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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Les Discours de rentrée de la magistrature en 1864 / par Paul Charpentier

    Date de publication

    1865

    Auteur

    Charpentier, Paul

    Date

    1865

    Cote

    SA 6262 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les Discours de rentrée de la magistrature en 1864...
  2. Résultat n°2

    Études anglaises / par M. Edmond Bertrand,... ; conférence des attachés

    Date de publication

    1866

    Auteur

    Bertrand, Edmond

    Date

    1866

    Cote

    SA 6332 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Études anglaises / par M. Edmond Bertrand,... ; conférence...
  3. Résultat n°3

    Etudes sur l'organisation judiciaire des avoués près les tribunaux de première instance et les cours impériales / Paul Charpentier

    Date de publication

    1866

    Auteur

    Charpentier, Paul

    Date

    1866

    Cote

    H bib 186 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Etudes sur l'organisation judiciaire des avoués près...
  4. Résultat n°4

    Conférence des attachés. Du droit d'assistance et de vote individuel des Officiers du ministère public aux délibérations prises, en Chambre du conseil, par les assemblées générales des Cours et tribunaux. De la participation des juges suppléants et des greffiers aux mêmes assemblées / Par M. Perrot de Chezelles

    Date de publication

    1864

    Auteur

    Perrot de Chezelles, Ernest

    Date

    1864

    Cote

    SA 6265 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Conférence des attachés. Du droit d'assistance et de...
  5. Résultat n°5

    Des avoués près les tribunaux de première instance et les cours impériales / par M. Paul Charpentier

    Date de publication

    1866

    Auteur

    Charpentier, Paul

    Date

    1866

    Cote

    SA 223 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Des avoués près les tribunaux de première instance...
  6. Résultat n°6

    Étude sur le caractère des preuves en matière criminelle / par M. Paul Charpentier

    Date de publication

    1862

    Auteur

    Charpentier, Paul

    Date

    1862

    Cote

    SA 6267 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Étude sur le caractère des preuves en matière criminelle...