Protection sociale

1

Caisse des incendies. - Collectes, quêtes, sinistres (orages, grêle, gelées, incendies), états des pertes, secours.

Date

an VIII-1829

Cote

4 Z 265, 4 Z 361 (Ancienne cote)

2

Sociétés de secours mutuel

Date

-

Cote

-

3

Caisses d'épargne, établissements classés, vaccinations, statistiques de la morbidité dans les sociétés de secours mutuels.

Date

1811-1923

Cote

5 Z 554, 5 Z 8215 (Ancienne cote)

4

Société de la Charité maternelle : soupes économiques. Instructions, attributions de secours, dépenses, impositions.

Date

1811-1814

Cote

1 Z 27, 1 Z 31 (Ancienne cote)

5

Sociétés de secours mutuels. Statuts, instructions concernant les déclarations, secours alloués, arrêtés.

Date

1854-1871

Cote

5 Z 551, 5 Z 1053 (Ancienne cote)

6

Instructions, déclarations, statuts, récompenses honorifiques, renseignements sur le fonctionnement des sociétés pendant la guerre 1914-1918.

Date

1857-1930

Cote

5 Z 553, 5 Z 8003 (Ancienne cote)

7

Rapport à M. le préfet sur un projet d'organisation de l'assistance médicale dans les campagnes. Extrait du procès-verbal de la séance du 8 mai 1858

Date

1858

Cote

Chp 6342 (Cote intellectuelle)

8

Rapport à M. le Préfet sur un projet d'organisation de l'assistance médicale dans les campagnes. Extrait du procès-verbal de la séance du 8 mai 1858.

Date

1858

Cote

R Chp 6342 (Cote intellectuelle)

9

Les établissements généraux de bienfaisance placés sous le patronage de l'Impératrice : Maison des quinze-vingts, Hospice du Mont-Genèvre,... : Monographies présentées à Sa Majesté par son excellence M. le marquis de La Valette, ministre, secrétaire d'Etat au département de l'intérieur

Date

1866

Cote

D bib 20005 (Cote intellectuelle)

10

Caisse nationale des Retraites pour la Vieillesse. Conversion des rentes. Registres de visas. Circulaires, correspondance.

Date

1867-1918

Cote

5 Z 546, 5 Z 1054 (Ancienne cote)

11

Situations des fonds de retraites. Instructions, circulaires, correspondance.

Date

1870-1897

Cote

5 Z 552, 5 Z 5003 (Ancienne cote)

12

Rapport sur l'assistance médicale des indigents dans les campagnes du département de la Marne / lu par M. le Docteur Belz à la réunion de l'Association Médicale

Date

[1877]

Cote

Chp 7139 (Cote intellectuelle)

13

Rapport sur l'assistance médicale des indigents dans les campagnes du département de la Marne / lu par M. le Docteur Belz à la réunion de l'Association Médicale

Date

[1877]

Cote

R Chp 7139 (Cote intellectuelle)

14

L'Oeuvre des orphelins de la guerre de 1870 dans le diocèse de Châlons

Date

1894

Cote

SA 5767 (Cote intellectuelle)

15

L'assistance médicale gratuite - (Commentaire de la loi du 15 juillet 1893)

Date

1894

Cote

D bib 137 (Cote intellectuelle)

16

L'assistance médicale au XVIIIe siècle / Léon Lallemand

Date

1895

Cote

Hp 5051 (Cote intellectuelle)

17

L'assistance médicale gratuite - (Commentaire de la loi du 15 juillet 1893)

Date

1895

Cote

D bib 191 (Cote intellectuelle)

18

Instructions, statuts-modèles, fonctionnement pendant la guerre 1914-1918, prélèvements autorisés sur fonds de retraite.

Date

1898-1932

Cote

2 Z 797, 2 Z 674 (Ancienne cote)

19

Instructions, approbation de statuts, statuts, dossiers par communes.

