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51 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

La naissance du tribunal pour enfants : une comparaison France-Québec, 1912-1945 / David Niget ; [préface de Jacques-Guy Petit] ; [postface de Jean-Marie Fecteau]. RennesPresses universitaires de Rennes, impr.2009 Histoire

Date

2009

Cote

H bib 5733

Résultat n°2

Une justice ordinaire : justice civile et criminelle dans la prévôté royale de Vaucouleurs sous l'Ancien Régime / Hervé Piant.

Date

2006

Cote

Delta 1689/7

Résultat n°3

L'intendant de Bourgogne et le contentieux administratif au XVIIIe siècle / Sébastien Evrard. ParisDe Boccard2005 Romanité et modernité du droit

Date

2005

Cote

H bib 5114

Résultat n°4

Nouveau code de procédure civile : code de procédure civile, code de l'organisation judiciaire, voies d'exécution

Date

1998

Cote

D bib 1247 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Vous portez plainte / Ministère de la justice, Service de l'information et de la communication

Date

1996

Cote

Dp 6000/7 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Code civil

Date

1989

Cote

D bib 1216 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Nouveau code de procédure civile

Date

1989

Cote

D bib 1222 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Code Civil

Date

1989

Cote

R D bib 1216 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Les interventions du préfet dans le service de la justice. L'exemple de la Marne (1800-1852) / Hervé Chabaud ParisUniversité de droit1980

Date

1980

Cote

Ch 10210/91

Résultat n°10

Les interventions du préfet dans le service de la justice. L'exemple de la Marne (1800-1852) / Hervé Chabaud ParisUniversité de droit1980

Date

1980

Cote

R Ch 10210/91

Résultat n°11

Nouveau code de procédure civile

Date

1975

Cote

D bib 1187 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

Code de procédure civile annoté d'après la doctrine et la jurisprudence

Date

1961

Cote

D bib 827 (Cote intellectuelle)

Résultat n°13

Codes d'audience suivis des lois, ordonnances et décrets usuels

Date

1956

Cote

D bib 10324 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Traité de droit civil. Tome 1er. Introduction générale, personnes et famille, biens / de Ambroise Colin et Henri Capitant... ; refondu par Léon Julliot de La Morandière,...

Date

1953

Cote

H bib 8261

Résultat n°15

Code civil annoté d'après la doctrine et la jurisprudence

Date

1952

Cote

D bib 826 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

Cours élémentaire de droit civil français. Tome troisième / par Ambroise Colin,... Henri Capitant,...

Date

1950

Cote

H bib 8263

Résultat n°17

Code civil annoté / par Ed. Fuzier Hermann ; sous la dir. de Pierre Demogue [puis de Louis Josserand]

Date

1935-1949

Cote

D bib 10014 (Cote intellectuelle)

Résultat n°18

Cours élémentaire de droit civil français. Tome deuxième / par Ambroise Colin,... Henri Capitant,...

Date

1948

Cote

H bib 8262

Résultat n°19

Manuel de procédure civile et voies d'exécution / par Daniel Parisot,... Alfred Jauffret

Date

1947

Cote

Dp 5011 (Cote intellectuelle)

Résultat n°20

Code civil annoté d'après la doctrine et la jurisprudence, avec renvois aux publications Dalloz

Date

1944

Cote

D bib 2 (Cote intellectuelle)