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46 résultats

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  1. Résultat n°1

    Spécimens de dossiers d'indigents secourus à domicile.

    Date

    1854-1890

    Cote

    19 X 10

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 19 X Secours aux vieillard indigents
    • Spécimens de dossiers d'indigents secourus à domicile.
  2. Résultat n°2

    Frais de séjour des indigents dans les hospices. – Subventions accordées aux communes et état statistique de ces subventions de 1871 à 1885. – Délibérations du Conseil général.

    Date

    1871-1885

    Cote

    19 X 1

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 19 X Secours aux vieillard indigents
    • Frais de séjour des indigents dans les hospices. –...
  3. Résultat n°3

    Enquête sur les indigents et infirmes susceptibles d'être placés dans une maison de refuge.

    Date

    1873

    Cote

    19 X 3

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 19 X Secours aux vieillard indigents
    • Enquête sur les indigents et infirmes susceptibles...
  4. Résultat n°4

    Enquête sur la situation des vieillards indigents secourus à domicile.

    Date

    1881

    Cote

    19 X 4

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 19 X Secours aux vieillard indigents
    • Enquête sur la situation des vieillards indigents secourus...
  5. Résultat n°5

    Rapport de l'inspecteur de l'Assistance publique sur les vieillards indigents secourus à domicile et ceux qui sont placés au dépôt de Montreuil.

    Date

    1882

    Cote

    19 X 2

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 19 X Secours aux vieillard indigents
    • Rapport de l'inspecteur de l'Assistance publique sur...
  6. Résultat n°6

    Circulaire préfectorale du 20 octobre 1885 arrêtant que chaque commune doit, contribuer aux dépenses occasionnées par ses vieillards secourus ou hospitalisés (Le Conseil municipal doit prendre l'engagement formel d'acquitter ce contingent à partir du 1er janvier 1886 et voter les crédits nécessaires. Le refus de prendre cet engagement entraînerait la suppression de tout secours et le renvoi à l'hospice-dépôt des hospitalisés de la commune).

    Date

    1883-1885

    Cote

    19 X 7

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 19 X Secours aux vieillard indigents
    • Circulaire préfectorale du 20 octobre 1885 arrêtant...
  7. Résultat n°7

    Comptabilité.

    Date

    1883-1895

    Cote

    19 X 9

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 19 X Secours aux vieillard indigents
    • Comptabilité.
  8. Résultat n°8

    Enquête sur les indigents résidant dans chaque commune et recevant le secours à domicile (renseignements faisant suite à la demande du préfet pour être soumis au Conseil général).

    Date

    1883

    Cote

    19 X 5

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 19 X Secours aux vieillard indigents
    • Enquête sur les indigents résidant dans chaque commune...
  9. Résultat n°9

    Enquête prescrite par le préfet sur les vieillards indigents secourus à domicile.

    Date

    1883

    Cote

    19 X 6

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 19 X Secours aux vieillard indigents
    • Enquête prescrite par le préfet sur les vieillards...
  10. Résultat n°10

    Délibérations des conseils municipaux relatives au vote de crédits nécessaires pour acquitter le contingent des pensions des vieillards secourus ou hospitalisés dans chaque commune (circulaire préfectorale du 20 octobre 1885).

    Date

    1885

    Cote

    19 X 8

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 19 X Secours aux vieillard indigents
    • Délibérations des conseils municipaux relatives au...
  11. Résultat n°11

    Enquête sur la situation de l'assistance aux vieillards, infirmes et incurables en 1894, en vue de son organisation.

    Date

    1895-1896

    Cote

    20 X 1

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 20 X Assistance aux vieillards, infirmes et incurables
    • Enquête sur la situation de l'assistance aux vieillards,...
  12. Résultat n°12

    Règlement ; modifications au règlement ; correspondance générale.

    Date

    1897-1932

    Cote

    20 X 2

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 20 X Assistance aux vieillards, infirmes et incurables
    • Règlement ; modifications au règlement ; correspondance...
  13. Résultat n°13

    Enquête sur le nombre des vieillards, infirmes et incurables en vue de l'établissement de la loi.

    Date

    1903

    Cote

    20 X 3

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 20 X Assistance aux vieillards, infirmes et incurables
    • Enquête sur le nombre des vieillards, infirmes et incurables...
  14. Résultat n°14

    1917-1921

    Cote

    20 X 31

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 20 X Assistance aux vieillards, infirmes et incurables
    • Révision du taux d'allocation
    • 1917-1921
  15. Résultat n°15

    1930-1934

    Cote

    20 X 35

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 20 X Assistance aux vieillards, infirmes et incurables
    • Révision du taux d'allocation
    • 1930-1934
  16. Résultat n°16

    1906-1913

    Cote

    20 X 30

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 20 X Assistance aux vieillards, infirmes et incurables
    • Révision du taux d'allocation
    • 1906-1913
  17. Résultat n°17

    1922-1926

    Cote

    20 X 32

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 20 X Assistance aux vieillards, infirmes et incurables
    • Révision du taux d'allocation
    • 1922-1926
  18. Résultat n°18

    1926

    Cote

    20 X 33

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 20 X Assistance aux vieillards, infirmes et incurables
    • Révision du taux d'allocation
    • 1926
  19. Résultat n°19

    1927-1931

    Cote

    20 X 34

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 20 X Assistance aux vieillards, infirmes et incurables
    • Révision du taux d'allocation
    • 1927-1931
  20. Résultat n°20

    Enquête sur le nombre de lits et le prix de la journée dans les différents hospices du département.

    Date

    1906

    Cote

    20 X 4

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 20 X Assistance aux vieillards, infirmes et incurables
    • Enquête sur le nombre de lits et le prix de la journée...