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12 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Statuts / Union coopérative des sinistrés de la Marne
Cote
Chp 15833 (Cote intellectuelle)
 Date
1919
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Statuts / Union coopérative des sinistrés de la Marne
Résultat n°2

Notice à l'usage des sinistrés, concernant la construction de maisons-provisoires en carreaux de terre / Préfecture de la Marne
Cote
R Chp 9208 (Cote intellectuelle)
 Date
1919
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Notice à l'usage des sinistrés, concernant la construction...
Résultat n°3

Les Prestations en nature et les Régions libérées. Guide du sinistré désirant acquérir des prestations par imputation sur ses dommages de guerre, par René Ferry, docteur en droit, diplômé de l'École des sciences politiques, chef du bureau des Prestations en nature au sous-secrétariat d'État des régions libérées et Paul Bernard, licencié en droit, diplômé de l'École des sciences politiques, rédacteur principal au sous-secrétariat d'État des régions libérées, avec une lettre-préface de M. Albert Lebrun, sénateur, ancien ministre des régions libérées. Ouvrage honoré d'une souscription du sous-secrétariat d'État des régions libérées
Cote
D bib 425 (Cote intellectuelle)
 Date
1925
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Les Prestations en nature et les Régions libérées....
Résultat n°4

Ministère des Régions libérées. Direction des dommages de guerre. Dommages de guerre. Législation et réglementation. Textes officiels concernant l'application de la loi du 17 avril 1919 sur la réparation des dommages causés par les faits de la guerre, publiés par fascicules
Cote
D bib 437 (Cote intellectuelle)
 Date
1919
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Ministère des Régions libérées. Direction des dommages...
Résultat n°5

Cession de mobilier aux sinistrés
Cote
Dp 5480 (Cote intellectuelle)
 Date
[1920]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Cession de mobilier aux sinistrés
Résultat n°6

Notice à l'usage des experts chargés de l'examen des demandes d'indemnités déposées par les propriétaires de bois et forêts sinistrés
Cote
Dp 5233 (Cote intellectuelle)
 Date
1922
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Notice à l'usage des experts chargés de l'examen des...
Résultat n°7

Habitants des régions libérées ! A qui faut-il vous adresser ? / Ministère des régions libérées. Imprimerie nationale1919
Cote
Hp 10265
 Date
1919
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Habitants des régions libérées ! A qui faut-il vous...
Résultat n°8

Habitants des régions libérées ! A qui faut-il vous adresser ? / Ministère des régions libérées. Imprimerie nationale1919
Cote
R Hp 10265
 Date
1919
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
  • Habitants des régions libérées ! A qui faut-il vous...
Résultat n°9

Notice à l'usage des sinistrés, concernant la construction de maisons-provisoires en carreaux de terre / Préfecture de la Marne
Cote
Chp 9208 (Cote intellectuelle)
 Date
1919
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Notice à l'usage des sinistrés, concernant la construction...
Résultat n°10

Notice à l'usage des experts chargés de l'examen des demandes d'indemnités déposées par les industriels sinistrés
Cote
Dp 5234 (Cote intellectuelle)
 Date
1922
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Notice à l'usage des experts chargés de l'examen des...
Résultat n°11

Cessions et avances aux industriels sinistrés
Cote
Dp 5235 (Cote intellectuelle)
 Date
1919
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Cessions et avances aux industriels sinistrés
Résultat n°12

Circulaire / Comité de défense des intérêts des sinistrés de Reims et de l'arrondissement. ParisComité de défense des intérêts des sinistrés de Reims et de l'arrondissement (Reims)1915
Cote
Delta 2130/1
 Date
1915
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document
Publication officielle

  • Contexte : Périodiques (Châlons)

  • Titre mort ou présumé mort
  • Comité de défense des intérêts des sinistrés de Reims...
  • Circulaire / Comité de défense des intérêts des sinistrés...