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170 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Tarif des droits des notaires royaux-apostoliques

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    18e siècle

    Cote

    Hp 15486 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Tarif des droits des notaires royaux-apostoliques
  2. Résultat n°2

    Règlement pour l'honoraire des curés et autres ecclésiastiques du diocèse de Châlons, avec l'arrêt du Parlement du 17 août 1730 portant homologation dudit réglement

    Date de publication

    1730

    Date

    1730

    Cote

    Ch 588 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement pour l'honoraire des curés et autres ecclésiastiques...
  3. Résultat n°3

    Etats des prélèvements sur les traitements et traitements.

    Date

    an VIII-1833

    Cote

    5 N 3

    • Contexte : Caisse départementale des retraites (5 N)

    • Etats de traitements
    • Etats des prélèvements sur les traitements et traitements.
  4. Résultat n°4

    Traitements, personnel, conseil d'arrondissement, fonds d'abonnement.

    Date

    1809-1888

    Cote

    5 Z 14

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration générale et économie
    • Personnel administratif
    • Traitements, personnel, conseil d'arrondissement, fonds...
  5. Résultat n°5

    De l'influence des mécaniques sur le prix des salaires et le bien-être du peuple

    Date de publication

    1831

    Date

    1831

    Cote

    SA 5852 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • De l'influence des mécaniques sur le prix des salaires...
  6. Résultat n°6

    Personnel de la sous-préfecture, traitements, fonds d'abonnement, travaux.

    Date

    1834-1914

    Cote

    5 Z 15, 5 Z 8219 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration générale et économie
    • Personnel administratif
    • Personnel de la sous-préfecture, traitements, fonds...
  7. Résultat n°7

    Etats des prélèvements sur les traitements et traitements.

    Date

    1834-1846

    Cote

    5 N 4

    • Contexte : Caisse départementale des retraites (5 N)

    • Etats de traitements
    • Etats des prélèvements sur les traitements et traitements.
  8. Résultat n°8

    Honoraires et tarif des actes des notaires / [signé : Moreau]

    Date de publication

    1844

    Auteur

    Moreau

    Date

    1844

    Cote

    Dp 15239 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Honoraires et tarif des actes des notaires / [signé...
  9. Résultat n°9

    Etats des prélèvements sur les traitements et traitements.

    Date

    1847-1855

    Cote

    5 N 5

    • Contexte : Caisse départementale des retraites (5 N)

    • Etats de traitements
    • Etats des prélèvements sur les traitements et traitements.
  10. Résultat n°10

    Etats des prélèvements sur les traitements et traitements.

    Date

    1856-1861

    Cote

    5 N 6

    • Contexte : Caisse départementale des retraites (5 N)

    • Etats de traitements
    • Etats des prélèvements sur les traitements et traitements.
  11. Résultat n°11

    Etats des prélèvements sur les traitements et traitements.

    Date

    1862-1864

    Cote

    5 N 7

    • Contexte : Caisse départementale des retraites (5 N)

    • Etats de traitements
    • Etats des prélèvements sur les traitements et traitements.
  12. Résultat n°12

    Statistique de la France. Prix et salaires à diverses époques (1824-1857) / publiée par le ministre des travaux publics, de l'agriculture et du commerce

    Date de publication

    1863

    Date

    1863

    Cote

    D bib 20029 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Statistique de la France. Prix et salaires à diverses...
  13. Résultat n°13

    Etats des prélèvements sur les traitements et traitements.

    Date

    1865-1868

    Cote

    5 N 8

    • Contexte : Caisse départementale des retraites (5 N)

    • Etats de traitements
    • Etats des prélèvements sur les traitements et traitements.
  14. Résultat n°14

    Etats des prélèvements sur les traitements et traitements.

    Date

    1869-1871

    Cote

    5 N 9

    • Contexte : Caisse départementale des retraites (5 N)

    • Etats de traitements
    • Etats des prélèvements sur les traitements et traitements.
  15. Résultat n°15

    Etats des prélèvements sur les traitements et traitements.

    Date

    1872-1875

    Cote

    5 N 10

    • Contexte : Caisse départementale des retraites (5 N)

    • Etats de traitements
    • Etats des prélèvements sur les traitements et traitements.
  16. Résultat n°16

    Etats des prélèvements sur les traitements et traitements.

    Date

    1876-1879

    Cote

    5 N 11

    • Contexte : Caisse départementale des retraites (5 N)

    • Etats de traitements
    • Etats des prélèvements sur les traitements et traitements.
  17. Résultat n°17

    Etats des prélèvements sur les traitements et traitements.

    Date

    1880-1881

    Cote

    5 N 12

    • Contexte : Caisse départementale des retraites (5 N)

    • Etats de traitements
    • Etats des prélèvements sur les traitements et traitements.
  18. Résultat n°18

    Tarif des notaires de l'arrondissement de Sainte-Menehould (Marne)

    Date de publication

    1880

    Date

    1880

    Cote

    Chp 7956 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Tarif des notaires de l'arrondissement de Sainte-Menehould...
  19. Résultat n°19

    Etats des prélèvements sur les traitements et traitements.

    Date

    1882-1883

    Cote

    5 N 13

    • Contexte : Caisse départementale des retraites (5 N)

    • Etats de traitements
    • Etats des prélèvements sur les traitements et traitements.
  20. Résultat n°20

    Etats des prélèvements sur les traitements et traitements.

    Date

    1884-1886

    Cote

    5 N 14

    • Contexte : Caisse départementale des retraites (5 N)

    • Etats de traitements
    • Etats des prélèvements sur les traitements et traitements.