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23 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Justice et réparation : histoire du droit à réparation pour les invalides et victimes de guerre / Pierre Amestoy
Cote
H bib 8348
 Date
2022
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Justice et réparation : histoire du droit à réparation...
Résultat n°2

Allocations militaires, instructions, correspondance.
Cote
3 Z 571, 3 Z 378 (Ancienne cote)
 Date
1928-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Affaires militaires, Organismes de temps de guerre
  • Organisation de l'armée
  • Mariages de militaires
  • Allocations militaires, instructions, correspondance.
Résultat n°3

Lettre de l'Empereur au Ministre d'État relative à la pension des anciens militaires de la République et de l'Empire / [Napoléon]. ParisImprimerie impériale1869
Cote
Hp 10349
 Date
1869
 Lieu - Type de document
Correspondance

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Lettre de l'Empereur au Ministre d'État relative à...
Résultat n°4

Anciens Combattants et Victimes de Guerre : leurs droits / [Premier ministre, Service d'information et de diffusion]
Cote
Hp 17654, 0339-3674, 321
 Date
novembre 1978
 Lieu - Type de document
Périodique

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Anciens Combattants et Victimes de Guerre : leurs droits...
Résultat n°5

Loi du 31 mars 1928 relative au recrutement de l'armée suivie du décret du 27 mai 1928 portant application de l'allocation aux familles dont les soutiens indispensables sont appelés sous les drapeaux
Cote
Dp 5186 (Cote intellectuelle)
 Date
1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Loi du 31 mars 1928 relative au recrutement de l'armée...
Résultat n°6

Pécule attribué aux militaires renvoyés dans leurs foyers et aux familles de militaires décédés / Ministère de la guerre, Direction de l'Intendance, 4e bureau, Direction des troupes coloniales. 1919
Cote
R Hp 10307
 Date
1919
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
  • Pécule attribué aux militaires renvoyés dans leurs...
Résultat n°7

Pécule attribué aux militaires renvoyés dans leurs foyers et aux familles de militaires décédés / Ministère de la guerre, Direction de l'Intendance, 4e bureau, Direction des troupes coloniales. 1919
Cote
Hp 10307
 Date
1919
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Pécule attribué aux militaires renvoyés dans leurs...
Résultat n°8

Allocations militaires. - Instructions et circulaires.
Cote
2 Z 622, 2 Z 512 (Ancienne cote)
 Date
1918-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Affaires militaires et guerres
  • Organisation de l'armée
  • Divers
  • Allocations militaires. - Instructions et circulaires.
Résultat n°9

Etat français. Secrétariat d'Etat à la défense. Secrétariat général à la défense terrestre. Direction de l'intendance. Sous-direction de la solde et des transports. Direction des troupes coloniales. Services administratif. Instruction relative aux prestations acquises aux caporaux et soldats bénéficiaires de la loi n 132, du 17 mars 1943
Cote
Dp 5625 (Cote intellectuelle)
 Date
1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Etat français. Secrétariat d'Etat à la défense. Secrétariat...
Résultat n°10

Code des pensions civiles et militaires de retraite : T. II Barème indicatif d'invalidité, dérogations à l'article L. 9, validation de services, bénéfices de campagne, bonifications, divers
Cote
D bib 1281/2 (Cote intellectuelle)
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code des pensions civiles et militaires de retraite...
Résultat n°11

Code annoté des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre / Claude Andrieu-Filliol, René Lacoste, Robert Ducos-Ader,... ; préface de M. Letourneur,... [avec la collaboration de John Nicoletis]
Cote
H bib 8378
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Code annoté des pensions militaires d'invalidité et...
Résultat n°12

Le Code du retraité civil et militaire. Supplément aux pensions civiles (à jour au 15 mai 1943) / par Raymond Duron
Cote
D bib 10332 (Cote intellectuelle)
 Date
[1943]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Le Code du retraité civil et militaire. Supplément...
Résultat n°13

Loi nouvelle du 31 mars 1919, sur les pensions militaires. Etude médico-légale de la condition et de la présomption d'origine (historique, travaux préparatoires, commentaires) / par Léon Prieur
Cote
LB 5880 (Cote intellectuelle)
 Date
1919
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Loi nouvelle du 31 mars 1919, sur les pensions militaires....
Résultat n°14

Cent lettres de la vie quotidienne des Français de la Révolution à la Belle Epoque / [publ.] par Annette Apaire, Gilles Cornut-Gentille
Cote
H bib 11290 (Cote intellectuelle), 0752-0980
 Date
1984
 Lieu
Arcis-sur-Aube (Aube, France), Soulaines-Dhuys (Aube, France), Romilly-sur-Seine (Aube, France), Marcilly-le-Hayer (Aube, France), Saint-Martin-de-Bossenay (Aube, France)
 Type de document
Correspondance

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Cent lettres de la vie quotidienne des Français de...
Résultat n°15

Dispositions réglementaires concernant les soutiens de famille assujettis aux obligations du service national. ParisImprimerie des Journaux officiels1968
Cote
R Hp 10344
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
  • Dispositions réglementaires concernant les soutiens...
Résultat n°16

Le Droit pendant la guerre : guide juridique et pratique pour les familles des victimes de la guerre et leurs conseils / par le Comité juridique de l'Association nationale française. ParisMarchal et Godde1916
Cote
H bib 7998
 Date
1916
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Le Droit pendant la guerre : guide juridique et pratique...
Résultat n°17

Dispositions réglementaires concernant les soutiens de famille assujettis aux obligations du service national. ParisImprimerie des Journaux officiels1968
Cote
Hp 10344
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Dispositions réglementaires concernant les soutiens...
Résultat n°18

Assistance publique, secours préventif d'abandon, abandon de famille, déchéance de la puissance paternelle, assurances sociales, allocations militaires, assistance aux réfugiés, retraites aux vieux travailleurs, impôts immobiliers, contrat de salaire différé, enseignement des problèmes démographiques, assistance médicale gratuite.
Cote
2 XX 16
 Date
1941-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 2 XX Délégation régionale de la famille
  • Service de contrôle
  • Assistance publique, secours préventif d'abandon, abandon...
Résultat n°19

Code des pensions civiles et militaires de retraite : T. I Parties législatives et réglementaires
Cote
D bib 1281/1 (Cote intellectuelle), 0767-4538
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code des pensions civiles et militaires de retraite...
Résultat n°20

Loi du 31 mars 1928 relative au recrutement de l'armée suivie du décret du 27 mai 1928 portant application de l'allocation aux familles dont les soutiens indispensables sont appelés sous les drapeaux / Ministère de la guerre. ParisBerger-Levrault1932
Cote
R Dp 5186
 Date
1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds administratif)

  • Ouvrages et plaquettes (Reims)
  • Loi du 31 mars 1928 relative au recrutement de l'armée...