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2 831 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Procès pour injures intenté par le collecteur de la taille à un contribuable de Wassy (1391)
Cote
Delta 28/6 (Cote intellectuelle)
 Date
1933
 Lieu
Wassy (Haute-Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Procès pour injures intenté par le collecteur de la...
Résultat n°2

Les justices seigneuriales du bailliage de Vermandois sous l'Ancien régime, d'après les documents inédits conservés au greffe du Tribunal civil de Laon et aux archives départementales de l'Aisne / par A. Combier,... ; avec une introduction de M. Jules Flach,...
Cote
Ch 55 (Cote intellectuelle), Fascicule Ier
 Date
1897
 Lieu
Vermandois (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Les justices seigneuriales du bailliage de Vermandois...
Résultat n°3

Sentences sur pièces vues
Cote
20 B 444
 Date
1740
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Bailliage du Vidamé de l'église Notre-Dame de Reims
  • Actes de juridiction contentieuse : civil
  • Sentences sur pièces vues
Résultat n°4

Pièces de procédures concernant les communautés de selliers, bourreliers et chaudronniers
Cote
20 B 443
 Date
1678-1699
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Bailliage du Vidamé de l'église Notre-Dame de Reims
  • Actes de juridiction contentieuse : civil
  • Pièces de procédures concernant les communautés de...
Résultat n°5

Actes de successions
Cote
20 B 442
 Date
1763-1786
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Bailliage du Vidamé de l'église Notre-Dame de Reims
  • Actes de juridiction gracieuse
  • Actes de successions
Résultat n°6

Actes de successions
Cote
20 B 441
 Date
1753-1762
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Bailliage du Vidamé de l'église Notre-Dame de Reims
  • Actes de juridiction gracieuse
  • Actes de successions
Résultat n°7

Actes de successions
Cote
20 B 440
 Date
1741-1752
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Bailliage du Vidamé de l'église Notre-Dame de Reims
  • Actes de juridiction gracieuse
  • Actes de successions
Résultat n°8

Actes de successions
Cote
20 B 439
 Date
1700-1738
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Bailliage du Vidamé de l'église Notre-Dame de Reims
  • Actes de juridiction gracieuse
  • Actes de successions
Résultat n°9

Actes de successions
Cote
20 B 438
 Date
1687-1699
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Bailliage du Vidamé de l'église Notre-Dame de Reims
  • Actes de juridiction gracieuse
  • Actes de successions
Résultat n°10

Actes de successions
Cote
20 B 437
 Date
1678-1685
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Bailliage du Vidamé de l'église Notre-Dame de Reims
  • Actes de juridiction gracieuse
  • Actes de successions
Résultat n°11

Actes non judiciaires, actes administratifs et de police
Cote
20 B 436
 Date
1761-1785
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Bailliage du Vidamé de l'église Notre-Dame de Reims
  • Actes non judiciaires, actes administratifs et de police
Résultat n°12

Inventaire des minutes du greffe
Cote
20 B 435
 Date
1783
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Bailliage du Trésor de l'Église métropolitaine de Reims
  • Actes non judiciaires, actes administratifs et de police,...
  • Inventaire des minutes du greffe
Résultat n°13

Minutes du greffe
Cote
20 B 434
 Date
1726-1752
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Bailliage du Trésor de l'Église métropolitaine de Reims
  • Actes non judiciaires, actes administratifs et de police,...
  • Minutes du greffe
  • Minutes du greffe
Résultat n°14

Minutes du greffe
Cote
20 B 433
 Date
1716-1726
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Bailliage du Trésor de l'Église métropolitaine de Reims
  • Actes non judiciaires, actes administratifs et de police,...
  • Minutes du greffe
  • Minutes du greffe
Résultat n°15

Actes de juridiction contentieuse : criminel
Cote
20 B 432
 Date
1759-1783
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Bailliage du Trésor de l'Église métropolitaine de Reims
  • Actes de juridiction contentieuse : criminel
Résultat n°16

Procès-verbaux de visites, procès-verbaux d'ordre et égalité
Cote
20 B 431
 Date
1729-1773
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Bailliage du Trésor de l'Église métropolitaine de Reims
  • Actes de juridiction contentieuse : civil
  • Procès-verbaux de visites, procès-verbaux d'ordre et...
Résultat n°17

Saisie-réelle
Cote
20 B 430
 Date
1760
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Bailliage du Trésor de l'Église métropolitaine de Reims
  • Actes de juridiction contentieuse : civil
  • Saisie-réelle
Résultat n°18

Saisie-réelle
Cote
20 B 429
 Date
1760
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Bailliage du Trésor de l'Église métropolitaine de Reims
  • Actes de juridiction contentieuse : civil
  • Saisie-réelle
Résultat n°19

Cédules, adjudications
Cote
20 B 428
 Date
1727-1790
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Bailliage du Trésor de l'Église métropolitaine de Reims
  • Actes de juridiction contentieuse : civil
  • Cédules, adjudications
Résultat n°20

Procès-verbaux de criées
Cote
20 B 427
 Date
1676
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Bailliage du Trésor de l'Église métropolitaine de Reims
  • Actes de juridiction contentieuse : civil
  • Procès-verbaux de criées