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569 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

La protection du patrimoine culturel / Jean-Marie Pontier
Cote
H bib 8188
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • La protection du patrimoine culturel / Jean-Marie Pontier
Résultat n°2

1979 : Genèse d'une loi sur les archives / Sous la direction de Marie Cornu, Christine Nougaret, Yann Potin... [et al.] ; avec la collaboration de Nicolas Thiébaut. ParisComité d'histoire du ministère de la Culture Direction de l'information légale et administrative2019 Travaux et documents / Comité d'histoire du Ministère de la culture, ISSN 1272-4947 ; 41
Cote
H bib 8113
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • 1979 : Genèse d'une loi sur les archives / Sous la...
Résultat n°3

À qui appartiennent les images ? : le paradoxe des archives, entre marchandisation, libre circulation et respect des oeuvres / [édité par] Sylvie Lindeperg et Ania Szczepanska ; avec Nathalie Chassigneux, Serge Lalou, Agnès Magnien... [et al.]. [Paris]Éditions Maison des sciences de l'homme2017 Interventions, ISSN 2269-7144
Cote
H bib 7988
 Date
2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • À qui appartiennent les images ? : le paradoxe des...
Résultat n°4

La gestion des archives : maîtriser les documents et les données / Katell Auguié, Coline Vialle. Voiron CedexTerritorial Editions2017 Dossiers d'experts
Cote
H bib 12627
 Date
2017
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • La gestion des archives : maîtriser les documents et...
Résultat n°5

Les Archives et la genèse des lois / sous la direction de Marie Cornu, Jérôme Fromageau, Yann Potin. ParisÉditions l'Harmattan2016 Droit du patrimoine culturel et naturel

Cote
H bib 7532
 Date
2016
 Lieu - Type de document
Acte de Congrès

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Les Archives et la genèse des lois / sous la direction...
Résultat n°6

Etat civil : instruction générale annotée et actualisée / [directeur de la publication, Stéphane Monchaux] ; [coordination, Émilie Audigié]. ChamalièresPédagofiche2016
Cote
H bib 7539
 Date
2016
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Etat civil : instruction générale annotée et actualisée...
Résultat n°7

Comprendre le nouveau paysage intercommunal après la loi NOTRe / Anne Gardère. VoironTerritorial éditions2016 L'essentiel sur ; BK 303
Cote
Hp 9026
 Date
2016
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Comprendre le nouveau paysage intercommunal après la...
Résultat n°8

Changer de prénom : de l'identité à l'authenticité / Baptiste Coulmont. LyonPresses universitaires de Lyon2016
Cote
H bib 7456
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Changer de prénom : de l'identité à l'authenticité...
Résultat n°9

Archives des dictatures : enjeux juridiques, archivistiques et institutionnels / sous la direction de Marie Cornu et Jérôme Fromageau. Parisl'Harmattan2015 Droit du patrimoine culturel et naturel
Cote
H bib 7167
 Date
2015
 Lieu - Type de document
Acte de Congrès

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Archives des dictatures : enjeux juridiques, archivistiques...
Résultat n°10

Histoire du droit / Jean-Marie Carbasse.3e éd. corrigée. ParisPUF2015 Que sais-je ? : droit, politique, ISSN 0768-0066 ; n° 3828
Cote
H bib 7328
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Histoire du droit / Jean-Marie Carbasse.3e éd. corrigée. ParisPUF2015 Que...
Résultat n°11

L'écho des lois : du parchemin à internet / [Denis Salas, Nicolas Warembourg, Boris Bernabé,... [et al.]] ; préface de Denis Salas. ParisLa Documentation française2012
Cote
H bib 12772
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • L'écho des lois : du parchemin à internet / [Denis...
Résultat n°12

Droit et généalogie : des règles à suivre et respecter / Jean-François Pellan.
Cote
Delta 3064/9
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

  • Généalogie magazine
  • Droit et généalogie : des règles à suivre et respecter...
Résultat n°13

Code du patrimoine : partie législative / [publié par la] CSC, Commission supérieure de codification. ParisDirection des journaux officiels2009 "législation et réglementation"
Cote
H bib 5437
 Date
2009
 Lieu - Type de document
Publication officielle

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Code du patrimoine : partie législative / [publié par...
Résultat n°14

Règlement du service public d'eau potable. ReimsReims Métropole2009
Cote
Chp 12915
 Date
2009
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document
Publication officielle

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Toutes études
  • Règlement du service public d'eau potable. ReimsReims...
Résultat n°15

Le secret des affaires, la protection du secret des affaires, secret des affaires et marchés publics / Ministère du Budget. Direction des Affaires juridiques. ParisLa Documentation française2008
Cote
Hp 16757
 Date
2008
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Le secret des affaires, la protection du secret des...
Résultat n°16

La communication des documents administratifs / par Pierre-Etienne Rosenstiehl et François Bernard. VoironTerritorial2006 Dossier d'expert. La lettre du cadre territorial
Cote
H bib 11537
 Date
2006
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • La communication des documents administratifs / par...
Résultat n°17

Construire l'armée française : textes fondateurs des institutions militaires. Turnhout (Belgique)Brepols2006
Cote
H bib 5206
 Date
2006
 Lieu
France
 Type de document
Monographie

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Construire l'armée française : textes fondateurs des...
Résultat n°18

Quelles valeurs pour l'Union européenne ? : [actes du colloque organisé le 2 avril 2005 à Épernay] / IVe[s] Entretiens européens d'Épernay ; [publiés sous la direction de Camille Grand et Pierre Morrier]
Cote
Ch 2312
 Date
2006
 Lieu
Pays de l'Union européenne
 Type de document
Acte de Congrès

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Champagne : Ch - Chp
  • Quelles valeurs pour l'Union européenne ? : [actes...
Résultat n°19

Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnnances, arrêtés : 1789-1940 / [Archives départementales de la Corrèze] ; sous la direction d'Hélène Say et Samuel Gibiat. TulleArchives départementales de la Corrèze2004
Cote
AD 19/24
 Date
2004
 Lieu
Corrèze (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Corrèze - Archives départementales et communales
  • Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnnances,...
Résultat n°20

Code du patrimoine : partie législative : décrets, arrêtés, circulaires, textes généraux / Ministère de la Culture et de la communication. Paris.Ministère de la Culture et de la comunication.2004
Cote
H bib 11513
 Date
2004
 Lieu - Type de document
Publication officielle

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Code du patrimoine : partie législative : décrets,...