Date

1899-1913

Cote

2 Z 796, 2 Z 1238 (Ancienne cote)

20

Le Service de l'assistance médicale gratuite en France dans les départements de la région du Nord et des environs de Paris et particulièrement dans le département de l'Oise. Etudes comparatives

Date

1900

Cote

D bib 10021 (Cote intellectuelle)

21

L'économie sociale et les institutions de prévoyance dans le département de la Marne et à Reims / Comité départemental de la Marne

Date

1900

Cote

R Thi 364 (Cote intellectuelle)

22

Office Rémois des retraités et personnes agées. Le livret des services pour les retraités et personnes agées

Date

20e siècle

Cote

Chp 12268/2 (Cote intellectuelle)

23

Statuts / Caisse Régionale d'Allocations Familiales - Mutuelles Agricoles de la Champagne. ReimsImprimerie Guerlin-Martin & FilsSans date

Date

20e siècle

Cote

Chp 13556

24

La Commune rurale au secours de la famille / Secrétariat d'État à la famille, Commissariat général à la famille. ParisOffice de publicité générale, - .Sans date

Date

20e siècle

Cote

Hp 10300

25

Ville d'Épernay. Assistance médicale gratuite. Règlement

Date

1901

Cote

Chp 10368 (Cote intellectuelle)

26

La concurrence sociale et les devoirs sociaux / par J.-L. de Lanessan,...

Date

1904

Cote

LB 3931 (Cote intellectuelle)

27

Sociétés coopératives de consommation, de production, de crédit mutuel, banques populaires, caisses de retraites pour les ouvriers, économats. - Instructions, Enquêtes annuelles.

Date

1904-1918

Cote

2 Z 792, 2 Z 676 (Ancienne cote)

28

Les applications sociales de la solidarité : leçons professées à l'École des hautes études sociales / par MM. P. Budin,... Ch. Gide,... H. Monod,... G. Paulet,... A. Robin,... J. Siegfried,... P. Brouardel,... ; préface de M. Léon Bourgeois

Date

1904

Cote

LB 5670 (Cote intellectuelle)

29

Les applications sociales de la solidarité : leçons professées à l'École des hautes études sociales / par MM. P. Budin,... Ch. Gide,... H. Monod,... G. Paulet,... A. Robin,... J. Siegfried,... P. Brouardel,... ; préface de M. Léon Bourgeois

Date

1904

Cote

LB 5671 (Cote intellectuelle)

30

Etablissements charitables et œuvres d'assistance. - Enquêtes par communes.

Date

1905

Cote

5 Z 503, 5 Z 5005 (Ancienne cote)

31

L'assistance publique à Reims. Hôpitaux et hospices, bureau de bienfaisance

Date

1907

Cote

Chp 6211 (Cote intellectuelle)

32

Dépôts de statuts, récépissés de déclarations.

Date

1907-1931

Cote

2 Z 798, 2 Z 1077 (Ancienne cote)

33

L'Assistance et l'État en France à la veille de la Révolution (généralités de Paris, Rouen. Alençon, Orléans, Châlons, Soissons, Amiens) (1764-1790) / par Camille Bloch,...

Date

1908

Cote

H bib 377 (Cote intellectuelle)

34

L'entraide communal et l'assistance publique au village / avec une préface de M. le colonel d'Harcourt

Date

1910

Cote

R Chp 6019 (Cote intellectuelle)

35

Répertoire numérique de la série X : établissements de bienfaisance / Archives départementales de la Meuse ; dressé par Léon Thévenin. Bar-le-Ducimpr. de Chuquet père et fils1911

Date

1911

Cote

R H 12055/26

36

Retraites ouvrières et paysannes. Enquêtes, circulaires.

Date

1911-1918

Cote

5 Z 548, 5 Z 8121 (Ancienne cote)

37

Retraites ouvrières. - Assistance. Listes par cantons. Instructions, circulaires.

Date

1911

Cote

5 Z 547, 5 Z 5035 (Ancienne cote)

38

Répertoire numérique de la série X : établissements de bienfaisance / Archives départementales de la Meuse ; dressé par Léon Thévenin.Bar-le-Ducimpr. de Chuquet père et fils1911

Date

1911

Cote

AD 55/30

39

L'Organisation internationale de la prévoyance sociale, conférence à l'Exposition universelle de Gand. 6 septembre 1913 / Léon Bourgeois

Date

1913

Cote

LB 5661 (Cote intellectuelle)

40

L'Organisation internationale de la prévoyance sociale, conférence à l'Exposition universelle de Gand. 6 septembre 1913 / Léon Bourgeois

Date

1913

Cote

LB 5655 (Cote intellectuelle)

41

Sociétés mutualistes. - Statuts, délibérations, assemblées générales, correspondance.

