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25 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Renseignements sur les anciens magistrats des parlements et autres cours supérieures domiciliés dans le département (lettre du duc de Massa, ministre de la Justice, du 16 février 1811).

Date

-

Cote

1 M 46

Résultat n°2

1863-1864

Date

1863-1864

Cote

30 M 26

Résultat n°3

1860

Date

1860

Cote

30 M 23

Résultat n°4

Renseignements sur les grands dignitaires et fonctionnaires du premier rang (lettre du duc de Rovigo, du 14 août 1810).

Date

-

Cote

1 M 45

Résultat n°5

1862

Date

1862

Cote

30 M 25

Résultat n°6

1858-1859

Date

1858-1859

Cote

30 M 22

Résultat n°7

Renseignements sur les notaires, avocats, hommes de loi, médecins, gens de lettres ; leurs opinions, leur influence (lettre, du 29 brumaire an XIII, du conseiller d'État chargé du 2e arrondissement de la police générale de l'Empire).

Date

-

Cote

1 M 42

Résultat n°8

Renseignements sur : 1° les fonctionnaires publics et les membres des collèges électoraux ; 2° les personnes appartenant a l'ancienne classe nobiliaire (lettre du 30 juillet 1810, du procureur général du Conseil du sceau des titres).

Date

-

Cote

1 M 50

Résultat n°9

1856-1857

Date

1856-1857

Cote

30 M 21

Résultat n°10

1867

Date

1867

Cote

30 M 29

Résultat n°11

1869-1870

Date

1869-1870

Cote

30 M 31

Résultat n°12

Renseignements sur les chefs de famille les plus marquants, leur fortune, les situations qu'ils occupent et sur les personnes qui soustraient leurs enfants à la conscription (lettres du Ministre de la police générale, des 10 janvier et 18 avril 1809).

Date

-

Cote

1 M 44

Résultat n°13

1866

Date

1866

Cote

30 M 28

Résultat n°14

Signalement de divers individus, notamment de chefs de brigands envoyés de Londres pour attenter aux jours du Premier Consul. Recherche des « écrits » susceptibles de servir la « cause injuste » de l'Angleterre (an XI-an XII). Surveillance de l'ex-général Simon et de plusieurs autres personnes (an XII-an XIII). Rapports du préfet et des sous-préfets sur la situation du département (lettre du ministre de l'Intérieur, du 30 ventôse an XIII). Écrits séditieux. Actes de brigandage dans l'arrondissement d'Épernay (an XIII).

Date

an XI-an XIII

Cote

51 M 3

Résultat n°15

1861

Date

1861

Cote

30 M 24

Résultat n°16

Nombre de propriétaires avant et depuis 1789 ; nombre de ceux qui ont émigré ; composition de la classe des nouveaux propriétaires, leur religion, leurs opinions politiques, etc. (lettre, du 2 brumaire an XIII, du Conseiller d'État chargé du 2e arrondissement de la police générale).

Date

-

Cote

1 M 41

Résultat n°17

1853-1855

Date

1853-1855

Cote

30 M 20

Résultat n°18

Renseignements sur les personnes exerçant des fonctions publiques ou susceptibles d'être appelées à ces fonctions (lettres du ministre de l'Intérieur, des 8 floréal an IX et 30 ventôse an X).

Date

-

Cote

1 M 40

Résultat n°19

Renseignements sur les plus riches héritières, non mariées et âgées de plus de quatorze ans (lettre du duc de Rovigo du 10 juillet 1810).

Date

-

Cote

1 M 48

Résultat n°20

1865

Date

1865

Cote

30 M 27