Avoué - Recherche

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	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Nouveau tarif des avoués de première instance, décret du 29 décembre 1919. Texte et commentaire avec 127 formules-types d'états de frais comprenant déboursés et émoluments et barèmes d'application pour le calcul du droit proportionnel	Cote D bib 694 (Cote intellectuelle)	Date 1923	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Bibliothèque historique (2) Nouveau tarif des avoués de première instance, décret...
Résultat n°2	Famille Domballe. Papiers de Symphorien-Isidore Domballe : nomination comme avoué auprès du tribunal de première instance de Châlons-sur-Marne et démission (an VIII-1824), nomination comme juge suppléant du canton de Châlons et candidature dudit Domballe au poste de juge de paix de Châlons (1827-1828), nomination du même comme conseiller municipal de Châlons, convocations, projets de mémoires (1828-1835), nomination comme conseiller d'arrondissement et pièces intéressant ce conseil (1834-1835). Tarifs des frais de procédure au tribunal de Châlons (1792-an VII). Cartes d'électeur (1806-1833). Liste de clients (an XIV-1815).	Cote J 1533	Date 1792-1835	Lieu Châlons-sur-Marne (Marne ; ancienne commune)	Type de document -
	Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849) Pièces isolées Famille Domballe. Papiers de Symphorien-Isidore Domballe...
Résultat n°3	L'Avoué dans la vie moderne / Préface de M. le premier président Marcel Rousselet	Cote Hp 6793 (Cote intellectuelle)	Date 1957	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Bibliothèque historique (1) L'Avoué dans la vie moderne / Préface de M. le premier...
Résultat n°4	Architectes, avocats, avoués, commis aux entrées, concierges, entrepreneurs de travaux, membres du comité consultatif, notaires, ordonnateurs des dépenses, pharmaciens.	Cote 9 X 787	Date 1807-1925	Lieu Vitry-le-François (Marne, France)	Type de document -
	Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène) 9 X Hôpitaux et hospices - Bureaux de bienfaisance Dossiers par hôpitaux Vitry-le-François. Hôpital général Personnel Architectes, avocats, avoués, commis aux entrées, concierges,...

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Nouveau tarif des avoués de première instance, décret du 29 décembre 1919. Texte et commentaire avec 127 formules-types d'états de frais comprenant déboursés et émoluments et barèmes d'application pour le calcul du droit proportionnel

L'Avoué dans la vie moderne / Préface de M. le premier président Marcel Rousselet

Architectes, avocats, avoués, commis aux entrées, concierges, entrepreneurs de travaux, membres du comité consultatif, notaires, ordonnateurs des dépenses, pharmaciens.