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2 831 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    La Justice à Châlons-en-Champagne (Marne) du XIIe au XVIe siècle / Marion Chevallot

    Date

    2020

    Cote

    Delta 103/188

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

    • Études marnaises
    • La Justice à Châlons-en-Champagne (Marne) du XIIe au...
  2. Résultat n°2

    Histoire de Saint-Gilles (suite). Les XVIIème et XVIIIème siècles : quelques personnages (suite) / Henri Collin.

    Date

    2003

    Cote

    Delta 3295/1

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

    • Échauguette de Fismes (L')
    • Histoire de Saint-Gilles (suite). Les XVIIème et XVIIIème...
  3. Résultat n°3

    Procès pour injures intenté par le collecteur de la taille à un contribuable de Wassy (1391)

    Date de publication

    1933

    Auteur

    Robert, G.

    Date

    1933

    Cote

    Delta 28/6 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Procès pour injures intenté par le collecteur de la...
  4. Résultat n°4

    Les justices seigneuriales en Bretagne aux XVIIe et XVIIIe siècles / Thèse pour le doctorat... par André Giffard,... ; Université de Paris. Faculté de droit

    Date de publication

    1903

    Auteur

    Giffard, André

    Date

    1903

    Cote

    H bib 275 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Les justices seigneuriales en Bretagne aux XVIIe et...
  5. Résultat n°5

    Les justices seigneuriales du bailliage de Vermandois sous l'Ancien régime, d'après les documents inédits conservés au greffe du Tribunal civil de Laon et aux archives départementales de l'Aisne / par A. Combier,... ; avec une introduction de M. Jules Flach,...

    Date de publication

    1897

    Auteur

    Combier, Amédée

    Date

    1897

    Cote

    Ch 55 (Cote intellectuelle), Fascicule Ier

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les justices seigneuriales du bailliage de Vermandois...
  6. Résultat n°6

    Quittances et décharges. Etats des meubles et effets qui garnissent les maisons de Reims et Cormontreuil

    Date

    1701-1801

    Cote

    18 B 731/1

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Pièces concernant la famille Regnard
    • Quittances et décharges. Etats des meubles et effets...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  7. Résultat n°7

    Livres de comptes : brouillons

    Date

    1701-1800

    Cote

    18 B 176

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes non judiciaires et de police
    • Divers au sujet des corporations
    • Livres de comptes : brouillons

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  8. Résultat n°8

    Ordonnances, règlements et sentences de police (affiches et imprimés)

    Date

    1701-1800

    Cote

    18 B 1903

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de police et actes de juridiction contentieuse...
    • Ordonnances, règlements et sentences de police (affiches...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  9. Résultat n°9

    Réceptions de maîtres et jurés

    Date

    1788-1800

    Cote

    18 B 171

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes non judiciaires et de police
    • Procès-verbaux de réceptions de maîtres et jurés :...
    • Réceptions de maîtres et jurés

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  10. Résultat n°10

    Listes des sergents ; états des semainiers de service (imprimé). Ordonnance de police (imprimé, 1720)

    Date

    1701-1800

    Cote

    20 B 2

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes non judiciaires, actes administratifs et de police
    • Listes des sergents ; états des semainiers de service...

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  11. Résultat n°11

    Diverses quittances depuis le décès de Jean-Baptiste Regnard. Renseignements sur des dépenses particulières comme bois, beurre, huile, grains et chandelles

    Date

    1701-1800

    Cote

    18 B 730

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Pièces concernant la famille Regnard
    • Diverses quittances depuis le décès de Jean-Baptiste...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  12. Résultat n°12

    Enregistrement des déclarations, édits et lettres patentes du roi et des arrêts du Parlement

    Date

    1777-1790

    Cote

    18 B 2

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes non judiciaires et de police
    • Généralités
    • Enregistrement des déclarations, édits et lettres patentes...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  13. Résultat n°13

    Registres des extraordinaires

    Date

    1790

    Cote

    18 B 1319

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse (civil et criminel)
    • Sentences et feuilles d'audiences extraordinaires
    • Registres des extraordinaires
    • Registres des extraordinaires

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  14. Résultat n°14

    Cédules proclamatoires et délivrances d'héritages tant en vente qu'à louage

    Date

    1790

    Cote

    18 B 1612

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de juridiction grâcieuse et contentieuse : civil
    • Cédules proclamatoires et délivrances d'héritages tant...
    • Cédules proclamatoires et délivrances d'héritages tant...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  15. Résultat n°15

    Pièces concernant la succession de Louis Courdoux, marchand mercier décédé à Reims en 1753

    Date

    1753-1790

    Cote

    18 B 702/2

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Pièces concernant la succession de Louis Courdoux,...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  16. Résultat n°16

    Plaintes, informations, procès-verbaux et pièces diverses de procédures criminelles

    Date

    1790

    Cote

    18 B 2121

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de police et actes de juridiction contentieuse...
    • Police des manufactures
    • Plaintes, informations, procès-verbaux et pièces diverses...
    • Plaintes, informations, procès-verbaux et pièces diverses...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  17. Résultat n°17

    Adjudications, cédules en vente et à louage

    Date

    1786-1790

    Cote

    20 B 350

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Adjudications, cédules en vente et à louage
    • Adjudications, cédules en vente et à louage

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  18. Résultat n°18

    Vêture et nantissements

    Date

    1785-1790

    Cote

    18 B 217

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes non judiciaires et de police
    • Vêtures et nantissements (droits de mutation) et (hypothèques)
    • Vêture et nantissements
    • Vêture et nantissements

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  19. Résultat n°19

    Résidus de créances

    Date

    1750-1790

    Cote

    18 B 722

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Pièces concernant la famille Regnard
    • Résidus de créances

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  20. Résultat n°20

    Procès-verbaux d'ordre et d'égalité

    Date

    1785-1790

    Cote

    18 B 1866

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Procès-verbaux d'ordre et d'égalité
    • Procès-verbaux d'ordre et d'égalité

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims