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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Spécimens de dossiers d'indigents secourus à domicile.

Date

1854-1890

Cote

19 X 10

Résultat n°2

Frais de séjour des indigents dans les hospices. – Subventions accordées aux communes et état statistique de ces subventions de 1871 à 1885. – Délibérations du Conseil général.

Date

1871-1885

Cote

19 X 1

Résultat n°3

Enquête sur les indigents et infirmes susceptibles d'être placés dans une maison de refuge.

Date

1873

Cote

19 X 3

Résultat n°4

Enquête sur la situation des vieillards indigents secourus à domicile.

Date

1881

Cote

19 X 4

Résultat n°5

Rapport de l'inspecteur de l'Assistance publique sur les vieillards indigents secourus à domicile et ceux qui sont placés au dépôt de Montreuil.

Date

1882

Cote

19 X 2

Résultat n°6

Circulaire préfectorale du 20 octobre 1885 arrêtant que chaque commune doit, contribuer aux dépenses occasionnées par ses vieillards secourus ou hospitalisés (Le Conseil municipal doit prendre l'engagement formel d'acquitter ce contingent à partir du 1er janvier 1886 et voter les crédits nécessaires. Le refus de prendre cet engagement entraînerait la suppression de tout secours et le renvoi à l'hospice-dépôt des hospitalisés de la commune).

Date

1883-1885

Cote

19 X 7

Résultat n°7

Comptabilité.

Date

1883-1895

Cote

19 X 9

Résultat n°8

Enquête sur les indigents résidant dans chaque commune et recevant le secours à domicile (renseignements faisant suite à la demande du préfet pour être soumis au Conseil général).

Date

1883

Cote

19 X 5

Résultat n°9

Enquête prescrite par le préfet sur les vieillards indigents secourus à domicile.

Date

1883

Cote

19 X 6

Résultat n°10

Délibérations des conseils municipaux relatives au vote de crédits nécessaires pour acquitter le contingent des pensions des vieillards secourus ou hospitalisés dans chaque commune (circulaire préfectorale du 20 octobre 1885).

Date

1885

Cote

19 X 8

Résultat n°11

Enquête sur la situation de l'assistance aux vieillards, infirmes et incurables en 1894, en vue de son organisation.

Date

1895-1896

Cote

20 X 1

Résultat n°12

Règlement ; modifications au règlement ; correspondance générale.

Date

1897-1932

Cote

20 X 2

Résultat n°13

Enquête sur le nombre des vieillards, infirmes et incurables en vue de l'établissement de la loi.

Date

1903

Cote

20 X 3

Résultat n°14

1917-1921

Date

-

Cote

20 X 31

Résultat n°15

1930-1934

Date

-

Cote

20 X 35

Résultat n°16

1906-1913

Date

-

Cote

20 X 30

Résultat n°17

1922-1926

Date

-

Cote

20 X 32

Résultat n°18

1926

Date

-

Cote

20 X 33

Résultat n°19

1927-1931

Date

-

Cote

20 X 34

Résultat n°20

Enquête sur le nombre de lits et le prix de la journée dans les différents hospices du département.

Date

1906

Cote

20 X 4