Filtrer les résultats
Multimédias
  • 2 831
Lieux
  • 2 825
  • 449
  • 449
  • 5
  • 4
Afficher plus
Période
  • 88
  • 1 394
  • 1 404
  • 2
  • 2
  • 2
Nom de l'inventaire
  • 2 179
  • 449
  • 197
  • 2
  • 2
Afficher plus
Typologies
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 2 831
  • 197
  • 197
  • 1
  • 1
Afficher plus
Auteurs
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus

2 831 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

La Justice à Châlons-en-Champagne (Marne) du XIIe au XVIe siècle / Marion Chevallot
Cote
Delta 103/188
 Date
2020
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

  • Études marnaises
  • La Justice à Châlons-en-Champagne (Marne) du XIIe au...
Résultat n°2

Histoire de Saint-Gilles (suite). Les XVIIème et XVIIIème siècles : quelques personnages (suite) / Henri Collin.
Cote
Delta 3295/1
 Date
2003
 Lieu
Saint-Gilles (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

  • Échauguette de Fismes (L')
  • Histoire de Saint-Gilles (suite). Les XVIIème et XVIIIème...
Résultat n°3

Procès pour injures intenté par le collecteur de la taille à un contribuable de Wassy (1391)
Cote
Delta 28/6 (Cote intellectuelle)
 Date
1933
 Lieu
Wassy (Haute-Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Procès pour injures intenté par le collecteur de la...
Résultat n°4

Les justices seigneuriales en Bretagne aux XVIIe et XVIIIe siècles / Thèse pour le doctorat... par André Giffard,... ; Université de Paris. Faculté de droit
Cote
H bib 275 (Cote intellectuelle)
 Date
1903
 Lieu
Bretagne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Les justices seigneuriales en Bretagne aux XVIIe et...
Résultat n°5

Les justices seigneuriales du bailliage de Vermandois sous l'Ancien régime, d'après les documents inédits conservés au greffe du Tribunal civil de Laon et aux archives départementales de l'Aisne / par A. Combier,... ; avec une introduction de M. Jules Flach,...
Cote
Ch 55 (Cote intellectuelle), Fascicule Ier
 Date
1897
 Lieu
Vermandois (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Les justices seigneuriales du bailliage de Vermandois...
Résultat n°6

Quittances et décharges. Etats des meubles et effets qui garnissent les maisons de Reims et Cormontreuil
Cote
18 B 731/1
 Date
1701-1801
 Lieu
Cormontreuil (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  • Actes de juridiction gracieuse
  • Pièces concernant la famille Regnard
  • Quittances et décharges. Etats des meubles et effets...
Résultat n°7

Livres de comptes : brouillons
Cote
18 B 176
 Date
1701-1800
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  • Actes non judiciaires et de police
  • Divers au sujet des corporations
  • Livres de comptes : brouillons
Résultat n°8

Ordonnances, règlements et sentences de police (affiches et imprimés)
Cote
18 B 1903
 Date
1701-1800
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  • Actes de police et actes de juridiction contentieuse...
  • Ordonnances, règlements et sentences de police (affiches...
Résultat n°9

Réceptions de maîtres et jurés
Cote
18 B 171
 Date
1788-1800
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  • Actes non judiciaires et de police
  • Procès-verbaux de réceptions de maîtres et jurés :...
  • Réceptions de maîtres et jurés
Résultat n°10

Listes des sergents ; états des semainiers de service (imprimé). Ordonnance de police (imprimé, 1720)
Cote
20 B 2
 Date
1701-1800
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Actes non judiciaires, actes administratifs et de police
  • Listes des sergents ; états des semainiers de service...
Résultat n°11

Diverses quittances depuis le décès de Jean-Baptiste Regnard. Renseignements sur des dépenses particulières comme bois, beurre, huile, grains et chandelles
Cote
18 B 730
 Date
1701-1800
 Lieu
Cormontreuil (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  • Actes de juridiction gracieuse
  • Pièces concernant la famille Regnard
  • Diverses quittances depuis le décès de Jean-Baptiste...
Résultat n°12

Enregistrement des déclarations, édits et lettres patentes du roi et des arrêts du Parlement
Cote
18 B 2
 Date
1777-1790
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  • Actes non judiciaires et de police
  • Généralités
  • Enregistrement des déclarations, édits et lettres patentes...
Résultat n°13

Registres des extraordinaires
Cote
18 B 1319
 Date
1790
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse (civil et criminel)
  • Sentences et feuilles d'audiences extraordinaires
  • Registres des extraordinaires
  • Registres des extraordinaires
Résultat n°14

Cédules proclamatoires et délivrances d'héritages tant en vente qu'à louage
Cote
18 B 1612
 Date
1790
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  • Actes de juridiction grâcieuse et contentieuse : civil
  • Cédules proclamatoires et délivrances d'héritages tant...
  • Cédules proclamatoires et délivrances d'héritages tant...
Résultat n°15

Pièces concernant la succession de Louis Courdoux, marchand mercier décédé à Reims en 1753
Cote
18 B 702/2
 Date
1753-1790
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  • Actes de juridiction gracieuse
  • Pièces concernant la succession de Louis Courdoux,...
Résultat n°16

Plaintes, informations, procès-verbaux et pièces diverses de procédures criminelles
Cote
18 B 2121
 Date
1790
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  • Actes de police et actes de juridiction contentieuse...
  • Police des manufactures
  • Plaintes, informations, procès-verbaux et pièces diverses...
  • Plaintes, informations, procès-verbaux et pièces diverses...
Résultat n°17

Adjudications, cédules en vente et à louage
Cote
20 B 350
 Date
1786-1790
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Actes de juridiction contentieuse : civil
  • Adjudications, cédules en vente et à louage
  • Adjudications, cédules en vente et à louage
Résultat n°18

Vêture et nantissements
Cote
18 B 217
 Date
1785-1790
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  • Actes non judiciaires et de police
  • Vêtures et nantissements (droits de mutation) et (hypothèques)
  • Vêture et nantissements
  • Vêture et nantissements
Résultat n°19

Résidus de créances
Cote
18 B 722
 Date
1750-1790
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  • Actes de juridiction gracieuse
  • Pièces concernant la famille Regnard
  • Résidus de créances
Résultat n°20

Procès-verbaux d'ordre et d'égalité
Cote
18 B 1866
 Date
1785-1790
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : civil
  • Procès-verbaux d'ordre et d'égalité
  • Procès-verbaux d'ordre et d'égalité