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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Renseignements sur les anciens magistrats des parlements et autres cours supérieures domiciliés dans le département (lettre du duc de Massa, ministre de la Justice, du 16 février 1811).

Date

-

Cote

1 M 46

Résultat n°2

Renseignements sur les grands dignitaires et fonctionnaires du premier rang (lettre du duc de Rovigo, du 14 août 1810).

Date

-

Cote

1 M 45

Résultat n°3

Renseignements sur les notaires, avocats, hommes de loi, médecins, gens de lettres ; leurs opinions, leur influence (lettre, du 29 brumaire an XIII, du conseiller d'État chargé du 2e arrondissement de la police générale de l'Empire).

Date

-

Cote

1 M 42

Résultat n°4

Renseignements sur : 1° les fonctionnaires publics et les membres des collèges électoraux ; 2° les personnes appartenant a l'ancienne classe nobiliaire (lettre du 30 juillet 1810, du procureur général du Conseil du sceau des titres).

Date

-

Cote

1 M 50

Résultat n°5

Renseignements sur les chefs de famille les plus marquants, leur fortune, les situations qu'ils occupent et sur les personnes qui soustraient leurs enfants à la conscription (lettres du Ministre de la police générale, des 10 janvier et 18 avril 1809).

Date

-

Cote

1 M 44

Résultat n°6

Nombre de propriétaires avant et depuis 1789 ; nombre de ceux qui ont émigré ; composition de la classe des nouveaux propriétaires, leur religion, leurs opinions politiques, etc. (lettre, du 2 brumaire an XIII, du Conseiller d'État chargé du 2e arrondissement de la police générale).

Date

-

Cote

1 M 41

Résultat n°7

Renseignements sur les personnes exerçant des fonctions publiques ou susceptibles d'être appelées à ces fonctions (lettres du ministre de l'Intérieur, des 8 floréal an IX et 30 ventôse an X).

Date

-

Cote

1 M 40

Résultat n°8

Renseignements sur les plus riches héritières, non mariées et âgées de plus de quatorze ans (lettre du duc de Rovigo du 10 juillet 1810).

Date

-

Cote

1 M 48

Résultat n°9

Renseignements sur les fonctionnaires de l'ordre judiciaire, de l'ordre administratif, du clergé, sur les fonctionnaires militaires (lettre, du 26 septembre 1807, du conseiller d'État chargé du 1er arrondissement de la police générale).

Date

-

Cote

1 M 43

Résultat n°10

Renseignements sur les chefs de famille les plus marquants, leur fortune, la situation qu'ils, occupent et sur les personnes qui se consacrent à l'histoire et à la poésie (lettres du duc de Rovigo, des 18 juillet et 31 août 1810).

Date

-

Cote

1 M 47

Résultat n°11

Renseignements sur les présidents des tribunaux de première instance (lettre du baron Seguier, premier président de la Cour impériale, du 17 décembre 1810).

Date

-

Cote

1 M 49

Résultat n°12

Rapports de gendarmerie sur les délits contre les propriétés et les personnes. Conscrits déserteurs répandus dans les bois de Margerie. Signalement des individus détenus (lettre du Ministre de la police générale, du 13 ventôse an X). Rapports du préfet et des sous-préfets sur la situation du département (lettres du Ministre de la police générale, des 14 brumaire an IX, 29 nivôse et 28 messidor an X).

Date

an IX-an X

Cote

51 M 2

Résultat n°13

Signalement de divers individus, notamment de chefs de brigands envoyés de Londres pour attenter aux jours du Premier Consul. Recherche des « écrits » susceptibles de servir la « cause injuste » de l'Angleterre (an XI-an XII). Surveillance de l'ex-général Simon et de plusieurs autres personnes (an XII-an XIII). Rapports du préfet et des sous-préfets sur la situation du département (lettre du ministre de l'Intérieur, du 30 ventôse an XIII). Écrits séditieux. Actes de brigandage dans l'arrondissement d'Épernay (an XIII).

Date

an XI-an XIII

Cote

51 M 3

Résultat n°14

1853-1855

Date

1853-1855

Cote

30 M 20

Résultat n°15

1856-1857

Date

1856-1857

Cote

30 M 21

Résultat n°16

1858-1859

Date

1858-1859

Cote

30 M 22

Résultat n°17

1860

Date

1860

Cote

30 M 23

Résultat n°18

1861

Date

1861

Cote

30 M 24

Résultat n°19

1862

Date

1862

Cote

30 M 25

Résultat n°20

1863-1864

Date

1863-1864

Cote

30 M 26