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97 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Caisses d'épargne, établissements classés, vaccinations, statistiques de la morbidité dans les sociétés de secours mutuels.

Date

1811-1923

Cote

5 Z 554, 5 Z 8215 (Ancienne cote)

Résultat n°2

Instructions, déclarations, statuts, récompenses honorifiques, renseignements sur le fonctionnement des sociétés pendant la guerre 1914-1918.

Date

1857-1930

Cote

5 Z 553, 5 Z 8003 (Ancienne cote)

Résultat n°3

Situations des fonds de retraites. Instructions, circulaires, correspondance.

Date

1870-1897

Cote

5 Z 552, 5 Z 5003 (Ancienne cote)

Résultat n°4

Sociétés de secours mutuels. Statuts, instructions concernant les déclarations, secours alloués, arrêtés.

Date

1854-1871

Cote

5 Z 551, 5 Z 1053 (Ancienne cote)

Résultat n°5

Allocations temporaires aux petits retraités de l'Etat. - Enquêtes administratives, canton de Vitry-le-François.

Date

1918-1919

Cote

5 Z 550, 5 Z 5029 (Ancienne cote)

Résultat n°6

Allocations temporaires aux petits retraités de l'Etat. - Enquêtes administratives par cantons (sauf Vitry-le-François).

Date

1918-1919

Cote

5 Z 549, 5 Z 5028 (Ancienne cote)

Résultat n°7

Retraites ouvrières et paysannes. Enquêtes, circulaires.

Date

1911-1918

Cote

5 Z 548, 5 Z 8121 (Ancienne cote)

Résultat n°8

Retraites ouvrières. - Assistance. Listes par cantons. Instructions, circulaires.

Date

1911

Cote

5 Z 547, 5 Z 5035 (Ancienne cote)

Résultat n°9

Caisse nationale des Retraites pour la Vieillesse. Conversion des rentes. Registres de visas. Circulaires, correspondance.

Date

1867-1918

Cote

5 Z 546, 5 Z 1054 (Ancienne cote)

Résultat n°10

Etablissements charitables et œuvres d'assistance. - Enquêtes par communes.

Date

1905

Cote

5 Z 503, 5 Z 5005 (Ancienne cote)

Résultat n°11

Caisse des incendies. - Collectes, quêtes, sinistres (orages, grêle, gelées, incendies), états des pertes, secours.

Date

an VIII-1829

Cote

4 Z 265, 4 Z 361 (Ancienne cote)

Résultat n°12

Règlement, nominations des membres et délibérations du Conseil d'administration ; relevés des prêts accordés aux fonctionnaires, acquisition d'un immeuble, instructions, correspondance.

Date

1936-1940

Cote

3 Z 649, 3 Z 1172 (Ancienne cote)

Résultat n°13

Rapport sur l'administration, la gestion et le fonctionnement du crédit municipal. Arrêtés de nomination des membres du conseil d'administration.

Date

1926-1936

Cote

3 Z 648, 3 Z 1106 (Ancienne cote)

Résultat n°14

Caisses d'Epargne. - Caisse de Reims. - Tableaux hebdomadaires des retraits et des versements.

Date

1938-1940

Cote

3 Z 647, 3 Z 424 (Ancienne cote)

Résultat n°15

Sociétés de secours mutuels. - Récépissés de déclarations, modifications aux statuts.

Date

1938-1939

Cote

3 Z 646, 3 Z 423 (Ancienne cote)

Résultat n°16

Sociétés coopératives de consommation, d'achats en commun de commerçants et d'industriels, de reconstruction, de production, de crédit. - Instructions, statuts, statistiques, recensements, correspondance.

Date

1921-1940

Cote

3 Z 645, 3 Z 1089 (Ancienne cote)

Résultat n°17

Sociétés coopératives ouvrières. - Prêts, instructions, demandes, enquêtes, correspondance.

Date

1919-1936

Cote

3 Z 644, 3 Z 1088 (Ancienne cote)

Résultat n°18

Sociétés mutualistes. - Statuts, délibérations, assemblées générales, correspondance.

Date

1914-1940

Cote

3 Z 643, 3 Z 1086 (Ancienne cote)

Résultat n°19

Dépôts de statuts, récépissés de déclarations.

Date

1907-1931

Cote

2 Z 798, 2 Z 1077 (Ancienne cote)

Résultat n°20

Instructions, statuts-modèles, fonctionnement pendant la guerre 1914-1918, prélèvements autorisés sur fonds de retraite.

Date

1898-1932

Cote

2 Z 797, 2 Z 674 (Ancienne cote)