans-sur-Seine
    • Liste nominative des habitants
    • Conflans. Dénombrement de la population 1911
  16. Résultat n°16

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1871-1880

    Cote

    E DEPOT 19700

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • REGISTRES D'ETAT CIVIL
    • Naissances, mariages, décès.
  17. Résultat n°17

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties.

    Date

    1911

    Cote

    E DEPOT 19715

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Cadastre
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
  18. Résultat n°18
    Conflans. Naissances 1893-1901

    65 medias

    Conflans. Naissances 1893-1901

    Date

    1893-1901

    Cote

    2 E 183/16

    • Contexte : Etat civil

    • Conflans-sur-Seine
    • Registres d'état civil
    • Conflans. Naissances 1893-1901
  19. Résultat n°19

    Adduction d'eau potable, police d'abonnement (1958-1961), arrêté d'autorisation d'installer un réseau de de canalisation de distribution d'eau (1982).

    Date

    1958-1982

    Cote

    E DEPOT 19777

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, REGIME DES EAUX
    • Régime des eaux
    • Adduction d'eau potable, police d'abonnement (1958-1961),...
  20. Résultat n°20
    Conflans. Table décennale 1883-1892

    12 medias

    Conflans. Table décennale 1883-1892

    Date

    1883-1892

    Cote

    125 M 127

    • Contexte : Etat civil

    • Conflans-sur-Seine
    • Tables décennales
    • Conflans. Table décennale 1883-1892
  21. Résultat n°21

    Autres édifices publics. - Mairie, construction et travaux (1871-1939). Monument aux morts, construction (1921-1924). Ecoles, reconstruction (1871-1926). Jardin de l'instituteur, acquisition et travaux (1869-1883). Terrain scolaire, aménagement (1935-1949). Kiosque à musique, construction (1927). Bateau-lavoir, construction et remise en état (1903-1959).                                                                                                                              

    Date

    1869-1959

    Cote

    E DEPOT 19756

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • BATIMENTS COMMUNAUX
    • Edifices publics
    • Autres édifices publics. - Mairie, construction et...
  22. Résultat n°22

    Etrangers. - Registres d'immatriculation (1893-1932). Registre de déclarations d'étrangers (1893). Etats nominatifs par nationalité (1888-1892). Enregistrement général des dossiers (1942-1977). Registres des visas d'arrivées et de départs (1943-1972). Avis d'arrivées et de départs (1930-1967). Registres d'inscription des étrangers qui ont fait viser leur certificat d'immatriculation et leur carte d'identité (1932-1944). Registre d'inscription des étrangers qui ont fait viser leur carte d'identité (1931-1943). Circulaires et correspondance (1893-1976).

    Date

    1888-1977

    Cote

    E DEPOT 19735

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • POLICE, HYGIENE PUBLIQUE, JUSTICE
    • Police
    • Etrangers. - Registres d'immatriculation (1893-1932)....
  23. Résultat n°23
    Conflans. Table décennale 1863-1872

    12 medias

    Conflans. Table décennale 1863-1872

    Date

    1863-1872

    Cote

    125 M 92

    • Contexte : Etat civil

    • Conflans-sur-Seine
    • Tables décennales
    • Conflans. Table décennale 1863-1872
  24. Résultat n°24

    Conflans-sur-Seine. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1894-1923) : dossiers individuels. Arrêtés de police (1845-1924).

    Date

    1845-1924

    Cote

    2 O 1278

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Conflans-sur-Seine
    • Conflans-sur-Seine. Personnel. Arrêtés de police. -...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  25. Résultat n°25

    Distribution d'énergie électrique, établissement et extension du réseau avec plans.

    Date

    1901-1967

    Cote

    E DEPOT 19773

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, REGIME DES EAUX
    • Travaux divers
    • Distribution d'énergie électrique, établissement et...
  26. Résultat n°26

    Ecole de Conflans-sur-Seine. - Listes nominatives des élèves et recensement des effectifs (1942-1943). Caisse des écoles, statuts et circulaires (1889-1959). Cours d'adultes, subventions accordées pour le fonctionnement et circulaires (1876-1896). Bibliothèque scolaire, règlement, allocations attribuées et achats de livres (1871-1900). Ecole maternelle, correspondance et circulaires (1880-1893). Exercices militaires, désignation du sergent dans la réserve qui assurera les cours et attribution de fusils à l'école (1883-1884). Mobilier scolaire, inventaire dont celui de l'infirmerie géré par une communauté de religieuses, achats et publicité (1952-1957). Allocations et circulaires (1934-1966).                                                    

