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289 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Vos droits en Europe : proposé par les Notaires de France à l'occasion des rencontres 1992 / dossier réalisé par Maître J.-P. Ferret, notaire
Cote
SA 15539 (Cote intellectuelle)
 Date
[1992]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Vos droits en Europe : proposé par les Notaires de...
Résultat n°2

Saint-Vincent de Paul par devant ses notaires / Raymond Josse
Cote
SA 15536 (Cote intellectuelle)
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Saint-Vincent de Paul par devant ses notaires / Raymond...
Résultat n°3

Décorations : Michel Jonquet, Chevalier dans l'ordre de la Légion d'Honneur
Cote
SA 15530 (Cote intellectuelle)
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Décorations : Michel Jonquet, Chevalier dans l'ordre...
Résultat n°4

Chambre de la Marne : Reims
Cote
SA 15518 (Cote intellectuelle)
 Date
1992
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Chambre de la Marne : Reims
Résultat n°5

Notes sur la Pologne, son notariat, et leur évolution / Michel Jonquet
Cote
SA 15510 (Cote intellectuelle), 0249-9029
 Date
1991
 Lieu
Pologne
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Notes sur la Pologne, son notariat, et leur évolution...
Résultat n°6

Nouvelles rencontres notariat-droit médical : à propos du congrès mondial de droit médical à Gand (Belgique), d'août 1991
Cote
SA 15509 (Cote intellectuelle), 0339-3577
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Nouvelles rencontres notariat-droit médical : à propos...
Résultat n°7

La Fontaine par devant des notaires de La Ferté-Milon (octobre 1650)
Cote
SA 15424 (Cote intellectuelle)
 Date
1976
 Lieu
La Ferté-Milon (Aisne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • La Fontaine par devant des notaires de La Ferté-Milon...
Résultat n°8

Deuxième mémoire sur l'importance pour l'histoire intime des communes de France des actes notariés antérieurs à 1790, et sur la nécessité et les moyens d'assurer leur conservation et leur publicité
Cote
SA 15123 (Cote intellectuelle)
 Date
1863
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Deuxième mémoire sur l'importance pour l'histoire intime...
Résultat n°9

Mémoire sur l'importance pour l'histoire intime des communes de France des actes notariés antérieurs à 1790, adressé au Comité impérial des Travaux historiques et à MM. les membres des Sociétés savantes de l'Empire / Gustave Saint-Joanny
Cote
SA 15122 (Cote intellectuelle)
 Date
[1861]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Mémoire sur l'importance pour l'histoire intime des...
Résultat n°10

Le notariat : profession de tradition et d'avenir / XVIIe Congrès international du notariat latin, Florence, 30 septembre - 6 octobre 1984 [de l'] UINL [Union internationale du notariat latin]
Cote
SA 611 (Cote intellectuelle)
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Le notariat : profession de tradition et d'avenir /...
Résultat n°11

Le Notariat : histoire, art, actualité... : [Paris, Hôtel de la Compagnie des notaires de Paris, 19-29 mai 1979] / [exposition organisée par la Chambre interdépartementale des notaires de Paris], avec le concours de la Caisse des dépôts et consignations
Cote
Hp 16567 (Cote intellectuelle)
 Date
1979
 Lieu - Type de document
Catalogue d'exposition

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Le Notariat : histoire, art, actualité... : [Paris,...
Résultat n°12

Le notaire et ses clients déjà condamnés
Cote
Hp 16528 (Cote intellectuelle)
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Le notaire et ses clients déjà condamnés
Résultat n°13

Grand angle : Carnets de Champagne-Ardenne
Cote
Hp 16527 (Cote intellectuelle)
 Date
1991
 Lieu
Champagne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Grand angle : Carnets de Champagne-Ardenne
Résultat n°14

Le notariat français et la maladie d'Alzheimer
Cote
Hp 16527 (Cote intellectuelle)
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Le notariat français et la maladie d'Alzheimer
Résultat n°15

XXIème congrès de l'U.I.N.L. à Berlin, 29 mai-3 juin 1995
Cote
Hp 16526 (Cote intellectuelle)
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • XXIème congrès de l'U.I.N.L. à Berlin, 29 mai-3 juin...
Résultat n°16

Notariat napolitain et loi de ventose
Cote
Hp 16525 (Cote intellectuelle)
 Date
1995
 Lieu
Naples (Italie)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Notariat napolitain et loi de ventose
Résultat n°17

Introduction au notariat de l'Ile Maurice / Michel Jonquet
Cote
Hp 16244 (Cote intellectuelle)
 Date
1973
 Lieu
Maurice
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Introduction au notariat de l'Ile Maurice / Michel...
Résultat n°18

Le droit au Maroc. Notes sur le notariat et le code des investissements agricoles au Maroc / Michel Jonquet
Cote
Hp 16085 (Cote intellectuelle)
 Date
[1969]
 Lieu
Maroc
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Le droit au Maroc. Notes sur le notariat et le code...
Résultat n°19

Tarif des droits des notaires royaux-apostoliques
Cote
Hp 15486 (Cote intellectuelle)
 Date
18e siècle
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Tarif des droits des notaires royaux-apostoliques
Résultat n°20

Guide pratique pour la tenue et le contrôle de la comptabilité des notaires par les rédacteurs du Journal des notaires et avocats
Cote
Hp 15405 (Cote intellectuelle)
 Date
1890
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Guide pratique pour la tenue et le contrôle de la comptabilité...