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Résultat n°1

Vente à Léonard Conty, maçon, demeurant à Artonges (Aisne), comme biens nationaux, de terres sises audit Artonges, ayant appartenu à l'abbaye Saint-Jean-des-Vignes de Soissons.

Date

23 messidor an II

Cote

J 2070

Résultat n°2

Cloches, descente, transport, échanges

Date

1791-1793

Cote

4 L 35

Résultat n°3

La dynamique des propriétés viticoles dans la Marne sous le Directoire / Fabrice Perron.

Date

2014

Cote

H bib 6529

Résultat n°4

Répertoire numérique détaillé des sous-séries 1 Q et 2 Q : domaines nationaux / Archives départementales d'Indre-et-Loire ; [réd. par] Dominique Bouguet et Michel Thibault. - ToursArchives départementales d'Indre-et-Loire1993

Date

1993

Cote

AD 37/11

Résultat n°5

Le département de la Marne sous le Consulat et l'Empire : 1800-1815 / Georges Clause. LilleAtelier national de reproduction des thèses1983

Date

1983

Cote

Ch 951

Résultat n°6

Répertoire numérique des archives départementales antérieures et postérieures à 1790 : Gard. Séries IIC et Q. Biens nationaux, domaines, enregistrement et timbre, registres de formalité / Archives départementales du Gard ; Par Marcel Gouron. NîmesImp. de Chastanier frères et Alméras1934

Date

1934

Cote

AD 30/15

Résultat n°7

Vauchamps.- Pièces concernant la vente du presbytère comme bien national.

Date

an IV

Cote

J 1238

Résultat n°8

Comptabilité

Date

1791-1793

Cote

3 L 32

Résultat n°9

Le département de la Marne sous le Consulat et l'Empire 1800-1815 / Georges Clause. ParisUniversité Paris IV -Sorbonne1974

Date

1974

Cote

1 Mi 25

Résultat n°10

Répertoire numérique de la série Q : biens nationaux / Archives départementales de la Charente-Maritime ; dressé par Marcel Delafosse. La RochelleImpr. de J. Foucher1944

Date

1944

Cote

AD 17/8

Résultat n°11

Documents relatifs à la vente des biens nationaux. Département du Rhône / publiés par Sébastien Charléty

Date

1906

Cote

H bib 594 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

Répertoire numérique de la sous-série 1 Q : domaines nationaux / Archives départementales d'Ille-et-Vilaine ; [réd.] par Jacques Charpy. - RennesArchives départementales d'Ille-et-Vilaine1988

Date

1988

Cote

AD 35/13

Résultat n°13

Répertoire numérique de la série Q (domaines) : 1re partie : Biens nationaux. 2e partie : Droits domaniaux / Archives départementales du Cher ; dressé par Alfred Gandilhon. Bourgesimpr. de M. H. Sire1910

Date

1910

Cote

AD 18/14

Résultat n°14

Objets mobiliers, linges et ornements des églises, maisons religieuses, émigrés, déportés, matières d'or et d'argent, matières métalliques diverses

Date

1790-an II

Cote

4 L 34

Résultat n°15

Répertoire numérique de la série Q : domaines nationaux / Archives départementales du Loir-et-Cher ; par Guy Trouillard ; complété par Jean Martin-Demézil ; avec la collaboration de Anne-Marie Morillon. - BloisArchives de Loir-et-Cher1969

Date

1969

Cote

AD 41/2

Résultat n°16

Le domaine / Ministère de l'économie et des finances, Direction générale des impôts, Service des opérations fiscales et foncières, Sous-direction IIIA, Bureau IIIA3

Date

1996

Cote

Dp 15551 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

Résultat des ventes de biens nationaux dans le district de Châlons.

Date

Du 03 janvier 1791 au 1er mai 1792

Cote

J 5253

Résultat n°18

Chichey. - Procès-verbal d'enchères et adjudication de 2 arpents et demi de prés dépendant du doyenné de Gaye et vendus comme biens nationaux.

Date

17 octobre 1791

Cote

J 206

Résultat n°19

Cloches. Descente, transport, échanges

Date

1791-an VII

Cote

3 L 33

Résultat n°20

Les ventes de biens nationaux / Philippe de Montjouvent.

Date

2008

Cote

Delta 3064/8