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219 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

La Lieutenance générale de police à Troyes au XVIIIe siècle, thèse principale de doctorat ès lettres / J. Ricommard,...

Date

1934

Cote

Ch 391 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Règlement général de police pour la ville de Chaalons, département de la Marne, arrêté le 1er octobre 1808

Date

1808

Cote

Chp 5471 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Règlement général de police pour la commune de Chaalons, département de la Marne arrêté le 21 février an VII

Date

anVII, 1799

Cote

Chp 5612 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Réglement de police de grande et petite voirie

Date

1894

Cote

Chp 6685 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Règlement général sur le service de la police

Date

1894

Cote

Chp 7498 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Articles concernans la police généralle de la ville de Reims

Date

1659

Cote

Chp 7930 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Compagnie départementale des greffiers de paix et de simple police du département de la Marne. Compte-rendu de la réunion générale tenue à Châlons-sur-Marne, salle de la justice de paix au Palais de Justice, le dimanche 25 juin 1922 à 10 heures 1/2

Date

[1922]

Cote

Chp 8140 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Statuts de la société mutualiste de la police (Marne - Aube - Haute-Marne) complémentaire de la sécurité sociale

Date

1956

Cote

Chp 8304 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

La lieutenance de maréchaussée à Sainte-Menehould au XVIIIe siècle

Date

1956

Cote

Chp 8384 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Statuts et règlements / Association amicale et philanthropique du personnel de la police de Reims

Date

1901

Cote

Chp 8981 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Règlement de police de la commune de Mareuil-sur-Ay

Date

1847

Cote

Chp 9357 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

Ville d'Épernay. Règlement de police de la petite voirie

Date

1937

Cote

Chp 10040 (Cote intellectuelle)

Résultat n°13

Règlement du personnel de la police et instructions sur les devoirs et obligations des agents

Date

1895

Cote

Chp 10247 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Mairie de Troyes. Règlement sur la police des spectacles

Date

[1831]

Cote

Chp 10733 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

Mairie de Troyes. Règlement de police relatif aux enseignes, tableaux, étalages et autres objets saillants sur la voie publique

Date

[1831]

Cote

Chp 10738 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

Mairie de Troyes. Réglement de police sur l'encordage et le mesurage du bois à brûler

Date

[1831]

Cote

Chp 10747 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

Arrêté du maire de la ville de Sainte-Menehould, département de la Marne, qui rappelle les lois et réglemens de police, et a pour objet d'en assurer l'exécution. Du 1er mars 1809

Date

[1809]

Cote

Chp 10771 (Cote intellectuelle)

Résultat n°18

Association des policiers châlonnais : adaptation, communication, sécurisation 1993

Date

1993

Cote

Chp 12391 (Cote intellectuelle)

Résultat n°19

Ville de Châlons. Extrait du registre des arrêtés de la mairie de ville Châlons-sur-Marne, du 14 juin 1853. Police de la grande et de la petite voirie

Date

1853

Cote

Chp 15536 (Cote intellectuelle)

Résultat n°20

Règlement de police intérieure et extérieure de l'abattoir public de la ville de Château-Thierry

Date

1857

Cote

Chp 16166 (Cote intellectuelle)