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289 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Vos droits en Europe : proposé par les Notaires de France à l'occasion des rencontres 1992 / dossier réalisé par Maître J.-P. Ferret, notaire

    Date de publication

    1992

    Auteur

    Ferret, J.-P.

    Date

    [1992]

    Cote

    SA 15539 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Vos droits en Europe : proposé par les Notaires de...
  2. Résultat n°2

    Saint-Vincent de Paul par devant ses notaires / Raymond Josse

    Date de publication

    1992

    Auteur

    Josse, Raymond

    Date

    1992

    Cote

    SA 15536 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Saint-Vincent de Paul par devant ses notaires / Raymond...
  3. Résultat n°3

    Décorations : Michel Jonquet, Chevalier dans l'ordre de la Légion d'Honneur

    Date de publication

    1995

    Date

    1995

    Cote

    SA 15530 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Décorations : Michel Jonquet, Chevalier dans l'ordre...
  4. Résultat n°4

    Chambre de la Marne : Reims

    Date de publication

    1992

    Date

    1992

    Cote

    SA 15518 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Chambre de la Marne : Reims
  5. Résultat n°5

    Notes sur la Pologne, son notariat, et leur évolution / Michel Jonquet

    Date de publication

    1991

    Auteur

    Jonquet, Michel

    Date

    1991

    Cote

    SA 15510 (Cote intellectuelle), 0249-9029

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Notes sur la Pologne, son notariat, et leur évolution...
  6. Résultat n°6

    Nouvelles rencontres notariat-droit médical : à propos du congrès mondial de droit médical à Gand (Belgique), d'août 1991

    Date de publication

    1992

    Auteur

    Jonquet, Michel

    Date

    1992

    Cote

    SA 15509 (Cote intellectuelle), 0339-3577

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Nouvelles rencontres notariat-droit médical : à propos...
  7. Résultat n°7

    La Fontaine par devant des notaires de La Ferté-Milon (octobre 1650)

    Date de publication

    1976

    Auteur

    Josse, Raymond

    Date

    1976

    Cote

    SA 15424 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • La Fontaine par devant des notaires de La Ferté-Milon...
  8. Résultat n°8

    Deuxième mémoire sur l'importance pour l'histoire intime des communes de France des actes notariés antérieurs à 1790, et sur la nécessité et les moyens d'assurer leur conservation et leur publicité

    Date de publication

    1863

    Auteur

    Saint-Joanny, Gustave

    Date

    1863

    Cote

    SA 15123 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Deuxième mémoire sur l'importance pour l'histoire intime...
  9. Résultat n°9

    Mémoire sur l'importance pour l'histoire intime des communes de France des actes notariés antérieurs à 1790, adressé au Comité impérial des Travaux historiques et à MM. les membres des Sociétés savantes de l'Empire / Gustave Saint-Joanny

    Date de publication

    [1861]

    Auteur

    Saint-Joanny, Gustave

    Date

    [1861]

    Cote

    SA 15122 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Mémoire sur l'importance pour l'histoire intime des...
  10. Résultat n°10

    Le notariat : profession de tradition et d'avenir / XVIIe Congrès international du notariat latin, Florence, 30 septembre - 6 octobre 1984 [de l'] UINL [Union internationale du notariat latin]

    Date de publication

    1984

    Date

    1984

    Cote

    SA 611 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Le notariat : profession de tradition et d'avenir /...
  11. Résultat n°11

    Le Notariat : histoire, art, actualité... : [Paris, Hôtel de la Compagnie des notaires de Paris, 19-29 mai 1979] / [exposition organisée par la Chambre interdépartementale des notaires de Paris], avec le concours de la Caisse des dépôts et consignations

    Date de publication

    1979

    Date

    1979

    Cote

    Hp 16567 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Le Notariat : histoire, art, actualité... : [Paris,...
  12. Résultat n°12

    Le notaire et ses clients déjà condamnés

    Date de publication

    1995

    Auteur

    Jonquet, Michel

    Date

    1995

    Cote

    Hp 16528 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Le notaire et ses clients déjà condamnés
  13. Résultat n°13

    Grand angle : Carnets de Champagne-Ardenne

    Date de publication

    1991

    Date

    1991

    Cote

    Hp 16527 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Grand angle : Carnets de Champagne-Ardenne
  14. Résultat n°14

