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5 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Douze documents d'Ancien Régime concernant la Champagne

Date

1689-1772

Cote

J 6029

Résultat n°2

Les mesures agraires d'Ancien régime dans la Drôme d'après les documents du cadastre dit "Napoléonien" / Catherine Miquet, Martine Mollaret ; étude réalisée sous la dir. de André Brochier,... et publ. [par les] Archives départementales de la Drôme ; sous la dir. de Michèle Nathan-Tilloy

Date

1994

Cote

R H bib 4492 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Urbanisme et habitation. Clauses-types à insérer aux cahiers des charges annexés aux actes de cession de terrains

Date

1955

Cote

Dp 5462 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Urbanisme et habitation. Acquisition de terrains nécessaires à la construction

Date

1956

Cote

Dp 5463 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Service des Domaines. Tableau général des propriétés de l'Etat

Date

[1958]

Cote

D bib 10256 (Cote intellectuelle)