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12 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Statuts / Union coopérative des sinistrés de la Marne

Date

1919

Cote

Chp 15833 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Notice à l'usage des sinistrés, concernant la construction de maisons-provisoires en carreaux de terre / Préfecture de la Marne

Date

1919

Cote

R Chp 9208 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Les Prestations en nature et les Régions libérées. Guide du sinistré désirant acquérir des prestations par imputation sur ses dommages de guerre, par René Ferry, docteur en droit, diplômé de l'École des sciences politiques, chef du bureau des Prestations en nature au sous-secrétariat d'État des régions libérées et Paul Bernard, licencié en droit, diplômé de l'École des sciences politiques, rédacteur principal au sous-secrétariat d'État des régions libérées, avec une lettre-préface de M. Albert Lebrun, sénateur, ancien ministre des régions libérées. Ouvrage honoré d'une souscription du sous-secrétariat d'État des régions libérées

Date

1925

Cote

D bib 425 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Ministère des Régions libérées. Direction des dommages de guerre. Dommages de guerre. Législation et réglementation. Textes officiels concernant l'application de la loi du 17 avril 1919 sur la réparation des dommages causés par les faits de la guerre, publiés par fascicules

Date

1919

Cote

D bib 437 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Cession de mobilier aux sinistrés

Date

[1920]

Cote

Dp 5480 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Notice à l'usage des experts chargés de l'examen des demandes d'indemnités déposées par les propriétaires de bois et forêts sinistrés

Date

1922

Cote

Dp 5233 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Habitants des régions libérées ! A qui faut-il vous adresser ? / Ministère des régions libérées. Imprimerie nationale1919

Date

1919

Cote

Hp 10265

Résultat n°8

Habitants des régions libérées ! A qui faut-il vous adresser ? / Ministère des régions libérées. Imprimerie nationale1919

Date

1919

Cote

R Hp 10265

Résultat n°9

Notice à l'usage des sinistrés, concernant la construction de maisons-provisoires en carreaux de terre / Préfecture de la Marne

Date

1919

Cote

Chp 9208 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Notice à l'usage des experts chargés de l'examen des demandes d'indemnités déposées par les industriels sinistrés

Date

1922

Cote

Dp 5234 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Cessions et avances aux industriels sinistrés

Date

1919

Cote

Dp 5235 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

Circulaire / Comité de défense des intérêts des sinistrés de Reims et de l'arrondissement. ParisComité de défense des intérêts des sinistrés de Reims et de l'arrondissement (Reims)1915

Date

1915

Cote

Delta 2130/1