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  1. Résultat n°1

    Statut marnais du fermage : contrat-type de bail à ferme du département de la Marne

    Date de publication

    1956

    Date

    1956

    Cote

    Chp 9421 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Statut marnais du fermage : contrat-type de bail à...
  2. Résultat n°2

    Les Loyers et fermages et la guerre / Gaston Bonnefoy

    Date de publication

    1940-1941

    Auteur

    Bonnefoy, Gaston

    Date

    1940-1941

    Cote

    Dp 5022 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les Loyers et fermages et la guerre / Gaston Bonnefoy
  3. Résultat n°3

    Statut marnais du fermage : contrat-type de bail à ferme du département de la Marne / Département de la Marne. ReimsLibrairie M. Mallet1956

    Date

    1956

    Cote

    R Chp 9421

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Ouvrages et plaquettes (Reims)
    • Statut marnais du fermage : contrat-type de bail à...
  4. Résultat n°4

    La propriété rurale en France. Précédé d'un rapport de M. de Foville, servant d'introduction / Flour de Saint-Genis

    Date de publication

    1902

    Auteur

    Flour de Saint-Genis, Victor

    Date

    1902

    Cote

    LB 4168 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • La propriété rurale en France. Précédé d'un rapport...
  5. Résultat n°5

    Statut marnais du fermage : contrat-type de bail à ferme du département de la Marne

    Date de publication

    1946

    Date

    1946

    Cote

    Chp 7560 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Statut marnais du fermage : contrat-type de bail à...
  6. Résultat n°6

    Comprendre les actes notariés : les actes relatifs à la vie économique : 3e partie : autour des métiers, de la vie agricole, de la propriété, des biens, des effets, des marchandises, des affaires et du crédit... / Thierry Sabot. Saint-Germain-LespinasseThisa2016 Contexte) (Théma ; 11

    Date

    2016

    Cote

    Hp 17214

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Comprendre les actes notariés : les actes relatifs...
  7. Résultat n°7

    Le nouveau droit des baux à Cheptel / par Raymond Malézieux

    Date de publication

    1941

    Auteur

    Malézieux, Raymond

    Date

    1941

    Cote

    Dp 5003 (Cote intellectuelle), n°2

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Le nouveau droit des baux à Cheptel / par Raymond Malézieux
  8. Résultat n°8

    Code rural ou maximes et réglemens concernant les biens de campagne, notamment les fiefs, franc-aleux, censives, droits de justice, seigneuriaux et honorifiques, la chasse et la pêche, les bannalités, corvées, la taille royale et seigneuriale, les dixmes ecclésiastiques et inféodées, les baux à loyer, à ferme, à cheptel, à rente, emphitéôtique, les troupeaux et bestiaux, l'exploitation des terres labourables, bois, vignes et prés / [par Boucher d'Argis]

    Date de publication

    1762

    Auteur

    Boucher d'Argis, Antoine-Gaspard

    Date

    1762

    Cote

    D bib 615 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Code rural ou maximes et réglemens concernant les biens...
  9. Résultat n°9

    Statut marnais du fermage : contrat-type de bail à ferme du département de la Marne / Département de la Marne. Reimsimpr. de Guerlin-Martin et fils1946

    Date

    1946

    Cote

    R Chp 7560

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Ouvrages et plaquettes (Reims)
    • Statut marnais du fermage : contrat-type de bail à...
  10. Résultat n°10

    Statut marnais du fermage : contrat-type de bail à ferme du département de la Marne établi en exécution de l'ordonnance n 45.2380 du 17 octobre 1945, modifiée par la loi n 46.682 du 13 avril 1946 (textes mis à jour, février 1948)

    Date de publication

    1948

    Date

    1948

    Cote

    Chp 7798 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Statut marnais du fermage : contrat-type de bail à...
  11. Résultat n°11

    Arrest de la cour de Parlement, qui règle la manière de payer les fermages stipulez par les baux payables en une certaine quantité fixe de grains. Du 14 décembre 1740

    Date de publication

    [1740]

    Date

    [1740]

    Cote

    Hp 15493 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrest de la cour de Parlement, qui règle la manière...
  12. Résultat n°12

    Les relations entre bailleurs et preneurs de baux à ferme en temps de guerre / par Raymond Malézieux

    Date de publication

    1942

    Auteur

    Malezieux, Raymond

    Date

    1942

    Cote

    Dp 5005 (Cote intellectuelle), n°4

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Les relations entre bailleurs et preneurs de baux à...
  13. Résultat n°13

    Statut marnais du fermage : contrat-type de bail à ferme du département de la Marne établi en exécution de l'ordonnance n 45.2380 du 17 octobre 1945, modifiée par la loi n 46.682 du 13 avril 1946 (textes mis à jour, février 1948) / Département de la Marne. Reimsimpr. de Guerlin-Martin et fils1948

    Date

    1948

    Cote

    R Chp 7798

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Ouvrages et plaquettes (Reims)
    • Statut marnais du fermage : contrat-type de bail à...
  14. Résultat n°14

    Exploiter la terre : les contrats agraires de l'Antiquité à nos jours : actes du colloque de Caen (10-13 septembre 1997). RennesAssociation d'histoire des sociétés rurales2003 Bibliothèque d'histoire rurale, 7

    Date

    2003

    Cote

    H bib 4972

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Exploiter la terre : les contrats agraires de l'Antiquité...