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51 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

La naissance du tribunal pour enfants : une comparaison France-Québec, 1912-1945 / David Niget ; [préface de Jacques-Guy Petit] ; [postface de Jean-Marie Fecteau]. RennesPresses universitaires de Rennes, impr.2009 Histoire
Cote
H bib 5733
 Date
2009
 Lieu
France, Québec
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • La naissance du tribunal pour enfants : une comparaison...
Résultat n°2

Une justice ordinaire : justice civile et criminelle dans la prévôté royale de Vaucouleurs sous l'Ancien Régime / Hervé Piant.
Cote
Delta 1689/7
 Date
2006
 Lieu
Vaucouleurs (Meuse, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

  • Histoire & sociétés rurales
  • Une justice ordinaire : justice civile et criminelle...
Résultat n°3

L'intendant de Bourgogne et le contentieux administratif au XVIIIe siècle / Sébastien Evrard. ParisDe Boccard2005 Romanité et modernité du droit
Cote
H bib 5114
 Date
2005
 Lieu
Bourgogne (France)
 Type de document
Monographie

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • L'intendant de Bourgogne et le contentieux administratif...
Résultat n°4

Nouveau code de procédure civile : code de procédure civile, code de l'organisation judiciaire, voies d'exécution
Cote
D bib 1247 (Cote intellectuelle)
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Nouveau code de procédure civile : code de procédure...
Résultat n°5

Vous portez plainte / Ministère de la justice, Service de l'information et de la communication
Cote
Dp 6000/7 (Cote intellectuelle)
 Date
1996
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Vous portez plainte / Ministère de la justice, Service...
Résultat n°6

Code civil
Cote
D bib 1216 (Cote intellectuelle)
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code civil
Résultat n°7

Nouveau code de procédure civile
Cote
D bib 1222 (Cote intellectuelle)
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Nouveau code de procédure civile
Résultat n°8

Code Civil
Cote
R D bib 1216 (Cote intellectuelle)
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Code Civil
Résultat n°9

Les interventions du préfet dans le service de la justice. L'exemple de la Marne (1800-1852) / Hervé Chabaud ParisUniversité de droit1980
Cote
Ch 10210/91
 Date
1980
 Lieu
Marne (France)
 Type de document
Mémoire de recherche

  • Contexte : Bibliothèque historique : travaux universitaires

  • Travaux universitaires (conservés à Châlons)
  • Les interventions du préfet dans le service de la justice....
Résultat n°10

Les interventions du préfet dans le service de la justice. L'exemple de la Marne (1800-1852) / Hervé Chabaud ParisUniversité de droit1980
Cote
R Ch 10210/91
 Date
1980
 Lieu
Marne (France)
 Type de document
Mémoire de recherche

  • Contexte : Bibliothèque historique : travaux universitaires

  • Travaux universitaires (conservés à Reims)
  • Les interventions du préfet dans le service de la justice....
Résultat n°11

Nouveau code de procédure civile
Cote
D bib 1187 (Cote intellectuelle)
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Nouveau code de procédure civile
Résultat n°12

Code de procédure civile annoté d'après la doctrine et la jurisprudence
Cote
D bib 827 (Cote intellectuelle)
 Date
1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code de procédure civile annoté d'après la doctrine...
Résultat n°13

Codes d'audience suivis des lois, ordonnances et décrets usuels
Cote
D bib 10324 (Cote intellectuelle)
 Date
1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Codes d'audience suivis des lois, ordonnances et décrets...
Résultat n°14

Traité de droit civil. Tome 1er. Introduction générale, personnes et famille, biens / de Ambroise Colin et Henri Capitant... ; refondu par Léon Julliot de La Morandière,...
Cote
H bib 8261
 Date
1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Traité de droit civil. Tome 1er. Introduction générale,...
Résultat n°15

Code civil annoté d'après la doctrine et la jurisprudence
Cote
D bib 826 (Cote intellectuelle)
 Date
1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code civil annoté d'après la doctrine et la jurisprudence
Résultat n°16

Cours élémentaire de droit civil français. Tome troisième / par Ambroise Colin,... Henri Capitant,...
Cote
H bib 8263
 Date
1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Cours élémentaire de droit civil français. Tome troisième...
Résultat n°17

Code civil annoté / par Ed. Fuzier Hermann ; sous la dir. de Pierre Demogue [puis de Louis Josserand]
Cote
D bib 10014 (Cote intellectuelle)
 Date
1935-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Code civil annoté / par Ed. Fuzier Hermann ; sous la...
Résultat n°18

Cours élémentaire de droit civil français. Tome deuxième / par Ambroise Colin,... Henri Capitant,...
Cote
H bib 8262
 Date
1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Cours élémentaire de droit civil français. Tome deuxième...
Résultat n°19

Manuel de procédure civile et voies d'exécution / par Daniel Parisot,... Alfred Jauffret
Cote
Dp 5011 (Cote intellectuelle)
 Date
1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Manuel de procédure civile et voies d'exécution / par...
Résultat n°20

Code civil annoté d'après la doctrine et la jurisprudence, avec renvois aux publications Dalloz
Cote
D bib 2 (Cote intellectuelle)
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code civil annoté d'après la doctrine et la jurisprudence,...