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569 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Le droit de la nature et des gens, ou Système général des principes les plus importans de la morale, de la jurisprudence et de la politique, traduit du latin de M. le baron de Pufendorf par Jean Barbeyrac, avec des notes du traducteur... et une préface
Cote
LB 4393 (Cote intellectuelle)
 Date
1706
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Le droit de la nature et des gens, ou Système général...
Résultat n°2

Traité des propres réels, reputez réels et conventionnels, où sont traitées les notables questions du droit françois / par M. de Renusson
Cote
LB 4493 (Cote intellectuelle)
 Date
1733
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Traité des propres réels, reputez réels et conventionnels,...
Résultat n°3

Loix forestieres de France, commentaire historique et raisonné sur l'ordonnance de 1669, les réglements antérieurs, & ceux qui l'ont suivie; auquel on a joint une Bibliotheque des auteurs qui ont écrit sur les matieres d'Eaux & forêts, & une notice des coutumes relatives à ces mêmes matieres / Par M. Pecquet
Cote
LB 4395 (Cote intellectuelle)
 Date
1753
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Loix forestieres de France, commentaire historique...
Résultat n°4

Loix forestieres de France, commentaire historique et raisonné sur l'ordonnance de 1669, les réglements antérieurs, & ceux qui l'ont suivie; auquel on a joint une Bibliotheque des auteurs qui ont écrit sur les matieres d'Eaux & forêts, & une notice des coutumes relatives à ces mêmes matieres / Par M. Pecquet
Cote
H bib 10291 (Cote intellectuelle)
 Date
1753
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Loix forestieres de France, commentaire historique...
Résultat n°5

Loix forestieres de France, commentaire historique et raisonné sur l'ordonnance de 1669, les réglements antérieurs, & ceux qui l'ont suivie; auquel on a joint une Bibliotheque des auteurs qui ont écrit sur les matieres d'Eaux & forêts, & une notice des coutumes relatives à ces mêmes matieres / Par M. Pecquet
Cote
D bib 10303 (Cote intellectuelle)
 Date
1753
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Loix forestieres de France, commentaire historique...
Résultat n°6

Les loix civiles dans leur ordre naturel, le droit public et Legum delectus / Par M. Domat
Cote
H bib 20006 (Cote intellectuelle)
 Date
1756
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Les loix civiles dans leur ordre naturel, le droit...
Résultat n°7

Recueil des statuts et réglements, tant généraux que particuliers, concernant les manufactures et fabriques de la ville, faubourgs et banlieue de Reims. Ensemble des ordonnances de MM. les intendans de Champagne et des jugemens de police rendus en conséquence
Cote
R Ch 288 (Cote intellectuelle)
 Date
1758
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Recueil des statuts et réglements, tant généraux que...
Résultat n°8

Recueil des statuts et réglements tant généraux que particuliers, concernant les manufactures et fabriques de la ville, faux-bourgs et banlieue de Reims, ensemble des ordonnances de messieurs les intendans de Champagne et jugemens de police rendus en conséquence mis par ordre de datte pour la facilité de ceux qui sont chargés de leurs éxécutions
Cote
Ch 288 (Cote intellectuelle)
 Date
1758
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Recueil des statuts et réglements tant généraux que...
Résultat n°9

Traité de la personnalité et de la réalité des lois, coutumes ou statuts, par formes d'observations ; auquel on a ajouté l'ouvrage latin de Rodenburg, intitulé "De jure quod oritur e statutorum diversitate"
Cote
H bib 10294 (Cote intellectuelle)
 Date
1760
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Traité de la personnalité et de la réalité des lois,...
Résultat n°10

Dictionnaire de droit et de pratique, contenant l'explication des termes de droit, d'ordonnances, de coutumes & de pratique. Avec les jurisdictions de France, par M. Claude-Joseph de Ferriere, doyen des docteurs-régens de la faculté des droits de Paris, & ancien avocat en Parlement. Nouvelle edition, revue, corrigée & augmentée. Tome premier [-second] / Par M. ***.
Cote
R H bib 10014 (Cote intellectuelle)
 Date
1762
 Lieu - Type de document
Dictionnaire

