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23 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Les usages locaux ayant force de loi en France. Recueil officiel pour le département de la Marne

Date

1857

Cote

Ch 41 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Usages locaux suivis comme loi dans le département de la Marne

Date

1912

Cote

Ch 128 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Usages locaux suivis comme loi dans l'arrondissement d'Epernay

Date

1908

Cote

Ch 129 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Usages locaux ayant force de loi dans le département de l'Aube. Recueil officiel

Date

1856

Cote

Ch 130 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Usages locaux encore en vigueur dans le département de la Marne, recueillis par des commissions cantonales désignées par M. le préfet de la Marne et publiés avec l'autorisation de ce magistrat (par C.-M. Caquot)

Date

1857

Cote

Chp 5083 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Usages locaux encore en vigueur dans le département de la Marne

Date

1857

Cote

Chp 5084 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Usages locaux du canton de Chatillon-sur-Marne

Date

1855

Cote

Chp 5434 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Recueil annoté des usages locaux suivis comme loi dans le canton de Chatillon-sur-Marne / par A.-H. Blaquart

Date

1909

Cote

Chp 5445 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Usages locaux suivis comme loi dans le département de la Marne

Date

1937

Cote

Chp 5742 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Usages locaux suivis comme loi dans les quatre cantons de Reims précédés de l'explication des notions juridiques qui s'y rapportent

Date

1925

Cote

Chp 6164 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Usages locaux encore en vigueur dans le canton d'Ecury-sur-Coole

Date

1911

Cote

Chp 9506 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

Usages locaux suivis comme loi dans le département de la Marne. 1958

Date

1958

Cote

Chp 16060 (Cote intellectuelle)

Résultat n°13

Usages locaux suivis comme loi dans le département de la Marne

Date

1958

Cote

Chp 18187 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Usages locaux encore en vigueur dans le département de la Marne constatée par des commissions cantonales

Date

1856

Cote

Delta 103/47 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

La situation juridique des terres pendant les derniers siècles de l'ancien régime dans un village du bailliage de Langres

Date

1930

Cote

Delta 5348/4 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

Usages locaux ayant force de loi dans le département de l'Aube. Recueil officiel

Date

1856

Cote

SA 149 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

Recueil des usages locaux du département de Loir-et-Cher classés dans un ordre méthodique

Date

1888

Cote

H bib 43 (Cote intellectuelle)

Résultat n°18

Département d'Eure-et-Loir. Usages locaux des quatre arrondissements

Date

1906

Cote

H bib 44 (Cote intellectuelle)

Résultat n°19

Propriété, cadastre et usages locaux dans les campagnes françaises (1789-1960) : Histoire d'une tension légale / Fabien Gaveau

Date

2021

Cote

H bib 8251, 2679-0556, 43

Résultat n°20

Usages locaux suivis comme loi dans le département de la Marne / réunis et classés par Henri Moreau

Date

1912

Cote

R Ch 128 (Cote intellectuelle)