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56 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Ville de Châlons-sur-Marne. Rapport sur l'éclairage public

Date

1884

Cote

Chp 5838 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Ville de Châlons-sur-Marne. Projet d'une alimentation d'eau nouvelle au moyen d'eau de source, présenté au Conseil municipal

Date

1891

Cote

Chp 6684 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Service des eaux. Règlement des abonnements aux eaux de la ville adopté par le Conseil municipal dans sa séance du 27 juillet 1908 et approuvé par M. le Préfet de la Marne le 31 août suivant

Date

1908

Cote

Chp 7188 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Statuts de la Compagnie provinciale des eaux, du gaz et de l'électricité

Date

[1912]

Cote

Chp 8194 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

L'eau potable à Reims. Alimentation et distribution

Date

1907

Cote

Chp 8297 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Arrondissement de Reims. Réglement général du service des eaux de la commune de Pontfaverger, adopté par le conseil municipal le 20 février 1960 et approuvé le 5 avril 1960

Date

[1960]

Cote

Chp 9131 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Compagnie d'éclairage et chauffage par le gaz. Traité avec la ville d'Épernay commençant le 1er avril 1865, modifié par avenants des 18 août 1884 et 15 décembre 1897

Date

1900

Cote

Chp 9140 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Ville de Vitry-le-François. Service des eaux. Réglement des abonnements aux eaux de la ville, adopté par le conseil municipal dans sa séance du 12 juin 1913, et approuvé par Monsieur le Préfet de la Marne le 6 août 1913

Date

1913

Cote

Chp 9591 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Ville de... Traité de concession du service des eaux

Date

1879

Cote

Chp 9818 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Ville d'Ay-Champagne. Section de la Ville d'Ay. Règlement général du service des eaux

Date

1936

Cote

Chp 9954 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Règlement et Tarif des concessions d'eau / Département de la Marne, Commune de Cheniers

Date

1930

Cote

Chp 13803

Résultat n°12

Règlement et tarif des concessions d'eau / Commune de Coole

Date

1931

Cote

Chp 13805

Résultat n°13

Département de la Marne. Alimentation en eau potable des communes rurales. Instruction pour l'établissement des projets

Date

[1929]

Cote

Chp 15434 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Procès intenté à la ville de Châlons par la Compagnie concessionnaire de l'éclairage, requête du 26 mai 1866

Date

1866

Cote

Chp 15676 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

Une Grande réalisation de Vitry-Habitat Biomasse et Chaufferie : biomasse et chauffage urbain

Date

[1988]

Cote

Chp 17585 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

Ensemble vers l'an 2000 : Charte de partenariat ; Faire vivre et croître notre partenariat pour garantir le meilleur service au public

Date

1996

Cote

Chp 17943 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

Journée d'information sur les eaux distribuées dans le département de la Marne organisée par la DDASS de la Marne, Châlons-sur-Marne, 7 novembre 1990 : Recueil des communications

Date

1991

Cote

Chp 17986 (Cote intellectuelle)

Résultat n°18

L'eau à la maison / Marcel CHATTON

Date

1952

Cote

Delta 3382/6, 0223-3142, 192

Résultat n°19

Lavéra-Karlsruhe, pipe-line Sud-européen / par Guy Lambert

Date

1966

Cote

Delta 3382/21, 0223-3142, 631

Résultat n°20

L'alimentation publique en eau potable de 1890 à 1897 devant le comité consultatif d'hygiène publique de France

Date

1901

Cote

Dp 5168 (Cote intellectuelle)