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38 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Caisse centrale d'assurances mutuelles. Risques d'accidents. Caisse locale d'assurance mutuelle agricole contre les accidents de Merfy (Marne)... Statuts

    Date de publication

    1924

    Date

    1924

    Cote

    Chp 10399 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Caisse centrale d'assurances mutuelles. Risques d'accidents....
  2. Résultat n°2

    Répertoire de la science des justices de paix, par MM. Ch. Million et Alex. Beaume : manuel-formulaire théorique et pratique des accidents du travail, appendice... / par A. Poidvin,...

    Date de publication

    1923

    Auteur

    Poidvin, A.

    Date

    1923

    Cote

    D bib 660 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Répertoire de la science des justices de paix, par...
  3. Résultat n°3

    Histoire des accidents du travail.... 1, Premières lignes d'une enquête / C.R.H.E.S. [Centre de recherches d'histoire économique et sociale], Faculté de droit et sciences politiques, Université de Nantes ; [rédigé par] P.-J. Hesse

    Date de publication

    1976

    Date

    [1976]

    Cote

    R H bib 3652/1 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Histoire des accidents du travail.... 1, Premières...
  4. Résultat n°4

    Histoire des accidents du travail. 1, Premières lignes d'une enquête / C.R.H.E.S. [Centre de recherches d'histoire économique et sociale], Faculté de droit et sciences politiques, Université de Nantes ; [rédigé par] P.-J. Hesse

    Date de publication

    1976

    Auteur

    Hesse, Philippe-Jean

    Date

    1976

    Cote

    H bib 3652 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Histoire des accidents du travail. 1, Premières lignes...
  5. Résultat n°5

    Évaluation de la Capacité de Travail d'un ouvrier avant et après un accident. Rapport présenté au IIe Congrès international des accidents du travail (Rome, mai 1909) / Dr A. Imbert

    Date de publication

    1910

    Auteur

    Imbert, Armand

    Date

    1910

    Cote

    LB 4066 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Évaluation de la Capacité de Travail d'un ouvrier avant...
  6. Résultat n°6

    Commentaire de la loi du 1er juillet 1938 et du dernier état législatif et jurisprudentiel sur les accidents du travail et les maladies professionnelles. Supplément à la 8e édition du traité d'Adrien Sachet

    Date de publication

    1939

    Auteur

    Gazier, Henri

    Date

    1939

    Cote

    D bib 577 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Commentaire de la loi du 1er juillet 1938 et du dernier...
  7. Résultat n°7

    Exploitations agricoles. Recueil de documents relatifs à l'application de la loi du 15 décembre 1922 sur les accidents du travail dans les exploitations agricoles

    Date de publication

    [1924]

    Date

    [1924]

    Cote

    D bib 790 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Exploitations agricoles. Recueil de documents relatifs...
  8. Résultat n°8

    La Caisse des entrepreneurs. Société d'assurances mutuelles contre les accidents corporels de toute nature... Statuts

    Date de publication

    1891

    Date

    1891

    Cote

    Chp 8875 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • La Caisse des entrepreneurs. Société d'assurances mutuelles...
  9. Résultat n°9

    Code des accidents du travail avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence

    Date de publication

    1924

    Auteur

    Bourdeaux, Henry

    Date

    1924

    Cote

    D bib 721 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code des accidents du travail avec annotations d'après...
  10. Résultat n°10

    La loi du 9 avril 1898 sur les accidents industriels / contenant un avant-propos de M. P. Beauregard,... par A. Vassart,... Nouvion-Jacquet

    Date de publication

    1899-1900

    Auteur

    Vassart, A.

    Date

    1899-1900

    Cote

    D bib 140 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • La loi du 9 avril 1898 sur les accidents industriels...
  11. Résultat n°11

    VIe Congrès international des accidents et des maladies du travail

    Date de publication

    1931

    Date

    1931

    Cote

    LB 5955 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • VIe Congrès international des accidents et des maladies...
  12. Résultat n°12

    Les accidents du travail. Guide pratique de l'ouvrier

    Date de publication

    1903

    Auteur

    Mirman, L.

    Date

    1903

    Cote

    Chp 7842 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Les accidents du travail. Guide pratique de l'ouvrier
  13. Résultat n°13

    Recueil de documents sur les accidents du travail. Lois, règlement et circulaires

    Date de publication

    1920

    Date

    1920

    Cote

    D bib 349 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Recueil de documents sur les accidents du travail....
  14. Résultat n°14

    Histoire des accidents du travail. 6. / C.R.H.E.S. [Centre de recherches d'histoire économique et sociale], Faculté de droit et sciences politiques, Université de Nantes ; [rédigé par] P.-J. Hesse

    Date de publication

    1979

    Auteur

    Hesse, Philippe-Jean

    Date

    1979

    Cote

    R H bib 3652/6 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Histoire des accidents du travail. 6. / C.R.H.E.S....
  15. Résultat n°15

    L'assurance contre les accidents. Observations chirurgicales et professionnelles / par le Dr Henri Secrétan

    Date de publication

    1906

    Auteur

    Secrétan, Henri

    Date

    1906

    Cote

    LB 5956 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • L'assurance contre les accidents. Observations chirurgicales...
  16. Résultat n°16

    Histoire des accidents du travail. 4. / C.R.H.E.S. [Centre de recherches d'histoire économique et sociale], Faculté de droit et sciences politiques, Université de Nantes ; [rédigé par] P.-J. Hesse

    Date de publication

    1978

    Auteur

    Hesse, Philippe-Jean

    Date

    1978

    Cote

    R H bib 3652/4 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Histoire des accidents du travail. 4. / C.R.H.E.S....
  17. Résultat n°17

    Accidents. Législation ; faculté d'adhésion à la législation sur les accidents du travail (loi du 18 juillet 1907), enquête par communes.

    Date

    1899-1926

    Cote

    5 Z 106, 5 Z 1161 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration générale et économie
    • Travail
    • Accidents du travail
    • Accidents. Législation ; faculté d'adhésion à la législation...
  18. Résultat n°18

    Les altérations mycotiques des poteaux télégraphiques dans les rapports avec les accidents du travail / par Louis Crié

    Date de publication

    1896

    Auteur

    Crié, Louis

    Date

    1896

    Cote

    Hp 5590 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les altérations mycotiques des poteaux télégraphiques...
  19. Résultat n°19

    Les archives sur les accidents du travail, un gisement inconnu / Géraldine Hetzel

    Date

    2021

    Cote

    Delta 1707/16

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

    • Cahiers haut-marnais (Les)
    • Les archives sur les accidents du travail, un gisement...
  20. Résultat n°20

    Histoire des accidents du travail. 2. / C.R.H.E.S. [Centre de recherches d'histoire économique et sociale], Faculté de droit et sciences politiques, Université de Nantes ; [rédigé par] P.-J. Hesse

    Date de publication

    1976

    Auteur

    Hesse, Philippe-Jean

    Date

    [1976]

    Cote

    R H bib 3652/2 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Histoire des accidents du travail. 2. / C.R.H.E.S....