• sur 1
5 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Douze documents d'Ancien Régime concernant la Champagne

    Date

    1689-1772

    Cote

    J 6029

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 5850-6118)
    • Pièces isolées et petits fonds
    • Douze documents d'Ancien Régime concernant la Champagne
  2. Résultat n°2

    Les mesures agraires d'Ancien régime dans la Drôme d'après les documents du cadastre dit "Napoléonien" / Catherine Miquet, Martine Mollaret ; étude réalisée sous la dir. de André Brochier,... et publ. [par les] Archives départementales de la Drôme ; sous la dir. de Michèle Nathan-Tilloy

    Date de publication

    1994

    Auteur

    Miquet, Catherine

    Date

    1994

    Cote

    R H bib 4492 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)
    • Les mesures agraires d'Ancien régime dans la Drôme...
  3. Résultat n°3

    Urbanisme et habitation. Clauses-types à insérer aux cahiers des charges annexés aux actes de cession de terrains

    Date de publication

    1955

    Date

    1955

    Cote

    Dp 5462 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)
    • Urbanisme et habitation. Clauses-types à insérer aux...
  4. Résultat n°4

    Urbanisme et habitation. Acquisition de terrains nécessaires à la construction

    Date de publication

    1956

    Date

    1956

    Cote

    Dp 5463 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)
    • Urbanisme et habitation. Acquisition de terrains nécessaires...
  5. Résultat n°5

    Service des Domaines. Tableau général des propriétés de l'Etat

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    [1958]

    Cote

    D bib 10256 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)
    • Service des Domaines. Tableau général des propriétés...