Date

1914-1940

Cote

3 Z 643, 3 Z 1086 (Ancienne cote)

42

Allocations temporaires aux petits retraités de l'Etat. - Enquêtes administratives, canton de Vitry-le-François.

Date

1918-1919

Cote

5 Z 550, 5 Z 5029 (Ancienne cote)

43

Allocations temporaires aux petits retraités de l'Etat. - Enquêtes administratives par cantons (sauf Vitry-le-François).

Date

1918-1919

Cote

5 Z 549, 5 Z 5028 (Ancienne cote)

44

Sociétés coopératives ouvrières. - Prêts, instructions, demandes, enquêtes, correspondance.

Date

1919-1936

Cote

3 Z 644, 3 Z 1088 (Ancienne cote)

45

Banque populaire. - Instructions, documentation, projets de création, statuts, correspondance.

Date

1919

Cote

2 Z 793, 2 Z 677 (Ancienne cote)

46

La politique de la prévoyance sociale : III. L'Action / Léon Bourgeois

Date

1919

Cote

LB 5635 (Cote intellectuelle)

47

Etablissements de bienfaisance (bureaux de bienfaisance, d'assistance, hôpitaux et hospices). - Renouvellement des membres. Etats nominatifs annuels des membres renouvelés.

Date

1920-1935

Cote

2 Z 754, 2 Z 692 (Ancienne cote)

48

L'assistance médicale gratuite - (Commentaire de la loi du 15 juillet 1893)

Date

1920

Cote

D bib 244 (Cote intellectuelle)

49

Sociétés coopératives de consommation, d'achats en commun de commerçants et d'industriels, de reconstruction, de production, de crédit. - Instructions, statuts, statistiques, recensements, correspondance.

Date

1921-1940

Cote

3 Z 645, 3 Z 1089 (Ancienne cote)

50

Rapport sur l'administration, la gestion et le fonctionnement du crédit municipal. Arrêtés de nomination des membres du conseil d'administration.

Date

1926-1936

Cote

3 Z 648, 3 Z 1106 (Ancienne cote)

51

Règlement et tarifs de l'assistance médicale gratuite adoptés par le Conseil Général dans ses séances des 11 juin 1924, 5 mai et 15 septembre 1926

Date

1927

Cote

Chp 7558 (Cote intellectuelle)

52

Les chartreries paroissiales et l'assistance publique à Reims jusqu'à 1633

Date

1927

Cote

Delta 101/144 (Cote intellectuelle)

53

Règlement et tarifs de l'assistance médicale gratuite adoptés par le Conseil Général dans ses séances des 11 juin 1924, 5 mai et 15 septembre 1926. Chalons-sur-MarneUnion Républicaine1927

Date

1927

Cote

R Chp 7558

54

Les allocations familiales dans la région troyenne pendant les six premières années d'existence de la caisse patronale de compensation

Date

1930

Cote

SA 15176 (Cote intellectuelle)

55

Règlement d'administration intérieure de la Caisse primaire d'assurances sociales. Caisse départementale d'assurances sociale à Châlons-sur-Marne. Maladie, maternité, soins aux invalides, décès. NancyParisStrasbourgBerger-Levrault1930

Date

1930

Cote

R Chp 9598

56

Assurances sociales. Texte complet de la loi du 5 avril 1928 modifiée par les lois du 5 août 1929 et du 30 avril 1930 / Ministère du Travail et de la prévoyance sociale. ParisImpr. des Journaux officiels1930

Date

1930

Cote

Hp 9053

57

Assurance facultative. Règlement / Assurances sociales, Caisse départementale de la Marne

Date

1932

Cote

Chp 9599 (Cote intellectuelle)

58

Code du travail et de la prévoyance sociale

Date

1932

Cote

D bib 823 (Cote intellectuelle)

59

Assurance facultative. Règlement / Assurances sociales, Caisse départementale de la Marne. ReimsPierre Bourquin1932

Date

1932

Cote

R Chp 9599

60

Code du travail et de la prévoyance sociale

Date

1935

Cote

D bib 724 (Cote intellectuelle)

61

Caisse d'Epargne. - Instructions, comptes-rendus d'activité, célébration du centenaire de celle d'Epernay (1937), correspondance.

Date

1936-1939

Cote

2 Z 794, 2 Z 715 (Ancienne cote)

62

Règlement, nominations des membres et délibérations du Conseil d'administration ; relevés des prêts accordés aux fonctionnaires, acquisition d'un immeuble, instructions, correspondance.

Date

1936-1940

Cote

3 Z 649, 3 Z 1172 (Ancienne cote)

63

Reims familial et social / publié par le Service Social de la Région de Reims

Date

1936

Cote

R Thi 283 (Cote intellectuelle)

64

Caisse Départementale de Compensation d'allocations familiales agricoles de la Marne. Règlement d'administration intérieure de la caisse / Chambre d'Agriculture de la Marne. ReimsImprimerie Matot-Braine1936

Date

1936

Cote

Chp 13547

65

Caisse Départementale de Compensation d'allocations familiales agricoles de la Marne. Règlement d'administration intérieure de la caisse / Chambre d'Agriculture de la Marne. ReimsImprimerie Matot-Braine1936

Date

1936

Cote

R Chp 13547

66

Reims familial et social / publié par le Service Social de la Région de Reims

Date

1936

Cote

Chp 5365 (Cote intellectuelle)

67

Caisse d'Epargne d'Epernay et de Sézanne. - Relevés hebdomadaires des opérations effectués.

Date

1936-1940

Cote

2 Z 795, 2 Z 716 (Ancienne cote)

68

Caisse Départementale de Compensation d'allocations familiales agricoles de la Marne. Statuts / Chambre d'Agriculture de la Marne. ReimsImprimerie Matot-Braine1936

Date

1936

Cote

Chp 13546

69

Caisse Départementale de Compensation d'allocations familiales agricoles de la Marne. Statuts / Chambre d'Agriculture de la Marne. ReimsImprimerie Matot-Braine1936

Date

1936

Cote

R Chp 13546

70

Caisse régionale d'allocations familiales, mutuelles agricoles de la Champagne. Reims. Règlement intérieur. ReimsImprimerie Guerlin-Martin & Fils1937

Date

1937

Cote

R Chp 10032

71

Caisse régionale d'allocations familiales, mutuelles agricoles de la Champagne. Reims. Règlement intérieur

Date

[vers1937]

Cote

Chp 10032 (Cote intellectuelle)

72

Caisses d'Epargne. - Caisse de Reims. - Tableaux hebdomadaires des retraits et des versements.

Date

1938-1940

Cote

3 Z 647, 3 Z 424 (Ancienne cote)

73

Sociétés de secours mutuels. - Récépissés de déclarations, modifications aux statuts.

Date

1938-1939

Cote

3 Z 646, 3 Z 423 (Ancienne cote)

74

Services publics d'assistance / par Émile Graille,...

Date

1943

Cote

Dp 5010 (Cote intellectuelle), 29

75

Caisse d'allocations familiales de la Marne. 1947. Compte-rendu d'activité

Date

1947

Cote

Chp 15794 (Cote intellectuelle)

76

Mutuelle Saint-Martin. 49, Boulevard Montmorency, Paris (16). Comment obtenir les prestations

Date

1950

Cote

Hp 6763 (Cote intellectuelle)

77

Elections aux caisses primaires de sécurité sociale et aux caisses d'allocations familiales. 1950

Date

1950

Cote

Dp 5540 (Cote intellectuelle)

78

Assistance médicale gratuite, réglement départemental 1954 (approuvé par délibération du Conseil général du 30 avril 1954)

Date

1954

Cote

Chp 8067 (Cote intellectuelle)

79

Assistance médicale gratuite, règlement départemental 1954 (approuvé par délibération du Conseil général du 30 avril 1954) / Département de la Marne. Chalons-sur-MarneL'Union Républicaine1954

Date

1954

Cote

R Chp 8067

80

L'Action sociale de la Caisse d'allocations familiales de la Marne

Date

1955

Cote

Chp 8374 (Cote intellectuelle)

Résultats de la recherche

Caisse des incendies. - Collectes, quêtes, sinistres (orages, grêle, gelées, incendies), états des pertes, secours.

