Huet, Léopold Eugène, notaire à Bannes : minutes
Date
1837
Cote
4 E 12232
-
Contexte : Archives notariales
- Huet, Léopold Eugène, notaire à Bannes : minutes
1837
4 E 12232
1915-1937
E DEPOT 4713
1840
3 P 735/10
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1844-1882
E DEPOT 4715
1863-1892
2 E 37/10
1931
122 M 384
1649 - 1661
4 E 12126
juillet 1807 - décembre 1807
4 E 12184
1703 - 1710
4 E 12141
1938
1754 W 9/16
1938
1754 W 9/4
1938
1754 W 9/11
1682 - 1693
4 E 12136
An XI
4 E 12176
1938
1754 W 9/20
1863-1892
2 E 37/7
juillet 1828 - décembre 1828
4 E 12218
1849
4 E 12250
1693 - 1695
4 E 12137
1731 - 1734
4 E 12146
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