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Dictionnaire de droit et de pratique, contenant l'explication...
Résultat n°11

Dictionnaire de droit et de pratique, contenant l'explication des termes de droit, d'ordonnances, de coutumes & de pratique. Avec les jurisdictions de France, par M. Claude-Joseph de Ferriere, doyen des docteurs-régens de la faculté des droits de Paris, & ancien avocat en Parlement. Nouvelle edition, revue, corrigée & augmentée. Tome premier [-second] / Par M. ***.
Cote
H bib 10014 (Cote intellectuelle)
 Date
1762
 Lieu - Type de document
Dictionnaire

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Dictionnaire de droit et de pratique, contenant l'explication...
Résultat n°12

Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence actuelle / par Me J. B. Denisart,...
Cote
D bib 10340 (Cote intellectuelle)
 Date
1763-1764
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Collection de décisions nouvelles et de notions relatives...
Résultat n°13

Les loix des bâtimens, suivant la coutume de Paris, traitant de ce qui concerne les servitudes réelles, les rapports des jurés-experts, les réparations locatives, douairières, usufruitières, bénéficiales, et Enseignées par M. Desgodets, architecte du roi, dans l'école de l'Académie d'architecture. Avec les notes de M. Goupy, architecte expert bourgeois. Ouvrage utile à toutes personnes chargées de la construction, aux propriétaires et locataires, et aux juges qui en connoissent
Cote
H bib 745 (Cote intellectuelle)
 Date
1768
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Les loix des bâtimens, suivant la coutume de Paris,...
Résultat n°14

Collection des décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence actuelle / par Me J. B. Denisart,...
Cote
H bib 10019 (Cote intellectuelle)
 Date
1768
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Collection des décisions nouvelles et de notions relatives...
Résultat n°15

Traité de la preuve par témoins en matière civile contenant le commentaire latin et français de M. Jean Boiceau, sieur de la Borderie avocat au présidial de Poitiers, sur l'article LIV de l'Ordonnance de Moulins
Cote
H bib 10284 (Cote intellectuelle)
 Date
1769
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Traité de la preuve par témoins en matière civile contenant...
Résultat n°16

Édit du Roi. Portant Réglement pour la clôture des Terres, Prés, Champs & Héritages, situés dnas la province de Champagne, avec abolition du Droit de parcours de Village à Village. Donné à Versailles au mois de Mars 1769 / [signé Dufranc]. A ChaalonsChez Seneuze1769
Cote
Chp 19057
 Date
1769
 Lieu
Champagne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Toutes études
  • Édit du Roi. Portant Réglement pour la clôture des...
Résultat n°17

L'alambic des loix ou Observations de l'ami des François sur l'homme et sur les loix / Gaspard-Louis Rouillé d'Orfeuil. Hispaan (Paris)1773
Cote
Ch 2108
 Date
1773
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • L'alambic des loix ou Observations de l'ami des François...
Résultat n°18

Arrest du Conseil d'État du roi, portant Règlement pour la navigation de la rivière de Marne, & autres rivières & canaux navigables. Du 24 Juin 1777. Extrait des registres du Conseil d'Etat / [signé Rouillé]. A Chaalonschez Seneuze1777
Cote
Chp 19056
 Date
1777
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Toutes études
  • Arrest du Conseil d'État du roi, portant Règlement...
Résultat n°19

Collection complète des lois promulguées sur les décrets de l'assemblée nationale. Parisimpr. nationale1789-1791
Cote
Delta 2192/1-15
 Date
1789-1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques (Châlons)

  • Titre mort ou présumé mort
  • Collection complète des lois promulguées sur les décrets...
  • Collection complète des lois promulguées sur les décrets...
Résultat n°20

Recueil général des lois, décrets et ordonnances. Paris1789-1830
Cote
Delta 2237/1-3
 Date
1789-1830
 Lieu - Type de document
Périodique, Publication officielle

  • Contexte : Périodiques (Châlons)

  • Titre mort ou présumé mort
  • Recueil général des lois, décrets, ordonnances
  • Recueil général des lois, décrets et ordonnances. Paris1789-1830