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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Code de la santé publique. Code de l'action sociale et des familles : textes, jurisprudence, annotations. / annotations par Jean-Michel De Forges, Didier Truchet, Jean Penneau [et al.].16e éd. ParisDalloz2002 Petits codes Dalloz
Cote
D bib 1316
 Date
2002
 Lieu - Type de document
Publication officielle

  • Contexte : Ouvrages (Fonds administratif)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Code de la santé publique. Code de l'action sociale...
Résultat n°2

Codes de la sécurité sociale, de la santé publique, de la famille et de l'aide sociale
Cote
D bib 1166 (Cote intellectuelle)
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Codes de la sécurité sociale, de la santé publique,...
Résultat n°3

Code administratif
Cote
D bib 1046 (Cote intellectuelle)
 Date
1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Code administratif
Résultat n°4

Code de procédure pénale... Codes de justice militaire. Armées de terre et de mer
Cote
D bib 1024 (Cote intellectuelle)
 Date
1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code de procédure pénale... Codes de justice militaire....
Résultat n°5

Code de procédure pénale... Codes de justice militaire. Armées de terre et de mer
Cote
D bib 1023 (Cote intellectuelle)
 Date
1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code de procédure pénale... Codes de justice militaire....
Résultat n°6

Code pénal annoté d'après la doctrine et la jurisprudence
Cote
D bib 1021 (Cote intellectuelle)
 Date
1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code pénal annoté d'après la doctrine et la jurisprudence
Résultat n°7

Code pénal annoté d'après la doctrine et la jurisprudence
Cote
D bib 1020 (Cote intellectuelle)
 Date
1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code pénal annoté d'après la doctrine et la jurisprudence
Résultat n°8

Code de procédure pénale... Codes de justice militaire. Armées de terre et de mer
Cote
D bib 1022 (Cote intellectuelle)
 Date
1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code de procédure pénale... Codes de justice militaire....
Résultat n°9

Code de procédure civile annoté d'après la doctrine et la jurisprudence
Cote
D bib 827 (Cote intellectuelle)
 Date
1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code de procédure civile annoté d'après la doctrine...
Résultat n°10

Code administratif
Cote
D bib 1047 (Cote intellectuelle)
 Date
1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Code administratif
Résultat n°11

Code d'instruction criminelle annoté d'après la doctrine et la jurisprudence
Cote
D bib 624 (Cote intellectuelle)
 Date
1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code d'instruction criminelle annoté d'après la doctrine...
Résultat n°12

Codes de justice militaire. Armées de terre et de mer
Cote
D bib 624 (Cote intellectuelle)
 Date
1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Codes de justice militaire. Armées de terre et de mer
Résultat n°13

Code pénal annoté d'après la doctrine et la jurisprudence
Cote
D bib 1019 (Cote intellectuelle)
 Date
1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code pénal annoté d'après la doctrine et la jurisprudence
Résultat n°14

Code civil annoté d'après la doctrine et la jurisprudence
Cote
D bib 826 (Cote intellectuelle)
 Date
1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code civil annoté d'après la doctrine et la jurisprudence
Résultat n°15

Code administratif
Cote
D bib 824 (Cote intellectuelle)
 Date
1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Code administratif
Résultat n°16

Code civil annoté d'après la doctrine et la jurisprudence, avec renvois aux publications Dalloz
Cote
D bib 2 (Cote intellectuelle)
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code civil annoté d'après la doctrine et la jurisprudence,...
Résultat n°17

Code de procédure civile d'après la doctrine et la jurisprudence avec renvois aux publications Dalloz
Cote
D bib 720 (Cote intellectuelle)
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code de procédure civile d'après la doctrine et la...
Résultat n°18

Code pénal annoté d'après la doctrine et la jurisprudence avec renvois aux publications Dalloz
Cote
D bib 696 (Cote intellectuelle)
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code pénal annoté d'après la doctrine et la jurisprudence...