    Date

    1870-1966

    Cote

    E DEPOT 19798

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • INSTRUCTION PUBLIQUE
    • Ecole de Conflans-sur-Seine. - Listes nominatives des...
  27. Résultat n°27
    Conflans-sur-Seine (51162). Section YA échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1993, plan régulier de qualité P5 (calque)

    1 media

    Conflans-sur-Seine (51162). Section YA échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1993, plan régulier de qualité P5 (calque)

    Date

    1993

    Cote

    1754 W 40/6

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Conflans-sur-Seine
    • Conflans-sur-Seine (51162). Section YA échelle 1/2000,...
  28. Résultat n°28
    Conflans-sur-Seine. Dénombrement de la population 1926

    15 medias

    Conflans-sur-Seine. Dénombrement de la population 1926

    Date

    1926

    Cote

    E dépôt 19704

    • Contexte : Recensement de la population

    • Conflans-sur-Seine
    • Liste nominative des habitants
    • Conflans-sur-Seine. Dénombrement de la population 1926
  29. Résultat n°29

    Sapeurs-pompiers. - Compagnie, organisation (1882-1967). Effectifs, registre matricule et listes nominatives (1882-1967). Election au conseil supérieur, procès-verbaux (1912-1924). Reconnaissance des officiers, sous-officiers et caporaux, procès-verbaux (1882-1945). Equipement et habillement, achats et entretien (1871-1968). Correspondance (1872-1967).                                                                                                                              

    Date

    1871-1968

    Cote

    E DEPOT 19731

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Sapeurs-pompiers
    • Sapeurs-pompiers. - Compagnie, organisation (1882-1967)....
  30. Résultat n°30

    Plan cadastral napoléonien.

    Date

    1837

    Cote

    E DEPOT 19710

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Cadastre
    • Plan cadastral napoléonien.
  31. Résultat n°31
    Conflans. Table décennale an XI-1812

    11 medias

    Conflans. Table décennale an XI-1812

    Date

    an XI-1812

    Cote

    125 M 3

    • Contexte : Etat civil

    • Conflans-sur-Seine
    • Tables décennales
    • Conflans. Table décennale an XI-1812
  32. Résultat n°32
    Conflans. Dénombrement de la population 1881

    16 medias

    Conflans. Dénombrement de la population 1881

    Date

    1881

    Cote

    122 M 209

    • Contexte : Recensement de la population

    • Conflans-sur-Seine
    • Liste nominative des habitants
    • Conflans. Dénombrement de la population 1881
  33. Résultat n°33
    Conflans. Dénombrement de la population 1876

    18 medias

    Conflans. Dénombrement de la population 1876

    Date

    1876

    Cote

    122 M 189

    • Contexte : Recensement de la population

    • Conflans-sur-Seine
    • Liste nominative des habitants
    • Conflans. Dénombrement de la population 1876
  34. Résultat n°34
    Conflans. Baptêmes, mariages, sépultures 1707-1739

    152 medias

    Conflans. Baptêmes, mariages, sépultures 1707-1739

    Date

    1707-1739

    Cote

    2 E 183/4

    • Contexte : Etat civil

    • Conflans-sur-Seine
    • Registres paroissiaux
    • Conflans. Baptêmes, mariages, sépultures 1707-1739
  35. Résultat n°35

    Budgets et comptes. - Budgets (1898-1937). Budgets primitifs (1939-1959). Budget supplémentaire (1959). Chapitres additionnels (1898-1920). Comptes administratifs (1914-1959). Extraits des arrêtés du conseil de préfecture relatifs aux comptes de gestion (1912-1921). Situations financières (1898-1957).                                                                    

    Date

    1898-1959

    Cote

    E DEPOT 19782

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Bureau de bienfaisance
    • Budgets et comptes. - Budgets (1898-1937). Budgets...
  36. Résultat n°36
    Conflans-sur-Seine (51162). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1964, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Conflans-sur-Seine (51162). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1964, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1964

    Cote

    1754 W 40/12

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Conflans-sur-Seine
    • Conflans-sur-Seine (51162). Section ZD échelle 1/2000,...
  37. Résultat n°37

    Police locale. - Débits de boissons, registre des déclarations (1917-1937). Fêtes, programmes et organisation de tombolas, bals et séances cinématographiques (1951-1968). Sinistres (1939-1941). Inondations de la Seine, listes nominatives des sinistrés et listes des dégâts occasionnés (1873-1883). Police d'inhumation (1910-1969). Chasse et pêche, location (1895-1969).                                                                                                     

