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2 831 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    La Justice à Châlons-en-Champagne (Marne) du XIIe au XVIe siècle / Marion Chevallot

    Date

    2020

    Cote

    Delta 103/188

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

    • Études marnaises
    • La Justice à Châlons-en-Champagne (Marne) du XIIe au...
  2. Résultat n°2

    Histoire de Saint-Gilles (suite). Les XVIIème et XVIIIème siècles : quelques personnages (suite) / Henri Collin.

    Date

    2003

    Cote

    Delta 3295/1

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

    • Échauguette de Fismes (L')
    • Histoire de Saint-Gilles (suite). Les XVIIème et XVIIIème...
  3. Résultat n°3

    Procès pour injures intenté par le collecteur de la taille à un contribuable de Wassy (1391)

    Date de publication

    1933

    Auteur

    Robert, G.

    Date

    1933

    Cote

    Delta 28/6 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Procès pour injures intenté par le collecteur de la...
  4. Résultat n°4

    Les justices seigneuriales en Bretagne aux XVIIe et XVIIIe siècles / Thèse pour le doctorat... par André Giffard,... ; Université de Paris. Faculté de droit

    Date de publication

    1903

    Auteur

    Giffard, André

    Date

    1903

    Cote

    H bib 275 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Les justices seigneuriales en Bretagne aux XVIIe et...
  5. Résultat n°5

    Les justices seigneuriales du bailliage de Vermandois sous l'Ancien régime, d'après les documents inédits conservés au greffe du Tribunal civil de Laon et aux archives départementales de l'Aisne / par A. Combier,... ; avec une introduction de M. Jules Flach,...

    Date de publication

    1897

    Auteur

    Combier, Amédée

    Date

    1897

    Cote

    Ch 55 (Cote intellectuelle), Fascicule Ier

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les justices seigneuriales du bailliage de Vermandois...
  6. Résultat n°6

    Quittances et décharges. Etats des meubles et effets qui garnissent les maisons de Reims et Cormontreuil

    Date

    1701-1801

    Cote

    18 B 731/1

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Pièces concernant la famille Regnard
    • Quittances et décharges. Etats des meubles et effets...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  7. Résultat n°7

    Livres de comptes : brouillons

    Date

    1701-1800

    Cote

    18 B 176

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes non judiciaires et de police
    • Divers au sujet des corporations
    • Livres de comptes : brouillons

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  8. Résultat n°8

    Ordonnances, règlements et sentences de police (affiches et imprimés)

    Date

    1701-1800

    Cote

    18 B 1903

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de police et actes de juridiction contentieuse...
    • Ordonnances, règlements et sentences de police (affiches...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  9. Résultat n°9

    Réceptions de maîtres et jurés

    Date

    1788-1800

    Cote

    18 B 171

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes non judiciaires et de police
    • Procès-verbaux de réceptions de maîtres et jurés :...
    • Réceptions de maîtres et jurés

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  10. Résultat n°10

    Listes des sergents ; états des semainiers de service (imprimé). Ordonnance de police (imprimé, 1720)

    Date

    1701-1800

    Cote

    20 B 2

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes non judiciaires, actes administratifs et de police
    • Listes des sergents ; états des semainiers de service...

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  11. Résultat n°11

    Diverses quittances depuis le décès de Jean-Baptiste Regnard. Renseignements sur des dépenses particulières comme bois, beurre, huile, grains et chandelles

    Date

    1701-1800

    Cote

    18 B 730

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Pièces concernant la famille Regnard
    • Diverses quittances depuis le décès de Jean-Baptiste...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  12. Résultat n°12

    Enregistrement des déclarations, édits et lettres patentes du roi et des arrêts du Parlement

    Date

    1777-1790

    Cote

    18 B 2

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes non judiciaires et de police
    • Généralités
    • Enregistrement des déclarations, édits et lettres patentes...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  13. Résultat n°13

    Registres des extraordinaires

    Date

    1790

    Cote

    18 B 1319

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse (civil et criminel)
    • Sentences et feuilles d'audiences extraordinaires
    • Registres des extraordinaires
    • Registres des extraordinaires

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  14. Résultat n°14

    Cédules proclamatoires et délivrances d'héritages tant en vente qu'à louage

    Date

    1790

    Cote

    18 B 1612

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de juridiction grâcieuse et contentieuse : civil
    • Cédules proclamatoires et délivrances d'héritages tant...
    • Cédules proclamatoires et délivrances d'héritages tant...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  15. Résultat n°15

    Pièces concernant la succession de Louis Courdoux, marchand mercier décédé à Reims en 1753

    Date

    1753-1790

    Cote

    18 B 702/2

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Pièces concernant la succession de Louis Courdoux,...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  16. Résultat n°16

    Plaintes, informations, procès-verbaux et pièces diverses de procédures criminelles

    Date

    1790

    Cote

    18 B 2121

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de police et actes de juridiction contentieuse...
    • Police des manufactures
    • Plaintes, informations, procès-verbaux et pièces diverses...
    • Plaintes, informations, procès-verbaux et pièces diverses...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  17. Résultat n°17

    Adjudications, cédules en vente et à louage

    Date

    1786-1790

    Cote

    20 B 350

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Adjudications, cédules en vente et à louage
    • Adjudications, cédules en vente et à louage

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  18. Résultat n°18

    Vêture et nantissements

    Date

    1785-1790

    Cote

    18 B 217

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes non judiciaires et de police
    • Vêtures et nantissements (droits de mutation) et (hypothèques)
    • Vêture et nantissements
    • Vêture et nantissements

