• sur 1
3 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Mairie d'Epernay. Arrêté sur le service intérieur de l'abattoir

    Date de publication

    1858

    Date

    1858

    Cote

    Chp 9355 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)
    • Mairie d'Epernay. Arrêté sur le service intérieur de...
  2. Résultat n°2

    Mairie de la ville d'Epernay. Réglement concernant l'établissement d'une caisse de retraites en faveur des employés des services municipaux

    Date de publication

    1908

    Date

    1908

    Cote

    Chp 7183 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)
    • Mairie de la ville d'Epernay. Réglement concernant...
  3. Résultat n°3

    Mairie de la ville d'Epernay. Réglement approuvé par décret du 24 décembre 1899 concernant l'établissement d'une caisse de retraités en faveur des employés des services municipaux, modifié par décrets des 20 mai 1913, 11 janvier 1920 et 16 avril 1921

    Date de publication

    1921

    Date

    1921

    Cote

    Chp 9190 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)
    • Mairie de la ville d'Epernay. Réglement approuvé par...