    Date

    1873-1969

    Cote

    E DEPOT 19738

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • POLICE, HYGIENE PUBLIQUE, JUSTICE
    • Police
    • Police locale. - Débits de boissons, registre des déclarations...
  38. Résultat n°38
    Conflans. Baptêmes, mariages, sépultures 1688-1748

    128 medias

    Conflans. Baptêmes, mariages, sépultures 1688-1748

    Date

    1688-1748

    Cote

    2 E 183/3

    • Contexte : Etat civil

    • Conflans-sur-Seine
    • Registres paroissiaux
    • Conflans. Baptêmes, mariages, sépultures 1688-1748
  39. Résultat n°39
    Conflans. Section Au

    1 media

    Conflans. Section Au

    Date

    1837

    Cote

    3 P 870/2

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Conflans-sur-Seine
    • Plans parcellaires
    • Conflans. Section Au

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  40. Résultat n°40

    Matrice cadastrale napoléonienne.

    Date

    1840

    Cote

    E DEPOT 19712

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Cadastre
    • Matrice cadastrale napoléonienne.
  41. Résultat n°41

    Trottoirs et caniveaux, aménagement.

    Date

    1932-1961

    Cote

    E DEPOT 19768

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, REGIME DES EAUX
    • Voirie
    • Trottoirs et caniveaux, aménagement.
  42. Résultat n°42

    Bons de pain.

    Date

    1943-1946

    Cote

    E DEPOT 19783

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Bureau de bienfaisance
    • Bons de pain.
  43. Résultat n°43

    Listes d'émargement.

    Date

    1934-1967

    Cote

    E DEPOT 19745

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • ELECTIONS ET PERSONNEL
    • Elections
    • Elections politiques
    • Listes d'émargement.
  44. Résultat n°44
    Conflans. Dénombrement de la population 1841

    16 medias

    Conflans. Dénombrement de la population 1841

    Date

    1841

    Cote

    122 M 18

    • Contexte : Recensement de la population

    • Conflans-sur-Seine
    • Liste nominative des habitants
    • Conflans. Dénombrement de la population 1841
  45. Résultat n°45
    Conflans. Dénombrement de la population 1851

    29 medias

    Conflans. Dénombrement de la population 1851

    Date

    1851

    Cote

    122 M 58

    • Contexte : Recensement de la population

    • Conflans-sur-Seine
    • Liste nominative des habitants
    • Conflans. Dénombrement de la population 1851
  46. Résultat n°46

    Statistiques agricoles.

    Date

    1936-1954

    Cote

    E DEPOT 19709

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • POPULATION, ECONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE
    • Statistiques
    • Statistiques agricoles.
  47. Résultat n°47
    Conflans-sur-Seine (51162). Section ZA 2 échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1993, plan régulier de qualité P5 (papier)

    1 media

    Conflans-sur-Seine (51162). Section ZA 2 échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1993, plan régulier de qualité P5 (papier)

    Date

    1993

    Cote

    1754 W 40/8

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Conflans-sur-Seine
    • Conflans-sur-Seine (51162). Section ZA 2 échelle 1/2000,...
  48. Résultat n°48

    Tableaux de recensement des classes et avis d'inscription.

    Date

    1898-1969

    Cote

    E DEPOT 19724

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Recrutement
    • Tableaux de recensement des classes et avis d'inscription.
  49. Résultat n°49

    Comptes. - Comptes administratifs (1914-1959). Comptes de gestion (1918). Extraits des arrêtés du conseil de préfecture relatifs aux comptes de gestion (1912-1921).

    Date

    1912-1959

    Cote

    E DEPOT 19752

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • FINANCES DE LA COMMUNE
    • Comptabilité
    • Comptes. - Comptes administratifs (1914-1959). Comptes...
  50. Résultat n°50

    Registres à souche des bulletins d'avis de décès des hommes mobilisables.

    Date

    1884-1934

    Cote

    E DEPOT 19726

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Recrutement
    • Registres à souche des bulletins d'avis de décès des...
  51. Résultat n°51

    L'alimentation du bétail. Résumé des conférences faites à Athis (24 janvier 1892), Berru (12 janvier 1890), Broussy-le-Grand (18 mars 1894), Condé-sur-Marne-(2 mars 1890), Conflans-sur-Seine (2 juillet 1893), Crugny (16 juillet 1893) Drosnay (14 février 1892), Heiltz-le-Maurupt (16 mars 1890), Larzicourt (22 novembre 1891), Saint-Quentin-le-Verger (3 mai 1891), Vert-la-Gravelle (26 mai 1892), la Veuve (19 avril 1891)

    Date de publication

    1890-1894

    Auteur

    Doutte, E.

