Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-21989

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Autres Cotes

E depot 4698-4723

Date

1790-1937

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Origine

Communes de Bannes

Histoire de la conservation

Historique de la conservation

Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune de Bannes.

Modalités d'entrées

Informations sur les modalités d'entrée

Entrée n°1870 du 8 decembrre 1975

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Délibérations municipales (1791-1892).

Registres paroissiaux et d'état civil (1640-1822).

Cadastre

Conditions d'accès

Modalités d'accèsStatut juridique Archives publiques Communicabilité

Conformément à la législation en vigueur.

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales.

Autres Cotes

E DEPOT 4715

Date

1844-1882

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Bannes

Mots clés lieux