Filtrer les résultats
Multimédias
  • 2 831
Lieux
  • 2 825
  • 449
  • 449
  • 5
  • 4
Afficher plus
Période
  • 88
  • 1 394
  • 1 404
  • 2
  • 2
  • 2
Nom de l'inventaire
  • 2 179
  • 449
  • 197
  • 2
  • 2
Afficher plus
Typologies
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 2 831
  • 197
  • 197
  • 1
  • 1
Afficher plus
Auteurs
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus

2 831 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Cédules proclamatoires et délivrances d'héritages tant en vente qu'à louage

    Date

    1752

    Cote

    15 B 1575

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de juridiction grâcieuse et contentieuse : civil
    • Cédules proclamatoires et délivrances d'héritages tant...
    • Cédules proclamatoires et délivrances d'héritages tant...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  2. Résultat n°2

    Actes royaux (édits, lettres patentes) publiés

    Date

    1690-1787

    Cote

    18 B 1

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes non judiciaires et de police
    • Généralités
    • Actes royaux (édits, lettres patentes) publiés

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  3. Résultat n°3

    Enregistrement des déclarations, édits et lettres patentes du roi et des arrêts du Parlement

    Date

    1777-1790

    Cote

    18 B 2

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes non judiciaires et de police
    • Généralités
    • Enregistrement des déclarations, édits et lettres patentes...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  4. Résultat n°4

    Etat du revenu de l'abbaye Saint-Remi de Reims

    Date

    1633

    Cote

    18 B 3

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes non judiciaires et de police
    • Généralités
    • Etat du revenu de l'abbaye Saint-Remi de Reims

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  5. Résultat n°5

    Provisions d'offices, liste de sergents (huissiers), etc

    Date

    1604-1608

    Cote

    18 B 4

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes non judiciaires et de police
    • Institutions, reliefs et appel et ordonnances de police
    • Provisions d'offices, liste de sergents (huissiers),...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  6. Résultat n°6

    Election d'échevins de Reims ; nomination du lieutenant de la justice de Cormicy ; dans le ban de l'échevinage, basse justice exercée par les échevins, haute et moyenne par la "cour, siège ducal et pairie", etc.

    Date

    1625-1627

    Cote

    18 B 5

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes non judiciaires et de police
    • Institutions, reliefs et appel et ordonnances de police
    • Election d'échevins de Reims ; nomination du lieutenant...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  7. Résultat n°7

    Divers

    Date

    1627-1628

    Cote

    18 B 6

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes non judiciaires et de police
    • Institutions, reliefs et appel et ordonnances de police
    • Divers

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  8. Résultat n°8

    Divers

    Date

    1630-1631

    Cote

    18 B 7

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes non judiciaires et de police
    • Institutions, reliefs et appel et ordonnances de police
    • Divers

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  9. Résultat n°9

    Divers

    Date

    1632-1633

    Cote

    18 B 8

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes non judiciaires et de police
    • Institutions, reliefs et appel et ordonnances de police
    • Divers

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  10. Résultat n°10

    Ordonnances de police et droits appartenant à l'archevêque et la châtellenie de Chaumuzy ; vacations du greffier de Bétheniville ; rôle des maîtres ouvriers de soie de Reims, règlement du métier d'épingliers (fabricants d'épingles), etc

    Date

    1644-1645

    Cote

    18 B 9

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes non judiciaires et de police
    • Institutions, reliefs et appel et ordonnances de police
    • Ordonnances de police et droits appartenant à l'archevêque...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  11. Résultat n°11

    Règlement des communautés des maîtres peigneurs de laine, des tourneurs en bois (au sujet des apprentis), etc

    Date

    1646

    Cote

    18 B 10

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes non judiciaires et de police
    • Institutions, reliefs et appel et ordonnances de police
    • Règlement des communautés des maîtres peigneurs de...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  12. Résultat n°12

    Provision de l'office de procureur de la police de Cormicy ; droits à payer par les nouveaux "cocquetiers" ; communauté des ouvriers de soie ; marque des taillandiers, etc

    Date

    1648-1649

    Cote

    18 B 11

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes non judiciaires et de police
    • Institutions, reliefs et appel et ordonnances de police
    • Provision de l'office de procureur de la police de...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  13. Résultat n°13

    Divers

    Date

    1650

    Cote

    18 B 12

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes non judiciaires et de police
    • Institutions, reliefs et appel et ordonnances de police
    • Divers

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  14. Résultat n°14

    Rôles des mégissiers, parcheminiers, liste des sergents, etc

    Date

    1651

    Cote

    18 B 13

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes non judiciaires et de police
    • Institutions, reliefs et appel et ordonnances de police
    • Rôles des mégissiers, parcheminiers, liste des sergents,...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  15. Résultat n°15

    Divers

    Date

    1652

    Cote

    18 B 14

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes non judiciaires et de police
    • Institutions, reliefs et appel et ordonnances de police
    • Divers

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  16. Résultat n°16

    Droits levés sur les maîtres cordiers prenant des apprentis, par leur communauté, etc

    Date

    1653

    Cote

    18 B 15

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes non judiciaires et de police
    • Institutions, reliefs et appel et ordonnances de police
    • Droits levés sur les maîtres cordiers prenant des apprentis,...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  17. Résultat n°17

    Réceptions de procureurs (1632-1689) ; liste des sergents (huissiers) de service au 1er janvier 1640

    Date

    1632-1689

    Cote

    18 B 16

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes non judiciaires et de police
    • Officiers
    • Réceptions de procureurs (1632-1689) ; liste des sergents...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  18. Résultat n°18

    Réceptions (1650-1651, 1689-1695) ; mémoire des frais dûs aux officiers du bailliage par des successions (1695)

    Date

    1650-1695

    Cote

    18 B 17

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes non judiciaires et de police
    • Officiers
    • Réceptions (1650-1651, 1689-1695) ; mémoire des frais...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  19. Résultat n°19

    Procès-verbal de commission aux offices de receveur des consignations et commissaire aux saisies réelles (1709). Procès-verbal de commission de concierge de prisons (1749). Liste des sergents au bailliage ducal de Reims et liste des huissiers en la police générale de Reims (1784)

    Date

    1709-1784

    Cote

    18 B 18/1

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes non judiciaires et de police
    • Officiers
    • Procès-verbal de commission aux offices de receveur...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  20. Résultat n°20

    Etats d'honoraires dûs au bailli de Reims.

    Date

    1758-1759

    Cote

    18 B 18/2

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes non judiciaires et de police
    • Officiers
    • Etats d'honoraires dûs au bailli de Reims.

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims