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97 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Caisses d'épargne, établissements classés, vaccinations, statistiques de la morbidité dans les sociétés de secours mutuels.
Cote
5 Z 554, 5 Z 8215 (Ancienne cote)
 Date
1811-1923
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Assistance et prévoyance sociale
  • Prévoyance sociale
  • Caisses d'épargne
  • Caisses d'épargne, établissements classés, vaccinations,...
Résultat n°2

Instructions, déclarations, statuts, récompenses honorifiques, renseignements sur le fonctionnement des sociétés pendant la guerre 1914-1918.
Cote
5 Z 553, 5 Z 8003 (Ancienne cote)
 Date
1857-1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Assistance et prévoyance sociale
  • Prévoyance sociale
  • Sociétés de secours mutuels
  • Instructions, déclarations, statuts, récompenses honorifiques,...
Résultat n°3

Situations des fonds de retraites. Instructions, circulaires, correspondance.
Cote
5 Z 552, 5 Z 5003 (Ancienne cote)
 Date
1870-1897
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Assistance et prévoyance sociale
  • Prévoyance sociale
  • Sociétés de secours mutuels
  • Situations des fonds de retraites. Instructions, circulaires,...
Résultat n°4

Sociétés de secours mutuels. Statuts, instructions concernant les déclarations, secours alloués, arrêtés.
Cote
5 Z 551, 5 Z 1053 (Ancienne cote)
 Date
1854-1871
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Assistance et prévoyance sociale
  • Prévoyance sociale
  • Sociétés de secours mutuels
  • Sociétés de secours mutuels. Statuts, instructions...
Résultat n°5

Allocations temporaires aux petits retraités de l'Etat. - Enquêtes administratives, canton de Vitry-le-François.
Cote
5 Z 550, 5 Z 5029 (Ancienne cote)
 Date
1918-1919
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Assistance et prévoyance sociale
  • Prévoyance sociale
  • Retraites ouvrières et paysannes et des fonctionnaires
  • Allocations temporaires aux petits retraités de l'Etat....
Résultat n°6

Allocations temporaires aux petits retraités de l'Etat. - Enquêtes administratives par cantons (sauf Vitry-le-François).
Cote
5 Z 549, 5 Z 5028 (Ancienne cote)
 Date
1918-1919
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Assistance et prévoyance sociale
  • Prévoyance sociale
  • Retraites ouvrières et paysannes et des fonctionnaires
  • Allocations temporaires aux petits retraités de l'Etat....
Résultat n°7

Retraites ouvrières et paysannes. Enquêtes, circulaires.
Cote
5 Z 548, 5 Z 8121 (Ancienne cote)
 Date
1911-1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Assistance et prévoyance sociale
  • Prévoyance sociale
  • Retraites ouvrières et paysannes et des fonctionnaires
  • Retraites ouvrières et paysannes. Enquêtes, circulaires.
Résultat n°8

Retraites ouvrières. - Assistance. Listes par cantons. Instructions, circulaires.
Cote
5 Z 547, 5 Z 5035 (Ancienne cote)
 Date
1911
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Assistance et prévoyance sociale
  • Prévoyance sociale
  • Retraites ouvrières et paysannes et des fonctionnaires
  • Retraites ouvrières. - Assistance. Listes par cantons....
Résultat n°9

Caisse nationale des Retraites pour la Vieillesse. Conversion des rentes. Registres de visas. Circulaires, correspondance.
Cote
5 Z 546, 5 Z 1054 (Ancienne cote)
 Date
1867-1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Assistance et prévoyance sociale
  • Prévoyance sociale
  • Retraites ouvrières et paysannes et des fonctionnaires
  • Caisse nationale des Retraites pour la Vieillesse....
Résultat n°10

Etablissements charitables et œuvres d'assistance. - Enquêtes par communes.
Cote
5 Z 503, 5 Z 5005 (Ancienne cote)
 Date
1905
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Assistance et prévoyance sociale
  • Assistance et prévoyance sociale. Généralités
  • Etablissements charitables et œuvres d'assistance....
Résultat n°11

