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Résultat n°1

Mairie d'Epernay. Arrêté sur le service intérieur de l'abattoir

Date

1858

Cote

Chp 9355 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Mairie de la ville d'Epernay. Réglement concernant l'établissement d'une caisse de retraites en faveur des employés des services municipaux

Date

1908

Cote

Chp 7183 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Mairie de la ville d'Epernay. Réglement approuvé par décret du 24 décembre 1899 concernant l'établissement d'une caisse de retraités en faveur des employés des services municipaux, modifié par décrets des 20 mai 1913, 11 janvier 1920 et 16 avril 1921

Date

1921

Cote

Chp 9190 (Cote intellectuelle)