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Résultat n°1

Justice et réparation : histoire du droit à réparation pour les invalides et victimes de guerre / Pierre Amestoy

Date

2022

Cote

H bib 8348

Résultat n°2

Allocations militaires, instructions, correspondance.

Date

1928-1938

Cote

3 Z 571, 3 Z 378 (Ancienne cote)

Résultat n°3

Lettre de l'Empereur au Ministre d'État relative à la pension des anciens militaires de la République et de l'Empire / [Napoléon]. ParisImprimerie impériale1869

Date

1869

Cote

Hp 10349

Résultat n°4

Anciens Combattants et Victimes de Guerre : leurs droits / [Premier ministre, Service d'information et de diffusion]

Date

novembre 1978

Cote

Hp 17654, 0339-3674, 321

Résultat n°5

Loi du 31 mars 1928 relative au recrutement de l'armée suivie du décret du 27 mai 1928 portant application de l'allocation aux familles dont les soutiens indispensables sont appelés sous les drapeaux

Date

1932

Cote

Dp 5186 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Pécule attribué aux militaires renvoyés dans leurs foyers et aux familles de militaires décédés / Ministère de la guerre, Direction de l'Intendance, 4e bureau, Direction des troupes coloniales. 1919

Date

1919

Cote

R Hp 10307

Résultat n°7

Pécule attribué aux militaires renvoyés dans leurs foyers et aux familles de militaires décédés / Ministère de la guerre, Direction de l'Intendance, 4e bureau, Direction des troupes coloniales. 1919

Date

1919

Cote

Hp 10307

Résultat n°8

Allocations militaires. - Instructions et circulaires.

Date

1918-1938

Cote

2 Z 622, 2 Z 512 (Ancienne cote)

Résultat n°9

Etat français. Secrétariat d'Etat à la défense. Secrétariat général à la défense terrestre. Direction de l'intendance. Sous-direction de la solde et des transports. Direction des troupes coloniales. Services administratif. Instruction relative aux prestations acquises aux caporaux et soldats bénéficiaires de la loi n 132, du 17 mars 1943

Date

1943

Cote

Dp 5625 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Code des pensions civiles et militaires de retraite : T. II Barème indicatif d'invalidité, dérogations à l'article L. 9, validation de services, bénéfices de campagne, bonifications, divers

Date

1996

Cote

D bib 1281/2 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Code annoté des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre / Claude Andrieu-Filliol, René Lacoste, Robert Ducos-Ader,... ; préface de M. Letourneur,... [avec la collaboration de John Nicoletis]

Date

1974

Cote

H bib 8378

Résultat n°12

Le Code du retraité civil et militaire. Supplément aux pensions civiles (à jour au 15 mai 1943) / par Raymond Duron

Date

[1943]

Cote

D bib 10332 (Cote intellectuelle)

Résultat n°13

Loi nouvelle du 31 mars 1919, sur les pensions militaires. Etude médico-légale de la condition et de la présomption d'origine (historique, travaux préparatoires, commentaires) / par Léon Prieur

Date

1919

Cote

LB 5880 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Cent lettres de la vie quotidienne des Français de la Révolution à la Belle Epoque / [publ.] par Annette Apaire, Gilles Cornut-Gentille

Date

1984

Cote

H bib 11290 (Cote intellectuelle), 0752-0980

Résultat n°15

Dispositions réglementaires concernant les soutiens de famille assujettis aux obligations du service national. ParisImprimerie des Journaux officiels1968

Date

1968

Cote

R Hp 10344

Résultat n°16

Le Droit pendant la guerre : guide juridique et pratique pour les familles des victimes de la guerre et leurs conseils / par le Comité juridique de l'Association nationale française. ParisMarchal et Godde1916

Date

1916

Cote

H bib 7998

Résultat n°17

Dispositions réglementaires concernant les soutiens de famille assujettis aux obligations du service national. ParisImprimerie des Journaux officiels1968

Date

1968

Cote

Hp 10344

Résultat n°18

Assistance publique, secours préventif d'abandon, abandon de famille, déchéance de la puissance paternelle, assurances sociales, allocations militaires, assistance aux réfugiés, retraites aux vieux travailleurs, impôts immobiliers, contrat de salaire différé, enseignement des problèmes démographiques, assistance médicale gratuite.

Date

1941-1945

Cote

2 XX 16

Résultat n°19

Code des pensions civiles et militaires de retraite : T. I Parties législatives et réglementaires

Date

1996

Cote

D bib 1281/1 (Cote intellectuelle), 0767-4538

Résultat n°20

Loi du 31 mars 1928 relative au recrutement de l'armée suivie du décret du 27 mai 1928 portant application de l'allocation aux familles dont les soutiens indispensables sont appelés sous les drapeaux / Ministère de la guerre. ParisBerger-Levrault1932

Date

1932

Cote

R Dp 5186