Caisse des incendies. - Collectes, quêtes, sinistres (orages, grêle, gelées, incendies), états des pertes, secours.
Cote
4 Z 265, 4 Z 361 (Ancienne cote)
 Date
an VIII-1829
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

  • Assistance et prévoyance sociale
  • Caisse des incendies. - Collectes, quêtes, sinistres...
Résultat n°12

Règlement, nominations des membres et délibérations du Conseil d'administration ; relevés des prêts accordés aux fonctionnaires, acquisition d'un immeuble, instructions, correspondance.
Cote
3 Z 649, 3 Z 1172 (Ancienne cote)
 Date
1936-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Assistance et prévoyance sociale
  • Prévoyance sociale
  • Crédit municipal
  • Règlement, nominations des membres et délibérations...
Résultat n°13

Rapport sur l'administration, la gestion et le fonctionnement du crédit municipal. Arrêtés de nomination des membres du conseil d'administration.
Cote
3 Z 648, 3 Z 1106 (Ancienne cote)
 Date
1926-1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Assistance et prévoyance sociale
  • Prévoyance sociale
  • Crédit municipal
  • Rapport sur l'administration, la gestion et le fonctionnement...
Résultat n°14

Caisses d'Epargne. - Caisse de Reims. - Tableaux hebdomadaires des retraits et des versements.
Cote
3 Z 647, 3 Z 424 (Ancienne cote)
 Date
1938-1940
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Assistance et prévoyance sociale
  • Prévoyance sociale
  • Caisses d'épargne
  • Caisses d'Epargne. - Caisse de Reims. - Tableaux hebdomadaires...
Résultat n°15

Sociétés de secours mutuels. - Récépissés de déclarations, modifications aux statuts.
Cote
3 Z 646, 3 Z 423 (Ancienne cote)
 Date
1938-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Assistance et prévoyance sociale
  • Prévoyance sociale
  • Sociétés de secours mutuel
  • Sociétés de secours mutuels. - Récépissés de déclarations,...
Résultat n°16

Sociétés coopératives de consommation, d'achats en commun de commerçants et d'industriels, de reconstruction, de production, de crédit. - Instructions, statuts, statistiques, recensements, correspondance.
Cote
3 Z 645, 3 Z 1089 (Ancienne cote)
 Date
1921-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Assistance et prévoyance sociale
  • Prévoyance sociale
  • Sociétés de secours mutuel
  • Sociétés coopératives de consommation, d'achats en...
Résultat n°17

Sociétés coopératives ouvrières. - Prêts, instructions, demandes, enquêtes, correspondance.
Cote
3 Z 644, 3 Z 1088 (Ancienne cote)
 Date
1919-1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Assistance et prévoyance sociale
  • Prévoyance sociale
  • Sociétés de secours mutuel
  • Sociétés coopératives ouvrières. - Prêts, instructions,...
Résultat n°18

Sociétés mutualistes. - Statuts, délibérations, assemblées générales, correspondance.
Cote
3 Z 643, 3 Z 1086 (Ancienne cote)
 Date
1914-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Assistance et prévoyance sociale
  • Prévoyance sociale
  • Sociétés de secours mutuel
  • Sociétés mutualistes. - Statuts, délibérations, assemblées...
Résultat n°19

Dépôts de statuts, récépissés de déclarations.
Cote
2 Z 798, 2 Z 1077 (Ancienne cote)
 Date
1907-1931
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Assistance et prévoyance sociale
  • Prévoyance sociale
  • Dépôts de statuts, récépissés de déclarations.
Résultat n°20

Instructions, statuts-modèles, fonctionnement pendant la guerre 1914-1918, prélèvements autorisés sur fonds de retraite.
Cote
2 Z 797, 2 Z 674 (Ancienne cote)
 Date
1898-1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Assistance et prévoyance sociale
  • Prévoyance sociale
  • Instructions, statuts-modèles, fonctionnement pendant...