    Le notariat français et la maladie d'Alzheimer

    Date de publication

    1991

    Auteur

    Jonquet, Michel

    Date

    1991

    Cote

    Hp 16527 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Le notariat français et la maladie d'Alzheimer
  15. Résultat n°15

    XXIème congrès de l'U.I.N.L. à Berlin, 29 mai-3 juin 1995

    Date de publication

    1995

    Auteur

    Jonquet, Michel

    Date

    1995

    Cote

    Hp 16526 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • XXIème congrès de l'U.I.N.L. à Berlin, 29 mai-3 juin...
  16. Résultat n°16

    Notariat napolitain et loi de ventose

    Date de publication

    1995

    Auteur

    Jonquet, Michel

    Date

    1995

    Cote

    Hp 16525 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Notariat napolitain et loi de ventose
  17. Résultat n°17

    Introduction au notariat de l'Ile Maurice / Michel Jonquet

    Date de publication

    1973

    Auteur

    Jonquet, Michel

    Date

    1973

    Cote

    Hp 16244 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Introduction au notariat de l'Ile Maurice / Michel...
  18. Résultat n°18

    Le droit au Maroc. Notes sur le notariat et le code des investissements agricoles au Maroc / Michel Jonquet

    Date de publication

    [1969]

    Auteur

    Jonquet, Michel

    Date

    [1969]

    Cote

    Hp 16085 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Le droit au Maroc. Notes sur le notariat et le code...
  19. Résultat n°19

    Tarif des droits des notaires royaux-apostoliques

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    18e siècle

    Cote

    Hp 15486 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Tarif des droits des notaires royaux-apostoliques
  20. Résultat n°20

    Guide pratique pour la tenue et le contrôle de la comptabilité des notaires par les rédacteurs du Journal des notaires et avocats

    Date de publication

    1890

    Date

    1890

    Cote

    Hp 15405 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Guide pratique pour la tenue et le contrôle de la comptabilité...
  21. Résultat n°21

    Le minutier central des archives de Loir-et-Cher : nouvellement aménagé au centre administratif par les forges de Strasbourg / Jean Martin-Demezil

    Date de publication

    [1953]

    Auteur

    Martin-Demezil, Jean

    Date

    [1953]

    Cote

    Hp 15403 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Le minutier central des archives de Loir-et-Cher :...
  22. Résultat n°22

    La comptabilité officielle du notariat rendue pratique et simple / par M. Louis Noël,...

    Date de publication

    1891

    Auteur

    Noël, Louis

    Date

    1891

    Cote

    Hp 15396 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • La comptabilité officielle du notariat rendue pratique...
  23. Résultat n°23

    Les Archives en bref : les archives notariales / Archives départementales du Tarn

    Date de publication

    2000

    Date

    [2000]

    Cote

    Hp 8626 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les Archives en bref : les archives notariales / Archives...
  24. Résultat n°24

    Les Archives départementales des Côtes-d'Armor vous présentent... les actes notariés (XVIe-XIXe siècle) / Archives départementales des Côtes-d'Armor

    Date de publication

    [1998]

    Date

    [1998]

    Cote

    Hp 8564/3 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les Archives départementales des Côtes-d'Armor vous...
  25. Résultat n°25

    Unité ou diversité de la pratique notariale dans les pays de droit écrit / Yves Dossat

    Date de publication

    1956

    Auteur

    Dossat, Yves

    Date

    1956

    Cote

    Hp 6818 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Unité ou diversité de la pratique notariale dans les...
  26. Résultat n°26

    Notice sur la tenue des registres officiels de la comptabilité notariale

    Date de publication

    [1891]

    Date

    [1891]

    Cote

    Hp 6439 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Notice sur la tenue des registres officiels de la comptabilité...
  27. Résultat n°27

    Séance inaugurale du Microfilmage des Minutes des Actes ministériels par la Chambre des Notaires du Département / Archives de la Mayenne

    Date de publication

    1951

    Date

    1951

    Cote

    Hp 6335 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Séance inaugurale du Microfilmage des Minutes des Actes...
  28. Résultat n°28

