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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Code des impôts sur les revenus institués par les lois des 15 juillet 1914 et 31 juillet 1917 / par Paul Prieur,... Jules Chaveneau,...
Cote
D bib 856 (Cote intellectuelle)
 Date
1923
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Code des impôts sur les revenus institués par les lois...
Résultat n°2

Code de l'impôt foncier et de la taxe des biens de mainmorte. Textes législatifs et réglementaires mis à jour et annotés de la jurisprudence / par Paul Prieur,... et Jules Chaveneau
Cote
D bib 445 (Cote intellectuelle)
 Date
1924
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Code de l'impôt foncier et de la taxe des biens de...
Résultat n°3

Comment payer les impôts nouveaux. Ce qu'ils sont... impôt sur le revenu, impôt sur les bénéfices de guerre, taxe sur le Chiffre d'affaires, taxe de luxe, droits de timbres, etc.
Cote
D bib 457 (Cote intellectuelle)
 Date
1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Comment payer les impôts nouveaux. Ce qu'ils sont......