Délibérations municipales.
Date
1848-1857
Cote
E DEPOT 10327
-
Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
- Champlat-Boujacourt
- Administration générale de la commune
- Conseil municipal
- Délibérations municipales.
1848-1857
E DEPOT 10327
1881
122 M 216
1954
1755 W 43/1
1823-1832
2 E 134/4
1833-1852
2 E 134/5
1913-1953
1294 W 109
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
1866
122 M 153
1884-1927
E DEPOT 10329
1998
1755 W 43/11
1830
3 P 824/4
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1825-1936
2 O 1013
Préfecture de la Marne
1861
122 M 128
an XI-1812
125 M 8
1954
1755 W 43/7
1876
122 M 196
1954
1755 W 43/3
1842-1909
2 O 1008
Préfecture de la Marne
1823-1832
125 M 39
1839-1930
2 O 1009
Préfecture de la Marne
1896
122 M 277
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