    Archives notariales. Leur réunion aux Archives départementales. Communication faite à l'Assemblée des Archivistes français à Paris, le 10 avril 1904

    Date de publication

    1905

    Auteur

    Pasquier, Félix

    Date

    1905

    Cote

    Hp 5515 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Archives notariales. Leur réunion aux Archives départementales....
  29. Résultat n°29

    Archives notariales de Toulouse. Gestion par le service des archives départementales depuis avril 1899, recueil de documents / F. Pasquier

    Date de publication

    1899

    Auteur

    Pasquier, Félix

    Date

    1899

    Cote

    Hp 5512 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Archives notariales de Toulouse. Gestion par le service...
  30. Résultat n°30

    Le dépôt des actes notariés et judiciaires aux Archives départementales

    Date de publication

    1908

    Auteur

    Pasquier, Félix

    Date

    1908

    Cote

    Hp 5505 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Le dépôt des actes notariés et judiciaires aux Archives...
  31. Résultat n°31

    Archives nationales. Hôtel de Rohan. Le Minutier central de Paris. Exposition de documents notariés... Inauguration 7 mai 1932 [catalogue]

    Date de publication

    1932

    Date

    1932

    Cote

    Hp 5260 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Archives nationales. Hôtel de Rohan. Le Minutier central...
  32. Résultat n°32
    ÉPENSE. Étude de Maître Gaillemain(54 - Nancy : imprimeries réunies de Nancy)

    1 media

    ÉPENSE. Étude de Maître Gaillemain(54 - Nancy : imprimeries réunies de Nancy)

    Date

    1917

    Cote

    2 Fi 229/6

    • Contexte : Cartes postales de la Marne (2 Fi)

    • Épense
    • ÉPENSE. Étude de Maître Gaillemain(54 - Nancy : imprimeries...
  33. Résultat n°33

    Rencontre avec le notariat soviétique / Michel Jonquet

    Date de publication

    1958

    Auteur

    Jonquet, Michel

    Date

    1958

    Cote

    Dp 15249 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Rencontre avec le notariat soviétique / Michel Jonquet
  34. Résultat n°34

    Règlement des notaires du ressort du tribunal civil de Verdun (Meuse)

    Date de publication

    1840

    Date

    1840

    Cote

    Dp 15242 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement des notaires du ressort du tribunal civil...
  35. Résultat n°35

    Les Notaires de l'arrondissement d'Agen, (Lot-et-Garonne) réunis en assemblée générale, à son excellence Monsieur le Garde des sceaux, ministre de la justice

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    20e siècle

    Cote

    Dp 15241 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Les Notaires de l'arrondissement d'Agen, (Lot-et-Garonne)...
  36. Résultat n°36

    A Messieurs les présidents et membres de la Chambre de discipline des notaires de l'arrondissement de... / Moreau

    Date de publication

    1844

    Auteur

    Moreau

    Date

    1844

    Cote

    Dp 15240 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • A Messieurs les présidents et membres de la Chambre...
  37. Résultat n°37

    Honoraires et tarif des actes des notaires / [signé : Moreau]

    Date de publication

    1844

    Auteur

    Moreau

    Date

    1844

    Cote

    Dp 15239 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Honoraires et tarif des actes des notaires / [signé...
  38. Résultat n°38

    Pétition sur les modifications à apporter à l'organisation du notariat en France

    Date de publication

    1889

    Date

    1889

    Cote

    Dp 15238 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Pétition sur les modifications à apporter à l'organisation...
  39. Résultat n°39

    Mémoire présenté à M. le Garde des Sceaux, le 22 novembre 1841, par la Chambre des Notaires de Paris, sur la question de la présence du notaire en second et des témoins instrumentaires dans les actes notariés. Nécessité d'une loi interprétative de l'article 9 de la loi du 25 ventose an XI, et confirmative du passé

    Date de publication

    1842

    Date

    1842

    Cote

    Dp 15237 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Mémoire présenté à M. le Garde des Sceaux, le 22 novembre...
  40. Résultat n°40

    Tarif applicable aux notaires du ressort de la Cour d'appel de Paris

    Date de publication

    [1898]

    Date

    [1898]

    Cote

    Dp 15068 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Tarif applicable aux notaires du ressort de la Cour...