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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Les Discours de rentrée de la magistrature en 1864 / par Paul Charpentier

Date

1865

Cote

SA 6262 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Études anglaises / par M. Edmond Bertrand,... ; conférence des attachés

Date

1866

Cote

SA 6332 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Etudes sur l'organisation judiciaire des avoués près les tribunaux de première instance et les cours impériales / Paul Charpentier

Date

1866

Cote

H bib 186 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Conférence des attachés. Du droit d'assistance et de vote individuel des Officiers du ministère public aux délibérations prises, en Chambre du conseil, par les assemblées générales des Cours et tribunaux. De la participation des juges suppléants et des greffiers aux mêmes assemblées / Par M. Perrot de Chezelles

Date

1864

Cote

SA 6265 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Des avoués près les tribunaux de première instance et les cours impériales / par M. Paul Charpentier

Date

1866

Cote

SA 223 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Étude sur le caractère des preuves en matière criminelle / par M. Paul Charpentier

Date

1862

Cote

SA 6267 (Cote intellectuelle)