Date

Cote

Sociétés de secours mutuel

Date

Cote

Caisses d'épargne, établissements classés, vaccinations, statistiques de la morbidité dans les sociétés de secours mutuels.

Date

Cote

Société de la Charité maternelle : soupes économiques. Instructions, attributions de secours, dépenses, impositions.

Date

Cote

Sociétés de secours mutuels. Statuts, instructions concernant les déclarations, secours alloués, arrêtés.

Date

Cote

Instructions, déclarations, statuts, récompenses honorifiques, renseignements sur le fonctionnement des sociétés pendant la guerre 1914-1918.

Date

Cote

Rapport à M. le préfet sur un projet d'organisation de l'assistance médicale dans les campagnes. Extrait du procès-verbal de la séance du 8 mai 1858

Date

Cote

Rapport à M. le Préfet sur un projet d'organisation de l'assistance médicale dans les campagnes. Extrait du procès-verbal de la séance du 8 mai 1858.

Date

Cote

Les établissements généraux de bienfaisance placés sous le patronage de l'Impératrice : Maison des quinze-vingts, Hospice du Mont-Genèvre,... : Monographies présentées à Sa Majesté par son excellence M. le marquis de La Valette, ministre, secrétaire d'Etat au département de l'intérieur

Date

Cote

Caisse nationale des Retraites pour la Vieillesse. Conversion des rentes. Registres de visas. Circulaires, correspondance.

Date

Cote

Situations des fonds de retraites. Instructions, circulaires, correspondance.

Date

Cote

Rapport sur l'assistance médicale des indigents dans les campagnes du département de la Marne / lu par M. le Docteur Belz à la réunion de l'Association Médicale

Date

Cote

Rapport sur l'assistance médicale des indigents dans les campagnes du département de la Marne / lu par M. le Docteur Belz à la réunion de l'Association Médicale

Date

Cote

L'Oeuvre des orphelins de la guerre de 1870 dans le diocèse de Châlons

Date

Cote

L'assistance médicale gratuite - (Commentaire de la loi du 15 juillet 1893)

Date

Cote

L'assistance médicale au XVIIIe siècle / Léon Lallemand

Date

Cote

L'assistance médicale gratuite - (Commentaire de la loi du 15 juillet 1893)

Date

Cote

Instructions, statuts-modèles, fonctionnement pendant la guerre 1914-1918, prélèvements autorisés sur fonds de retraite.

Date

Cote

Instructions, approbation de statuts, statuts, dossiers par communes.

Date

Cote

Le Service de l'assistance médicale gratuite en France dans les départements de la région du Nord et des environs de Paris et particulièrement dans le département de l'Oise. Etudes comparatives

Date

Cote

L'économie sociale et les institutions de prévoyance dans le département de la Marne et à Reims / Comité départemental de la Marne

Date

Cote

Office Rémois des retraités et personnes agées. Le livret des services pour les retraités et personnes agées

Date

Cote

Statuts / Caisse Régionale d'Allocations Familiales - Mutuelles Agricoles de la Champagne. ReimsImprimerie Guerlin-Martin & FilsSans date

Date

Cote

La Commune rurale au secours de la famille / Secrétariat d'État à la famille, Commissariat général à la famille. ParisOffice de publicité générale, - .Sans date

Date

Cote

Ville d'Épernay. Assistance médicale gratuite. Règlement

Date

Cote

La concurrence sociale et les devoirs sociaux / par J.-L. de Lanessan,...

Date

Cote

Sociétés coopératives de consommation, de production, de crédit mutuel, banques populaires, caisses de retraites pour les ouvriers, économats. - Instructions, Enquêtes annuelles.