    Date

    1890-1894

    Cote

    Chp 6567 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • L'alimentation du bétail. Résumé des conférences faites...
  52. Résultat n°52

    Seconde guerre mondiale, dommages de guerre.

    Date

    1949-1961

    Cote

    E DEPOT 19734

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Seconde guerre mondiale, dommages de guerre.
  53. Résultat n°53

    Aliénés, états nominatifs et placements.

    Date

    1926-1935

    Cote

    E DEPOT 19785

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Etablissements hospitaliers
    • Aliénés, états nominatifs et placements.
  54. Résultat n°54
    Conflans. Décès 1893-1912

    129 medias

    Conflans. Décès 1893-1912

    Date

    1893-1912

    Cote

    2 E 183/19

    • Contexte : Etat civil de l'arrondissement d'Epernay (sauf ville...

    • Conflans
    • Conflans. Décès 1893-1912
  55. Résultat n°55
    Conflans-sur-Seine (51162). Section ZL échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/2000, plan régulier de qualité P5 (calque)

    1 media

    Conflans-sur-Seine (51162). Section ZL échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/2000, plan régulier de qualité P5 (calque)

    Date

    2000

    Cote

    1754 W 40/17

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Conflans-sur-Seine
    • Conflans-sur-Seine (51162). Section ZL échelle 1/2000,...
  56. Résultat n°56

    Impôt. - Impôt sur le revenu, listes nominatives des contribuables (1926-1968). Commissaires des impôts, nomination (1959-1965).

    Date

    1926-1968

    Cote

    E DEPOT 19723

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Rapports de la commune avec les diverses administrations...
    • Impôt. - Impôt sur le revenu, listes nominatives des...
  57. Résultat n°57
    Conflans-sur-Seine (51162). Section ZI échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/2000, plan régulier de qualité P5 (calque)

    1 media

    Conflans-sur-Seine (51162). Section ZI échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/2000, plan régulier de qualité P5 (calque)

    Date

    2000

    Cote

    1754 W 40/15

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Conflans-sur-Seine
    • Conflans-sur-Seine (51162). Section ZI échelle 1/2000,...
  58. Résultat n°58

    Arrêtés municipaux.

    Date

    1912-1969

    Cote

    E DEPOT 19694

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Actes de la commune
    • Arrêtés municipaux.
  59. Résultat n°59

    Conflans-sur-Seine. Eau. Eclairage. - Eau (1926-1935) : adduction d'eau potable. - Eclairage (1928) : installation de l'éclairage électrique.

    Date

    1926-1935

    Cote

    2 O 1284

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Conflans-sur-Seine
    • Conflans-sur-Seine. Eau. Eclairage. - Eau (1926-1935)...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  60. Résultat n°60

    Personnel communal. - Instituteur, nomination, traitement et congés (1871-1968). Porteuse de dépêche, nomination (1903).                                                          

    Date

    1871-1968

    Cote

    E DEPOT 19749

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • ELECTIONS ET PERSONNEL
    • Elections
    • Personnel
    • Personnel communal. - Instituteur, nomination, traitement...
  61. Résultat n°61

    Analyse chimique des terres de la commune de Conflans-sur-Seine. Memento du cultivateur

    Date de publication

    1901

    Auteur

    Doutte, E.

    Date

    1901

    Cote

    Chp 6484 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Analyse chimique des terres de la commune de Conflans-sur-Seine....
  62. Résultat n°62
    Conflans. Naissances 1893-1912

    142 medias

    Conflans. Naissances 1893-1912

    Date

    1893-1912

    Cote

    2 E 183/16

    • Contexte : Etat civil de l'arrondissement d'Epernay (sauf ville...

    • Conflans
    • Conflans. Naissances 1893-1912
  63. Résultat n°63

    Soins gratuits aux victimes de la guerre, listes nominatives des bénéficiaires et secours.

    Date

    1920-1944

    Cote

    E DEPOT 19789

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Soins gratuits aux victimes de la guerre, listes nominatives...
  64. Résultat n°64

    Seine, navigation, délimitation, exploitation et plans.

    Date

    1869-1899

    Cote

    E DEPOT 19774

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, REGIME DES EAUX
    • Régime des eaux
    • Seine, navigation, délimitation, exploitation et plans.
  65. Résultat n°65

    Conflans-sur-Seine. Concessions dans le cimetière.

    Date

    1867-1939

    Cote

    2 O 1283

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Conflans-sur-Seine
    • Conflans-sur-Seine. Concessions dans le cimetière.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  66. Résultat n°66

    Registre des délibérations de la commission administrative.

