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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Recueil méthodique des textes intéressant la législation des pensions. Pensions militaires d'invalidité

    Date de publication

    1932-1936

    Date

    1932-1936

    Cote

    D bib 372 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Recueil méthodique des textes intéressant la législation...
  2. Résultat n°2

    Les Pensions d'invalidité. Memento à l'usage des victimes de la guerre, des cours régionales et tribunaux des pensions et de MM. les avocats près ces juridictions

    Date de publication

    1939

    Auteur

    Dupuy, Auguste-François

    Date

    1939

    Cote

    D bib 452 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Les Pensions d'invalidité. Memento à l'usage des victimes...
  3. Résultat n°3

    Office national des assurances sociales. Statuts-modèles pour caisses primaires d'assurances sociales (maladie, maternité, soins aux invalides, décès)

    Date de publication

    1929

    Date

    1929

    Cote

    Dp 5740 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Office national des assurances sociales. Statuts-modèles...
  4. Résultat n°4

    Texte officiel et complet de la loi sur les assurances sociales. Lois du 5 avril 1928 modifiée par la loi du 30 avril 1930 / Ministère du travail et de la prévoyance sociale. ParisÉtienne Chiron1930

    Date

    1930

    Cote

    Hp 10284

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Texte officiel et complet de la loi sur les assurances...
  5. Résultat n°5

    Code des pensions civiles et militaires de retraite : T. II Barème indicatif d'invalidité, dérogations à l'article L. 9, validation de services, bénéfices de campagne, bonifications, divers

    Date de publication

    1996

    Date

    1996

    Cote

    D bib 1281/2 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code des pensions civiles et militaires de retraite...
  6. Résultat n°6

    Code annoté des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre / Claude Andrieu-Filliol, René Lacoste, Robert Ducos-Ader,... ; préface de M. Letourneur,... [avec la collaboration de John Nicoletis]

    Date de publication

    1974

    Auteur

    Andrieu-Filliol, Claude

    Date

    1974

    Cote

    H bib 8378

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Code annoté des pensions militaires d'invalidité et...
  7. Résultat n°7

    Règlement d'administration intérieure de la Caisse primaire d'assurances sociales. Caisse départementale d'assurances sociales à Châlons-sur-Marne. Maladie, maternité, soins aux invalides, décès

    Date de publication

    1930

    Date

    1930

    Cote

    Chp 9598 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement d'administration intérieure de la Caisse...
  8. Résultat n°8

    Etude sur les derniers résultats des assurances sociales en Allemagne et en Autriche. Accidents ; maladies, invalidité et vieillesse / [Ministère du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes]. Office du travail.

    Date de publication

    1894-1895

    Date

    1894-1895

    Cote

    D bib 225 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Etude sur les derniers résultats des assurances sociales...
  9. Résultat n°9

    Guide de l'Assuré Social et des Vieux Travailleurs / Ministère du Travail et de la Sécurité Sociale. ParisImprimerie nationale1946

    Date

    1946

    Cote

    Hp 10337

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Guide de l'Assuré Social et des Vieux Travailleurs...
  10. Résultat n°10

    Fonds national de solidarité (Circulaire n°70 S. S. du 5 août 1957). Extension du fonds national de solidarité aux invalides, infirmes, aveugles et grands infirmes / Journal officiel de la République française. ParisImprimerie des Journaux officiels1957

    Date

    1957

    Cote

    Hp 10298

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Fonds national de solidarité (Circulaire n°70 S. S....
  11. Résultat n°11

    Règlement d'administration intérieure de la Caisse primaire d'assurances sociales. Caisse départementale d'assurances sociale à Châlons-sur-Marne. Maladie, maternité, soins aux invalides, décès. NancyParisStrasbourgBerger-Levrault1930

    Date

    1930

    Cote

    R Chp 9598

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Ouvrages et plaquettes (Reims)
    • Règlement d'administration intérieure de la Caisse...
  12. Résultat n°12

    Fonds national de solidarité (Circulaire n°70 S. S. du 5 août 1957). Extension du fonds national de solidarité aux invalides, infirmes, aveugles et grands infirmes / Journal officiel de la République française. ParisImprimerie des Journaux officiels1957

    Date

    1957

    Cote

    R Hp 10298

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Fonds national de solidarité (Circulaire n°70 S. S....
  13. Résultat n°13

    Guide de l'Assuré Social et des Vieux Travailleurs / Ministère du Travail et de la Sécurité Sociale. ParisImprimerie nationale1946

    Date

    1946

    Cote

    R Hp 10337

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Guide de l'Assuré Social et des Vieux Travailleurs...