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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Accueil et réinstallation des Français d'Outre-mer. (Ed. remise à jour au 21 mars 1963)

    Date de publication

    1963

    Date

    1963

    Cote

    D bib 1157 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Accueil et réinstallation des Français d'Outre-mer....
  2. Résultat n°2

    Règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public

    Date de publication

    1965

    Date

    1965

    Cote

    D bib 839 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement de sécurité contre les risques d'incendie...
  3. Résultat n°3

    Expropriation

    Date de publication

    1967

    Date

    1967

    Cote

    D bib 1039 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Expropriation
  4. Résultat n°4

    Les compétences juridiques du Préfet : recensement des attributions exercées par le représentant de l'Etat dans la région et le département / Ministère de l'Intérieur. ParisDirection des Journaux officiels1995 Journal officiel de la République française

    Date

    1995

    Cote

    H bib 5334

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Les compétences juridiques du Préfet : recensement...
  5. Résultat n°5

    Les compétences juridiques du Préfet : patrimoine et environnement / Ministère de l'Intérieur. ParisDirection des Journaux officiels1995 Journal officiel de la République française

    Date

    1995

    Cote

    H bib 5333

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Les compétences juridiques du Préfet : patrimoine et...
  6. Résultat n°6

    Champagne. Plan régional de développement et d'aménagement. [Décret du 4 octobre 1962, portant approbation du plan régional de développement et d'aménagement, établi en application du décret numéro 55-873 du 30 juin 1955 pour la circonscription Champagne.]

    Date de publication

    1962

    Auteur

    France

    Date

    1962

    Cote

    Ch 670 (Cote intellectuelle), 1223

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Champagne. Plan régional de développement et d'aménagement....
  7. Résultat n°7

    Population de la France. Résultats du recensement de 1962

    Date de publication

    1962

    Date

    1962

    Cote

    Hp 15729 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Population de la France. Résultats du recensement de...