    Date

    1894-1924

    Cote

    E DEPOT 19778

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Bureau de bienfaisance
    • Registre des délibérations de la commission administrative.
  67. Résultat n°67

    Conflans-sur-Seine : registres de catolocité

    Date

    1792-1829

    Cote

    48 J 191, 48 J 116 (Ancienne cote), 47 J 101 (Ancienne cote)

    • Contexte : Fonds de l'évêché de Châlons-sur-Marne (48 J)

    • Actes de catholicité (baptêmes, mariages, sépultures)
    • Conflans-sur-Seine : registres de catolocité

    Producteur :

    Évêché de Châlons-en-Champagne

  68. Résultat n°68

    Cartes d'identité, récépissés des demandes.

    Date

    1933-1970

    Cote

    E DEPOT 19736

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • POLICE, HYGIENE PUBLIQUE, JUSTICE
    • Police
    • Cartes d'identité, récépissés des demandes.
  69. Résultat n°69

    Souscription en faveur des inondés du Midi.

    Date

    1875

    Cote

    E DEPOT 19796

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Souscription en faveur des inondés du Midi.
  70. Résultat n°70
    Conflans-sur-Seine (51162). Section YB échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1999, plan régulier de qualité P5 (calque)

    1 media

    Conflans-sur-Seine (51162). Section YB échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1999, plan régulier de qualité P5 (calque)

    Date

    1999

    Cote

    1754 W 40/7

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Conflans-sur-Seine
    • Conflans-sur-Seine (51162). Section YB échelle 1/2000,...
  71. Résultat n°71

    Registre des déclarations concernant les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains à des usages commerciaux ou industriels.

    Date

    1912-1974

    Cote

    E DEPOT 19718

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Cadastre
    • Registre des déclarations concernant les constructions...
  72. Résultat n°72
    Conflans-sur-Seine (51162). Section ZK échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/2000, plan régulier de qualité P5 (calque)

    1 media

    Conflans-sur-Seine (51162). Section ZK échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/2000, plan régulier de qualité P5 (calque)

    Date

    2000

    Cote

    1754 W 40/16

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Conflans-sur-Seine
    • Conflans-sur-Seine (51162). Section ZK échelle 1/2000,...
  73. Résultat n°73

    Conflans-sur-Seine.

    Date

    1833-1931

    Cote

    31 X 142

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 31 X Logements insalubres, établissements dangereux,...
    • Dossiers par communes
    • Conflans-sur-Seine.
  74. Résultat n°74
    Conflans. Baptêmes, mariages, sépultures 1567-1706

    232 medias

    Conflans. Baptêmes, mariages, sépultures 1567-1706

    Date

    1567-1706

    Cote

    2 E 183/1

    • Contexte : Etat civil

    • Conflans-sur-Seine
    • Registres paroissiaux
    • Conflans. Baptêmes, mariages, sépultures 1567-1706
  75. Résultat n°75

    Conflans-sur-Seine. Récapitulatif des données fiscales numériques. Table alphabètique. Folio 1-492.

    Date

    1913-1963

    Cote

    1270 W 85

    • Contexte : Cadastre napoléonien (1248, 1270, 1294 W).Matrices...

    • Conflans-sur-Seine
    • Conflans-sur-Seine. Récapitulatif des données fiscales...

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre

  76. Résultat n°76

    Allocations familiales en agriculture, contrôle des assujettis, correspondance et circulaires.

    Date

    1938-1942

    Cote

    E DEPOT 19788

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Allocations familiales en agriculture, contrôle des...
  77. Résultat n°77

    Bâtiments communaux, travaux, adjudications et location.

    Date

    1920-1955

    Cote

    E DEPOT 19757

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • BATIMENTS COMMUNAUX
    • Edifices publics
    • Bâtiments communaux, travaux, adjudications et location.
  78. Résultat n°78
    Conflans. Table décennale 1833-1842

    12 medias

    Conflans. Table décennale 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    125 M 49

    • Contexte : Etat civil

    • Conflans-sur-Seine
    • Tables décennales
    • Conflans. Table décennale 1833-1842
  79. Résultat n°79

    Bureau de poste, création (1878-1901), travaux (1927-1961), construction et travaux d'un nouveau bureau (1965-1981).

    Date

    1878-1981

    Cote

    E DEPOT 19772

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, REGIME DES EAUX
    • Travaux divers
    • Bureau de poste, création (1878-1901), travaux (1927-1961),...
  80. Résultat n°80
    Conflans. Section B1

    1 media

    Conflans. Section B1

    Date

    1837

    Cote

    3 P 870/3

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Conflans-sur-Seine
    • Plans parcellaires
    • Conflans. Section B1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.