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6 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Les Discours de rentrée de la magistrature en 1864 / par Paul Charpentier
Cote
SA 6262 (Cote intellectuelle)
 Date
1865
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)
  • Les Discours de rentrée de la magistrature en 1864…
Résultat n°2

Études anglaises / par M. Edmond Bertrand,... ; conférence des attachés
Cote
SA 6332 (Cote intellectuelle)
 Date
1866
 Lieu
Angleterre
 Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)
  • Études anglaises / par M. Edmond Bertrand,... ; conférence…
Résultat n°3

Etudes sur l'organisation judiciaire des avoués près les tribunaux de première instance et les cours impériales / Paul Charpentier
Cote
H bib 186 (Cote intellectuelle)
 Date
1866
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)
  • Etudes sur l'organisation judiciaire des avoués près…
Résultat n°4

Conférence des attachés. Du droit d'assistance et de vote individuel des Officiers du ministère public aux délibérations prises, en Chambre du conseil, par les assemblées générales des Cours et tribunaux. De la participation des juges suppléants et des greffiers aux mêmes assemblées / Par M. Perrot de Chezelles
Cote
SA 6265 (Cote intellectuelle)
 Date
1864
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (3)
  • Conférence des attachés. Du droit d'assistance et…
Résultat n°5

Des avoués près les tribunaux de première instance et les cours impériales / par M. Paul Charpentier
Cote
SA 223 (Cote intellectuelle)
 Date
1866
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)
  • Des avoués près les tribunaux de première instance…
Résultat n°6

Étude sur le caractère des preuves en matière criminelle / par M. Paul Charpentier
Cote
SA 6267 (Cote intellectuelle)
 Date
1862
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)
  • Étude sur le caractère des preuves en matière criminelle…