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  19. Résultat n°19

    Résidus de créances

    Date

    1750-1790

    Cote

    18 B 722

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Pièces concernant la famille Regnard
    • Résidus de créances

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  20. Résultat n°20

    Procès-verbaux d'ordre et d'égalité

    Date

    1785-1790

    Cote

    18 B 1866

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Procès-verbaux d'ordre et d'égalité
    • Procès-verbaux d'ordre et d'égalité

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  21. Résultat n°21

    Déclarations de professions

    Date

    1737-1790

    Cote

    18 B 39

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes non judiciaires et de police
    • Police administrative
    • Déclarations de professions

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  22. Résultat n°22

    Avis de parents et curatelles

    Date

    1790

    Cote

    18 B 466

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Avis de parents et curatelles
    • Avis de parents et curatelles

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  23. Résultat n°23

    Enquêtes par voies de droits

    Date

    1769-1790

    Cote

    18 B 1972

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de police et actes de juridiction contentieuse...
    • Enquêtes par voies de droits
    • Enquêtes par voies de droits

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  24. Résultat n°24

    cote vacante

    Cote

    18 B 1353

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse (civil et criminel)
    • Sentences et feuilles d'audiences extraordinaires
    • Registres de sentences pour la "grande police"
    • cote vacante

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  25. Résultat n°25

    Sommiers des sergiers, maîtres et ouvriers

    Date

    1700-1790

    Cote

    18 B 99

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes non judiciaires et de police
    • Corporations, rôles de tailles (surtout pour les sergiers)
    • Sommiers des sergiers, maîtres et ouvriers
    • Sommiers des sergiers, maîtres et ouvriers

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  26. Résultat n°26

    Titres de propriété d'une maison, rue du Bourg Saint-Denis à Reims. Titres de propriété de la charge de conseiller aux eaux et forêts de Reims de Charles Regnard

    Date

    1601-1790

    Cote

    18 B 726

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Pièces concernant la famille Regnard
    • Titres de propriété d'une maison, rue du Bourg Saint-Denis...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  27. Résultat n°27

    Recensement des chaudières et chaudrons

    Date

    1701-1790

    Cote

    18 B 34

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes non judiciaires et de police
    • Police administrative
    • Recensement des chaudières et chaudrons

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  28. Résultat n°28

    Cédules, adjudications

    Date

    1727-1790

    Cote

    20 B 428

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Bailliage du Trésor de l'Église métropolitaine de Reims
    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Cédules, adjudications

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  29. Résultat n°29

    Réceptions de maîtres et jurés

    Date

    1784-1790

    Cote

    18 B 168

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes non judiciaires et de police
    • Procès-verbaux de réceptions de maîtres et jurés :...
    • Réceptions de maîtres et jurés

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  30. Résultat n°30

    Déclarations de grossesses des filles mères

    Date

    1785-1790

    Cote

    18 B 38/2

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes non judiciaires et de police
    • Police administrative
    • Déclarations de grossesses des filles mères
    • Déclarations de grossesses des filles mères

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  31. Résultat n°31

    Police des viandes

    Date

    1759-1790

    Cote

    18 B 49

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes non judiciaires et de police
    • Subsistances
    • Police des viandes

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  32. Résultat n°32

    Procès-verbaux de police et sentences sur ordonnances et requêtes

    Date

    1780-1790

    Cote

    18 B 1977

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de police et actes de juridiction contentieuse...
    • Procès-verbaux de police et sentences sur ordonnances...
    • Procès-verbaux de police et sentences sur ordonnances...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  33. Résultat n°33

    Texte de comédie et rôles d'artistes dans les comédies de Molière (Tartuffe, Misanthrope, Ecole des maris, Ecole des femmes, etc. s.d.). Affiche pour la présentation de "Mahomet" de Voltaire par les comédiens du roi (1784).

    Date

    1701-1790

    Cote

    18 B 187

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes non judiciaires et de police
    • Police des spectacles
    • Texte de comédie et rôles d'artistes dans les comédies...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  34. Résultat n°34

    Actes de reprise d'instance

    Date

    1759-1790

    Cote

    18 B 1437

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse (civil et criminel)
    • Sentences et feuilles d'audiences extraordinaires
    • Actes de reprise d'instance

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  35. Résultat n°35

    Résidus de créances et rentes diverses

    Date

    1750-1790

    Cote

    18 B 720

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Pièces concernant la famille Regnard
    • Résidus de créances et rentes diverses

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  36. Résultat n°36

    Taxation du pain

    Date

    1787-1790

    Cote

    18 B 47

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes non judiciaires et de police
    • Subsistances
    • Taxation du pain
    • Taxation du pain

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  37. Résultat n°37

    Réceptions de maîtres et jurés

    Date

    1785-1790

    Cote

    18 B 170

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes non judiciaires et de police
    • Procès-verbaux de réceptions de maîtres et jurés :...
    • Réceptions de maîtres et jurés

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  38. Résultat n°38

    Actes de successions

    Date

    1788-1790

    Cote

    20 B 83

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Actes de successions
    • Actes de successions

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  39. Résultat n°39

    Sommiers des sergiers, maîtres et ouvriers

    Date

    1700-1790

    Cote

    18 B 97

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes non judiciaires et de police
    • Corporations, rôles de tailles (surtout pour les sergiers)
    • Sommiers des sergiers, maîtres et ouvriers
    • Sommiers des sergiers, maîtres et ouvriers

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  40. Résultat n°40

    Conservation des privilèges de la foire de la Couture. Taxe des loges.

    Date

    1761-1790

    Cote

    18 B 51

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes non judiciaires et de police
    • Commerce et industrie
    • Conservation des privilèges de la foire de la Couture....

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims