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Résultat n°1

Caisse centrale d'assurances mutuelles. Risques d'accidents. Caisse locale d'assurance mutuelle agricole contre les accidents de Merfy (Marne)... Statuts

Date

1924

Cote

Chp 10399 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Répertoire de la science des justices de paix, par MM. Ch. Million et Alex. Beaume : manuel-formulaire théorique et pratique des accidents du travail, appendice... / par A. Poidvin,...

Date

1923

Cote

D bib 660 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Histoire des accidents du travail.... 1, Premières lignes d'une enquête / C.R.H.E.S. [Centre de recherches d'histoire économique et sociale], Faculté de droit et sciences politiques, Université de Nantes ; [rédigé par] P.-J. Hesse

Date

[1976]

Cote

R H bib 3652/1 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Histoire des accidents du travail. 1, Premières lignes d'une enquête / C.R.H.E.S. [Centre de recherches d'histoire économique et sociale], Faculté de droit et sciences politiques, Université de Nantes ; [rédigé par] P.-J. Hesse

Date

1976

Cote

H bib 3652 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Évaluation de la Capacité de Travail d'un ouvrier avant et après un accident. Rapport présenté au IIe Congrès international des accidents du travail (Rome, mai 1909) / Dr A. Imbert

Date

1910

Cote

LB 4066 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Commentaire de la loi du 1er juillet 1938 et du dernier état législatif et jurisprudentiel sur les accidents du travail et les maladies professionnelles. Supplément à la 8e édition du traité d'Adrien Sachet

Date

1939

Cote

D bib 577 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Exploitations agricoles. Recueil de documents relatifs à l'application de la loi du 15 décembre 1922 sur les accidents du travail dans les exploitations agricoles

Date

[1924]

Cote

D bib 790 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

La Caisse des entrepreneurs. Société d'assurances mutuelles contre les accidents corporels de toute nature... Statuts

Date

1891

Cote

Chp 8875 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Code des accidents du travail avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence

Date

1924

Cote

D bib 721 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

La loi du 9 avril 1898 sur les accidents industriels / contenant un avant-propos de M. P. Beauregard,... par A. Vassart,... Nouvion-Jacquet

Date

1899-1900

Cote

D bib 140 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

VIe Congrès international des accidents et des maladies du travail

Date

1931

Cote

LB 5955 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

Les accidents du travail. Guide pratique de l'ouvrier

Date

1903

Cote

Chp 7842 (Cote intellectuelle)

Résultat n°13

Recueil de documents sur les accidents du travail. Lois, règlement et circulaires

Date

1920

Cote

D bib 349 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Histoire des accidents du travail. 6. / C.R.H.E.S. [Centre de recherches d'histoire économique et sociale], Faculté de droit et sciences politiques, Université de Nantes ; [rédigé par] P.-J. Hesse

Date

1979

Cote

R H bib 3652/6 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

L'assurance contre les accidents. Observations chirurgicales et professionnelles / par le Dr Henri Secrétan

Date

1906

Cote

LB 5956 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

Histoire des accidents du travail. 4. / C.R.H.E.S. [Centre de recherches d'histoire économique et sociale], Faculté de droit et sciences politiques, Université de Nantes ; [rédigé par] P.-J. Hesse

Date

1978

Cote

R H bib 3652/4 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

Accidents. Législation ; faculté d'adhésion à la législation sur les accidents du travail (loi du 18 juillet 1907), enquête par communes.

Date

1899-1926

Cote

5 Z 106, 5 Z 1161 (Ancienne cote)

Résultat n°18

Les altérations mycotiques des poteaux télégraphiques dans les rapports avec les accidents du travail / par Louis Crié

Date

1896

Cote

Hp 5590 (Cote intellectuelle)

Résultat n°19

Les archives sur les accidents du travail, un gisement inconnu / Géraldine Hetzel

Date

2021

Cote

Delta 1707/16

Résultat n°20

Histoire des accidents du travail. 2. / C.R.H.E.S. [Centre de recherches d'histoire économique et sociale], Faculté de droit et sciences politiques, Université de Nantes ; [rédigé par] P.-J. Hesse

Date

[1976]

Cote

R H bib 3652/2 (Cote intellectuelle)