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37 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Caisse de compensation de Reims et de la région (allocations pour charges de famille). Statuts et réglement intérieur

Date

1942

Cote

Chp 8409 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Circulaire n°90 S. S. du 29 septembre 1955 relative aux élections des conseils d'administration des caisses primaires de sécurité sociale et des caisses d'allocations familiales : organisation du scrutin. ParisImprimerie des Journaux officiels1955

Date

1955

Cote

R Hp 10400

Résultat n°3

L'Action sociale de la Caisse d'allocations familiales de la Marne

Date

1955

Cote

Chp 8374 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Lois et décrets relatifs à la famille. ParisAlliance nationale contre la dépopulation1941

Date

1941

Cote

Hp 10397

Résultat n°5

Guide des prestations familiales / Ministère du Travail et de la Sécurité Sociale. ParisImprimerie nationale1948

Date

1948

Cote

Hp 10358

Résultat n°6

Avantages réservés aux familles françaises. ParisAlliance nationale contre la dépopulation1941

Date

1941

Cote

Hp 10396

Résultat n°7

Notice à l'usage des collectivités publiques départementales et communales / Caisse des dépôts et consignations (56 rue de Lille, Paris (VIIe)). Fonds national de compensation des allocations familiales. ParisImprimerie nationale1941

Date

1941

Cote

R Dp 5370

Résultat n°8

Législation et réglementation concernant les prestations familiales

Date

1954

Cote

D bib 556 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Statuts / Caisse Régionale d'Allocations Familiales - Mutuelles Agricoles de la Champagne. ReimsImprimerie Guerlin-Martin & FilsSans date

Date

20e siècle

Cote

Chp 13556

Résultat n°10

Circulaire n° 63 S. S. du 12 août 1955 relative à l'élection des membres des conseils d'administration des caisses primaires de sécurité sociale et des caisses d'allocations familiales : préparation des opérations électorales. ParisImprimerie des Journaux officiels1955

Date

1955

Cote

Hp 10370

Résultat n°11

Statistiques concernant l'activité des caisses et services particuliers d'allocations familiales en 1961 / Union nationale des Caisses d'allocations familiales

Date

[1962]

Cote

Dp 5679 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

Circulaire n° 92 SS du 8 août 1962 relative à l'élection des membres des conseils d'administration des caisses primaires de sécurité sociale et des caisses d'allocations familiales : préparation des opérations électorales. ParisImprimerie des Journaux officiels1962

Date

1962

Cote

Hp 10252

Résultat n°13

Caisse régionale d'allocations familiales, mutuelles agricoles de la Champagne. Reims. Règlement intérieur. ReimsImprimerie Guerlin-Martin & Fils1937

Date

1937

Cote

R Chp 10032

Résultat n°14

Recueil de textes relatifs à l'élection des membres des conseils d'administration des caisses primaires et générales de sécurité sociale et des caisses d'allocations familiales. ParisImprimerie des Journaux officiels1962

Date

1962

Cote

R Hp 10253

Résultat n°15

Circulaire n° 63 S. S. du 12 août 1955 relative à l'élection des membres des conseils d'administration des caisses primaires de sécurité sociale et des caisses d'allocations familiales : préparation des opérations électorales. ParisImprimerie des Journaux officiels1955

Date

1955

Cote

R Hp 10370

Résultat n°16

Caisse interprofessionnelle de compensation de Châlons-sur-Marne et de la région (allocations familiales). Règlement approuvé par le Ministère du travail

Date

1941

Cote

Chp 7478 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

Caisse d'allocations familiales de la Marne. 1947. Compte-rendu d'activité

Date

1947

Cote

Chp 15794 (Cote intellectuelle)

Résultat n°18

Recueil de textes relatifs à l'élection des membres des conseils d'administration des caisses primaires et générales de sécurité sociale et des caisses d'allocations familiales. ParisImprimerie des Journaux officiels1962

Date

1962

Cote

Hp 10253

Résultat n°19

Circulaire n°129 S. S. du 5 novembre 1962 relative aux élections des conseils d'administration des caisses primaires de sécurité sociale, des caisses générales de sécurité sociale et des caisses d'allocations familiales : organisation du scrutin. ParisImprimerie des Journaux officiels1962

Date

1962

Cote

R Hp 10251

Résultat n°20

La Commune rurale au secours de la famille / Secrétariat d'État à la famille, Commissariat général à la famille. ParisOffice de publicité générale, - .Sans date

Date

20e siècle

Cote

Hp 10300