Filtrer les résultats
Multimédias
  • 288
  • 1
Lieux
  • 17
  • 11
  • 6
  • 6
  • 6
Afficher plus
Période
  • 5
  • 55
  • 184
  • 52
Nom de l'inventaire
  • 113
  • 32
  • 32
  • 29
  • 24
Afficher plus
Typologies
  • 116
  • 11
  • 10
  • 7
  • 4
Afficher plus
Sujets
  • 289
  • 50
  • 30
  • 9
  • 8
Afficher plus
Auteurs
  • 28
  • 10
  • 6
  • 6
  • 5
Afficher plus

289 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Vos droits en Europe : proposé par les Notaires de France à l'occasion des rencontres 1992 / dossier réalisé par Maître J.-P. Ferret, notaire

Date

[1992]

Cote

SA 15539 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Saint-Vincent de Paul par devant ses notaires / Raymond Josse

Date

1992

Cote

SA 15536 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Décorations : Michel Jonquet, Chevalier dans l'ordre de la Légion d'Honneur

Date

1995

Cote

SA 15530 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Chambre de la Marne : Reims

Date

1992

Cote

SA 15518 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Notes sur la Pologne, son notariat, et leur évolution / Michel Jonquet

Date

1991

Cote

SA 15510 (Cote intellectuelle), 0249-9029

Résultat n°6

Nouvelles rencontres notariat-droit médical : à propos du congrès mondial de droit médical à Gand (Belgique), d'août 1991

Date

1992

Cote

SA 15509 (Cote intellectuelle), 0339-3577

Résultat n°7

La Fontaine par devant des notaires de La Ferté-Milon (octobre 1650)

Date

1976

Cote

SA 15424 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Deuxième mémoire sur l'importance pour l'histoire intime des communes de France des actes notariés antérieurs à 1790, et sur la nécessité et les moyens d'assurer leur conservation et leur publicité

Date

1863

Cote

SA 15123 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Mémoire sur l'importance pour l'histoire intime des communes de France des actes notariés antérieurs à 1790, adressé au Comité impérial des Travaux historiques et à MM. les membres des Sociétés savantes de l'Empire / Gustave Saint-Joanny

Date

[1861]

Cote

SA 15122 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Le notariat : profession de tradition et d'avenir / XVIIe Congrès international du notariat latin, Florence, 30 septembre - 6 octobre 1984 [de l'] UINL [Union internationale du notariat latin]

Date

1984

Cote

SA 611 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Le Notariat : histoire, art, actualité... : [Paris, Hôtel de la Compagnie des notaires de Paris, 19-29 mai 1979] / [exposition organisée par la Chambre interdépartementale des notaires de Paris], avec le concours de la Caisse des dépôts et consignations

Date

1979

Cote

Hp 16567 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

Le notaire et ses clients déjà condamnés

Date

1995

Cote

Hp 16528 (Cote intellectuelle)

Résultat n°13

Grand angle : Carnets de Champagne-Ardenne

Date

1991

Cote

Hp 16527 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Le notariat français et la maladie d'Alzheimer

Date

1991

Cote

Hp 16527 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

XXIème congrès de l'U.I.N.L. à Berlin, 29 mai-3 juin 1995

Date

1995

Cote

Hp 16526 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

Notariat napolitain et loi de ventose

Date

1995

Cote

Hp 16525 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

Introduction au notariat de l'Ile Maurice / Michel Jonquet

Date

1973

Cote

Hp 16244 (Cote intellectuelle)

Résultat n°18

Le droit au Maroc. Notes sur le notariat et le code des investissements agricoles au Maroc / Michel Jonquet

Date

[1969]

Cote

Hp 16085 (Cote intellectuelle)

Résultat n°19

Tarif des droits des notaires royaux-apostoliques

Date

18e siècle

Cote

Hp 15486 (Cote intellectuelle)

Résultat n°20

Guide pratique pour la tenue et le contrôle de la comptabilité des notaires par les rédacteurs du Journal des notaires et avocats

Date

1890

Cote

Hp 15405 (Cote intellectuelle)