Chaveneau, Jules - Recherche

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	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Code des impôts sur les revenus institués par les lois des 15 juillet 1914 et 31 juillet 1917 / par Paul Prieur,... Jules Chaveneau,...	Cote D bib 856 (Cote intellectuelle)	Date 1923	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Bibliothèque historique (3) Code des impôts sur les revenus institués par les lois...
Résultat n°2	Code de l'impôt foncier et de la taxe des biens de mainmorte. Textes législatifs et réglementaires mis à jour et annotés de la jurisprudence / par Paul Prieur,... et Jules Chaveneau	Cote D bib 445 (Cote intellectuelle)	Date 1924	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Bibliothèque historique (3) Code de l'impôt foncier et de la taxe des biens de...
Résultat n°3	Comment payer les impôts nouveaux. Ce qu'ils sont... impôt sur le revenu, impôt sur les bénéfices de guerre, taxe sur le Chiffre d'affaires, taxe de luxe, droits de timbres, etc.	Cote D bib 457 (Cote intellectuelle)	Date 1920	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Bibliothèque historique (1) Comment payer les impôts nouveaux. Ce qu'ils sont......

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Code des impôts sur les revenus institués par les lois des 15 juillet 1914 et 31 juillet 1917 / par Paul Prieur,... Jules Chaveneau,...

Code de l'impôt foncier et de la taxe des biens de mainmorte. Textes législatifs et réglementaires mis à jour et annotés de la jurisprudence / par Paul Prieur,... et Jules Chaveneau

Comment payer les impôts nouveaux. Ce qu'ils sont... impôt sur le revenu, impôt sur les bénéfices de guerre, taxe sur le Chiffre d'affaires, taxe de luxe, droits de timbres, etc.